DEDC Réunion de comité

     Bonsoir à tous.

     Nous sommes prêts à commencer. Cela dit, il est toujours possible qu'il y ait des problèmes d'interprétation, alors soyez attentifs. Si cela arrive, dites-le-moi et nous nous arrêterons.

    Je souhaite que nous applaudissions nos interprètes, qui font un superbe travail. Je viens d'aller les voir. Il fait chaud et il n'y a pas d'aération dans leur petite cabine, où ils sont trois à travailler avec des écouteurs sur la tête. J'ai vraiment beaucoup de respect pour leur travail. Cela dit, nous essaierons d'être attentifs à l'interprétation.

    Compte tenu des nouveaux délais, je suggère que nous consacrions une heure, au lieu d'une heure et demie, à chacun des groupes de témoins. Cela serait-il suffisant?

     Croyez-vous plutôt que nous devrions nous en tenir à une heure et demie, quitte à arrêter avant la fin du temps accordé au deuxième groupe de témoins?

    Monsieur White, vous avez la parole.

    Monsieur le président, si vous le permettez, j'aimerais présenter une motion rapide afin que nous puissions avoir un remplacement pour la sénatrice Boniface. Tout le monde s'est dit d'accord avec moi à ce sujet.

     Je voudrais proposer qu'à tout moment où la sénatrice Boniface aurait eu l'occasion de poser des questions, son temps de parole soit alloué à la sénatrice Busson, qui a été assermentée — si l'assemblée est d'accord.

    Je ne vois pas de problème à ce que la sénatrice Busson remplace la sénatrice Boniface.

    Merci, monsieur le président.

    Bonjour, madame la sénatrice Busson.

    Je crois comprendre que vous avez déjà été assermentée. Est-ce exact?

    Oui, je l'ai été.

    Merci.

    Nous sommes prêts à commencer. Nous consacrerons une heure à chacun des deux groupes de témoins. Cela vous convient-il?

    « Qui ne dit mot consent. » Vous êtes donc d'accord.

    Monsieur Motz, vous avez la parole.

    Je ne suis pas nécessairement convaincu que nous voulons donner moins de place aux témoignages de nos invités. Cela signifie que tout le monde n'aura pas l'occasion de poser des questions. C'est une responsabilité assez sérieuse que nous avons. Je suis prêt à rester assis pendant une heure de plus.

    Si nos témoins sont disponibles, accordons-leur l'heure et demie que nous avions prévue pour eux. Telle est ma proposition.

    Merci, monsieur Motz.

    Malheureusement, nous ne pouvons pas siéger une heure de plus. À 22 heures au plus tard, nous devrons avoir quitté la salle. Comme une heure et demie pour chaque groupe de témoins équivaut à trois heures, nous n'aurions pas le temps de terminer la séance prévue avec le dernier groupe de témoins et le chef de police Sloly.

    Je ne veux rien négocier. Je veux juste vous aviser qu'à 22 heures, on nous met dehors.

    Sénateur Harder, vous avez la parole.

    Monsieur le président, j'aimerais proposer quelque chose. Que diriez-vous de faire passer le premier groupe de témoins et de faire revenir M. Sloly pour une heure et demie complète à une autre occasion? Cela nous permettrait d'avoir tout le temps nécessaire pour entendre le témoignage du premier groupe.

    Si cela vous convient, je n'y vois pas de problème.

    Vous me faites signe que cela vous convient.

    Nous attribuons donc une heure et demie au premier groupe de témoins, comme prévu.

    Monsieur le greffier, veuillez aviser M. Sloly de la situation pour qu'il ne nous attende pas inutilement et pour lui dire que nous allons le rappeler.

    Je vous remercie.

    Je déclare la séance ouverte.

    Je vous souhaite la bienvenue à la 11^e réunion du Comité mixte spécial sur la déclaration de situation de crise, qui a été créé conformément à l'ordre qu'a adopté la Chambre des communes le 2 mars 2022 et à l'ordre qu'a adopté le Sénat le 3 mars 2022.

    La réunion d'aujourd'hui se déroule selon une formule hybride, conformément à l'ordre qu'a adopté la Chambre des communes le 25 novembre 2021.

    Pour des questions de santé et de sécurité, je remercie les personnes présentes de bien vouloir respecter les recommandations des autorités sanitaires, ainsi que les directives du Bureau de régie interne.

