Passer au contenu
;

AMAD Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 10
Le lundi 30 mai 2022, 18 h 33 à 21 h 45
Huis clos
Présidence
L’hon. Marc Garneau, coprésident (Libéral)
L'hon. Yonah Martin, coprésidente

Bibliothèque du Parlement
• Julia Nicol, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

À 19 h 35, la réunion est suspendue.

À 19 h 41, la réunion reprend en public.

Lésions médullaires Canada
• Bill Adair, directeur général
À titre personnel
• Ramona Coelho, docteure en médecine
• Jocelyne Landry
Société québécoise de la déficience intellectuelle
• Amélie Duranleau, directrice générale
• Samuel Ragot, analyste sénior aux politiques publiques et conseiller à la défense des droits
Le handicap sans pauvreté
• Michelle Hewitt, coprésidente, Conseil d'administration
Conseil Wabanaki sur le handicap
• Conrad Saulis, directeur général
Conformément aux ordres de renvoi de la Chambre des communes du mercredi 30 mars 2022 et du Sénat du jeudi 31 mars 2022, et à l'article 5(1) de la Loi modifiant le Code criminel (aide médicale à mourir), le Comité reprend l'examen prévu par la loi.

Ramona Coelho, Michelle Hewitt et Bill Adair font des déclarations et répondent aux questions.

À 20 h 40, la réunion est suspendue.

À 20 h 42, la réunion reprend.

Jocelyne Landry, Amélie Duranleau et Conrad Saulis font des déclarations et, avec Samuel Ragot, répondent aux questions.

À 21 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Les cogreffiers du Comité,

Leif-Erik Aune,
Andrea Mugny