LANG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 4
Le mardi 3 avril 2001
Le Comité mixte permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 15 h 36, dans la salle 112-N de l'édifice du centre, sous la présidence de l'hon. Shirley Maheu, coprésidente et Yolande Thibeault, vice-présidente.
Membres du Comité présents:
Du Sénat: L'hon. Lise Bacon, l'hon. Jean-Robert Gauthier, l'hon. Shirley Maheu, l'hon. Raymond C. Setlakwe, l'hon. Jean-Maurice Simard.
De la Chambre des communes: Eugène Bellemare, Gérard Binet, Claude Drouin, Yvon Godin, Rahim Jaffer, Benoît Sauvageau, Yolande Thibeault.
Membre substitut présent: Du Sénat: L'hon. Pierre DeBané pour l'hon. Joan Fraser.
Aussi présent: Du Sénat: Tonu Onu, cogreffier du Comité. De la Chambre des communes: Guyanne L. Desforges, cogreffier du Comité et Jean-François Pagé, greffier législatif. De la Bibliothèque du Parlement: Françoise Coulombe et Robert Asselin, attachés de recherche.
Témoins: De CPAC: Colette Watson, Directrice générale; Ken Stein, Président, Conseil d'administration de CPAC et Premier vice-président, Affaires corporatives et réglementaires, «Shaw Communications Inc». De «Johnston & Buchan»: Robert J. Buchan, Partenaire.
Conformément à l'article 108 (1a) (2) du Règlement, une étude sur la diffusion des débats de la Chambre des communes dans les deux langues officielles par CPAC.
Ken Stein et Colette Watson font chacun une déclaration et avec Robert Buchan, répondent aux questions.
À 16 h 49, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le cogreffier du Comité
Tonu Onu
Le cogreffier du Comité
Guyanne L. Desforges