AMAD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Jocelyn Downie, Jocelyne Voisin et Trudo Lemmens font des déclarations et répondent aux questions.
À 19 h 34, la réunion est suspendue.
À 19 h 39, la réunion reprend.
Julie Campbell, Stefanie Green et Gordon Gubitz font des déclarations et répondent aux questions.
À 20 h 42, la réunion est suspendue.
À 20 h 46, la réunion reprend.
Jitender Sareen fait une déclaration et, avec Pierre Gagnon, répond aux questions.
Michael Cooper propose, — Que le Comité ordonne la production immédiate du module 7 du programme d'études de l'ACEPA, intitulé « AMM et troubles mentaux ».
Il s'élève un débat.
Pamela Wallin propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après le mot « mentaux », de ce qui suit : « et que ce module soit réservé aux membres du Comité ».
Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.
Après débat, la motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée.
La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :
Que le Comité ordonne la production immédiate du module 7 du programme d'études de l'ACEPA, intitulé « AMM et troubles mentaux » et que ce module soit réservé aux membres du Comité.
À 21 h 35, la réunion est suspendue.
À 21 h 35, la réunion reprend à huis clos.
À 22 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Les greffiers du Comité,