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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 9

Le mardi 8 mai 2001

Le Comité mixte permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la salle 112-N de l'édifice du centre, sous la présidence de Mauril Bélanger, L'hon. Shirley Maheu, coprésidents.

Membres du Comité présents:

Du Sénat: L'hon. Jean-Robert Gauthier, l'hon. Shirley Maheu, l'hon. Raymond C. Setlakwe, l'hon. Jean-Maurice Simard.

De la Chambre des communes: Mauril Bélanger, Eugène Bellemare, Gérard Binet, Claude Drouin, Yvon Godin, Scott Reid, Benoît Sauvageau, Yolande Thibeault.

Aussi présents: Du Sénat: Tonu Onu, cogreffier du Comité. De la Chambre des communes: Jean-François Pagé, cogreffier du Comité. De la Bibliothèque du Parlement: Robert Asselin, attaché de recherche, Bibliothèque du Parlement; Françoise Coulombe.

Témoins: Du Secrétariat du Conseil du Trésor: Diana Monnet, Secrétaire adjointe, Direction des langues officielles; Joseph Riccardi, Agent principal de programme, Direction des langues officielles, Politique et produits; Gérald Groulx, Agent de programme, Direction des langues officielles, Programmes et liaison; Anne Boudreault, Avocate, Direction des services juridiques.

 

Conformément à l'article 108 (1a) (2) du Règlement, une étude sur les services bilingues offerts par Air Canada.

Diana Monnet fait une déclaration et avec Gérard Groulx, Joseph Riccardi et Anne Boudreault, répond aux questions.

À 16 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Tonu Onu

Le coegreffier du comité

 

 

 

Jean-François Pagé

Le coegreffier du comité