LANG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 44
Le mardi 11 juin 2002
Le Comité
mixte permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 15 h 34 (séance
télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du centre, sous la présidence de
Mauril Bélanger, coprésident.
Membres du Comité
présents:
Du Sénat : Les honorables sénateurs
Gérald A. Beaudoin, Jean-Robert Gauthier, Viola Léger, Jean-Claude Rivest et
Raymond C. Setlakwe.
Autre sénateur présent : Gérald J. Comeau.
De la Chambre des
communes :
Mauril Bélanger, Gérard Binet, Sarmite Bulte, Jeannot Castonguay, John Herron,
Bernard Patry, Benoît Sauvageau et Yolande Thibeault.
Aussi présents: De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Françoise Coulombe et Marion
Ménard, analystes.
Témoins: Du Club de hockey Canadien:
Pierre Boivin, président du Club de hockey Canadien. Du Réseau des sports
inc.: Gerry Frappier, président.
Conformément à l'article
108(4)b) du Règlement, une étude sur la Partie VII de la Loi sur les langues
officielles.
Les témoins font des
déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 15, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Les cogreffiers du Comité
Tonu Onu
Jean-François Pagé