    S'il y a des problèmes techniques, veuillez m'en avertir pour que nous puissions, au besoin, suspendre la séance quelques minutes, afin que tous les membres du Comité puissent pleinement participer à la réunion.

    Je rappelle aussi aux témoins qu'un service d'interprétation est mis à leur disposition.

    Pour y avoir accès, veuillez cliquer sur l'icône représentant un globe au bas de votre écran.

    Nous accueillons nos premiers témoins. Le commissaire, le commissaire adjoint et le surintendant en chef de la Police provinciale de l'Ontario comparaîtront pendant la première moitié de la réunion. En ce qui nous concerne, ce sera tout, conformément à la décision que nous venons de prendre.

    Je souhaite donc la bienvenue au commissaire, au commissaire adjoint et au surintendant en chef de la Police provinciale.

    Vous aurez cinq minutes pour faire vos observations préliminaires.

    Monsieur le commissaire Thomas Carrique, vous disposez de cinq minutes.

    Merci, monsieur le président.

    Messieurs les coprésidents, messieurs les vice-présidents, membres du Comité, bonsoir...

    Veuillez attendre une seconde, monsieur Carrique. Quelqu'un invoque le Règlement.

    Monsieur Carignan, vous avez la parole.

    Je veux être certain que le public a accès à la diffusion Web de la réunion. Je suis en communication avec les gens qui travaillent avec moi, et ils semblent avoir de la difficulté à accéder à la diffusion Web. Je veux m'assurer que la séance est publique.

    Monsieur Carrique, nous sommes en train de faire des vérifications, car nous éprouvons des problèmes techniques. Il n'y a pas de WiFi pour l'instant. Nous sommes en train de valider cela, et c'est la raison pour laquelle nous vous demandons de patienter quelques instants.

    M. Motz a la parole.

    Je reçois un avis de quelqu'un qui essaie de suivre la séance en ligne et qui affirme que cela ne cesse de passer d'un écran complètement vert à un écran partiel sans rien dessus.

    Nous allons suspendre la réunion quelques instants pour voir s'il est possible de régler le problème. Sinon, nous reporterons la réunion à plus tard.

    Je suis désolé de l'inconvénient, messieurs Carrique, Harkins et Pardy.

    Nous reprenons la séance.

    Je vais donner la parole à M. Thomas Carrique, qui disposera de cinq minutes pour faire son allocution.

    Monsieur Carrique, vous avez la parole.

    Merci, monsieur le président.

    Je suis accompagné aujourd'hui du commissaire adjoint aux opérations sur le terrain de la Police provinciale de l'Ontario, M. Chris Harkins, et de notre surintendant en chef, M. Carson Pardy, qui a été affecté au processus de planification intégrée.

    Aux termes de la Loi sur les services policiers de l'Ontario, la Police provinciale de l'Ontario a un double mandat unique en son genre: elle fournit des services policiers de première ligne à 328 municipalités de la province et elle offre de l'aide ou un soutien spécialisé aux services policiers municipaux qui en font la demande.

    En ce qui concerne le « convoi de la liberté » et les barrages illégaux connexes dans la ville d'Ottawa, le Bureau des renseignements criminels - opérations provinciales de la Police provinciale de l'Ontario a commencé à informer nos services policiers partenaires le 13 janvier 2022. À partir du 22 janvier, les rapports quotidiens du renseignement ont porté sur le convoi qui se dirigeait vers Ottawa et sur les mouvements de protestation prévus dans toute la province. Les rapports du renseignement ont été communiqués à plus de 35 organismes canadiens responsables de l'application des lois et de la sécurité.

    Pendant que le convoi traversait la frontière entre le Manitoba et l'Ontario et se déplaçait à travers la province jusqu'à son arrivée à Ottawa le 28 janvier, les agents de la Police provinciale de l'Ontario ont rempli leurs fonctions de façon professionnelle et sans anicroche. Tout au long de l'occupation, en appui au Service de police d'Ottawa, un nombre croissant d'agents de la Police provinciale de l'Ontario et de ressources spécialisées de divers services se sont mobilisés et ont fini par contribuer à l'établissement d'un plan intégré et d'un commandement unifié.

