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AMAD Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 40
Le mardi 28 novembre 2023, 18 h 31 à 21 h 41
Télévisée
Présidence
L'hon. Yonah Martin, coprésidente

Bibliothèque du Parlement
• Dana Phillips, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
À titre personnel
• H. Archibald Kaiser, professeur, École de droit Schulich et Département de psychiatrie (nomination conjointe), Dalhousie University
• Dr K. Sonu Gaind, chef, Département de psychiatrie, Sunnybrook Health Centre
Centre de toxicomanie et de santé mentale
• Dr Tarek Rajji, médecin-chef, Comité médical consultatif
Collège des médecins du Québec
• Dr Mauril Gaudreault, président
• Dr André Luyet, médecin psychiatre
Société canadienne de psychologie
• Dre Eleanor Gittens, membre
• Dr Sam Mikail, psychologue
Conformément aux ordres de renvoi de la Chambre des communes du mercredi 18 octobre 2023 et du Sénat du mardi 24 octobre 2023, le Comité reprend son étude du suivi de la recommandation 13 du Comité mixte spécial sur l'aide médicale à mourir.

H. Archibald Kaiser, Tarek Rajji et Mauril Gaudreault font des déclarations et, avec André Luyet, répondent aux questions.

À 19 h 27, la réunion est suspendue.

À 19 h 31, la réunion reprend.

K. Sonu Gaind et Eleanor Gittens font des déclarations et répondent aux questions.

À 20 h 31, la réunion est suspendue.

À 20 h 37, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

À 21 h 41, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Les greffiers du Comité,

Angus Wilson,
Jean-François Lafleur