Passer au contenu

SJCA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

(Séance no 32)

Le jeudi 28 mai 1998

Le Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants se réunit aujourd’hui à 9 h 08, dans la salle Bicentennial du Fredericton Inn, Fredericton (Nouveau-Brunswick), sous la présidence de l’honorable Landon Pearson et de Roger Gallaway (coprésidents).

Membres du Comité présents :

Du Sénat : Les honorables sénateurs Erminie Cohen, Joan Cook, Anne Cools et Landon Pearson.

De la Chambre des communes : Carolyn Bennett, Sheila Finestone, Roger Gallaway, Eric Lowther et Peter Mancini.

Aussi présente : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, coordonnatrice de la recherche.

Témoins : De la « GRAND Society », chapitre du Nouveau-Brunswick : Wally Haines, président et Barbara Baird, conseillère juridique. À titre personnel : Alison Grenon. De la « New Brunswick Shared Parenting Association » : Melynda Jarratt, membre et Dan Weston, membre. À titre personnel : Lane MacIntosh. Des « Research and Advocacy Services » : Tasha Barnett et Vaughn Barnett. De l’Université du Nouveau-Brunswick : professeur Jim Richardson, directeur, département de sociologie. À titre personnel : Giovanni Merlini, avocat; Ken Paul; Terry Parks. Du « Muriel McQueen Ferguson Centre for Family Violence Research » : Rina Arsenault, directrice associée et Jennifer Robertson. Du Conseil consultatif sur la condition de la femme du Nouveau-Brunswick : Lucy Riedle, présidente. De « Barbara Gibson and Associates » : Barbara Gibson. À titre personnel : Bill Borland; Dennis Atchison; Brent Sherrard; Barbara Corbett.

Conformément à l’ordre de renvoi reçu du Sénat le 28 octobre 1997 et de la Chambre des communes le 18 novembre 1997, le Comité reprend son étude de la garde et du droit de visite des enfants.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 10, la séance est suspendue.

À 13 h 09, la séance reprend.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 15 h 05, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

 

 

Les cogreffiers du Comité,

CATHERINE PICCININ et RICHARD RUMAS