    Parallèlement à cela, nos membres ont dû répondre à de nombreux autres convois et à de nombreuses manifestations qui ont pris forme de façon constante et répétée dans les collectivités de l'Ontario. Cela comprenait, mais sans s'y limiter, le blocage névralgique du pont Ambassador, le blocage de l'autoroute 402 et de multiples autres tentatives de blocage des passages frontaliers terrestres entre le Canada et les États-Unis, ainsi que des manifestations qui posaient un risque pour le secteur de l'Assemblée législative de l'Ontario. Il importe aussi de mentionner que, dès le premier jour de l'entrée du convoi en Ontario, nous avons dû répondre aux demandes d'aide d'autres services de police municipaux.

     Il s'agissait d'une situation de crise provinciale et nationale qui a attiré l'attention internationale. En réponse à cette conjoncture, la Police provinciale de l'Ontario et plus de 20 autres services de police de partout au pays, soit...

    Monsieur Carrique, je dois vous interrompre un instant.

    On m'avise que la transmission télévisée ne fonctionne pas.

    Je m'excuse, monsieur Carrique, mais nous devons suspendre la séance encore une fois.

     Messieurs et mesdames, je suis désolé, mais nous allons devoir lever la séance. Il n'y a pas de diffusion publique de nos débats ni au Sénat ni à la Chambre des communes. De plus, il y a des députés et des témoins qui participent à la séance par Zoom. Nous allons devoir reporter cette rencontre à un autre moment.

    Monsieur Motz, vous avez la parole.

    Monsieur le président, avant de lever la séance, étant donné le nombre de réunions de comité qui n'auront pas lieu demain et jeudi, est‑il possible que nous ayons les ressources nécessaires pour nous réunir demain après-midi ou jeudi entre nos votes?

    Si vous le souhaitez, nous pouvons demander à nos whips de se parler pour savoir si nous pouvons reprendre la réunion demain après-midi. Si cela convient à tout le monde, nous pouvons faire cette demande.

    Monsieur Green, souhaitez-vous intervenir.

     Je sais que nous avons eu du mal, sur le plan administratif, à nous entendre sur les dates de l'automne, mais je propose au Comité d'envisager l'ajout de ces deux témoins aux super-audiences que nous voudrions tenir à l'automne. Je pense que nous serions un peu trop optimistes de penser que nous arriverons à insérer cela dans notre horaire de demain ou d'après-demain.

    Je me demande, par votre intermédiaire, monsieur le président, si nous pouvions demander au greffier d'envisager d'ajouter cette question à nos super-audiences de l'automne.

    Nous devons établir sur quoi elles porteront avant même de les tenir.

    En fait, nous ne nous conformons pas aux normes en ce moment. Nos débats ne sont pas télévisés alors qu'ils sont censés l'être. De plus, des membres de ce comité sont présents par Zoom.

    Tout ce que vous dites a du sens, mais la seule chose que nous pouvons faire est de demander à nos whips de voir si une salle, des greffiers et des interprètes sont disponibles demain après-midi, après la période de questions orales. C'est le mieux que nous puissions faire. Sinon, nous devrons nous reparler au cours de l'été pour fixer une rencontre à l'automne. Pour l'instant, je ne peux rien faire de plus.

    J'allais intervenir.

    Je serais plus enclin à tenir une réunion exhaustive lorsque nous pourrons l'organiser de façon plus adéquate. Je suis conscient du fait que tous les leaders parlementaires des différents partis, je crois, travaillent fort pour faire avancer le programme législatif de demain.

    On m'informe que les ressources de la Chambre vont se faire rares demain. Il serait un peu trop ambitieux de tenter de faire cela demain.

    Je sais que certains d'entre nous ne veulent pas aller en vacances. J'ai du gazon à tondre chez moi, si vous tenez à travailler.

    Monsieur Motz, vous avez la parole.

    Merci.

    Compte tenu de l'information fournie par M. Virani, je propose que, s'il nous reste du temps aujourd'hui, nous parlions de ce à quoi ressemblera l'automne, notamment en ce qui concerne cette super-réunion dont parle Matthew. Avons-nous quelques dates auxquelles nous pourrions nous raccrocher afin de pouvoir en discuter avec tout le monde? Nous pourrions au moins commencer à planifier notre horaire.

    Nous ne pouvons pas tenir un débat, monsieur Motz. Nous discutons de façon informelle et nous ne sommes pas en réunion. Certains participants ne peuvent même pas nous entendre.

    Les greffiers pourront peut-être nous suggérer des choses pour l'automne, mais il n'y a pas de débat présentement.

    La séance est levée.