SJCA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
(Séance no 20)
Le mercredi 29 avril 1998
Le Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants se réunit aujourd’hui à 8 h 42, dans la salle McCall du Calgary Airport Hotel, Calgary, Alberta, sous la présidence de l’honorable Landon Pearson et de Roger Gallaway (coprésidents).
Membres du Comité présents :
Du Sénat : Les honorables sénateurs Anne Cools, Mabel DeWare, Duncan Jessiman et Landon Pearson.
De la Chambre des communes : Madelaine Dalphond-Guiral, Paul Forseth, Roger Gallaway et Diane St-Jacques.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, coordonnatrice de la recherche; Ron Stewart, conseiller en recherche.
Témoins : Du gouvernement de l’Alberta : John Booth, avocat, Droit familial. De « Children's Advocate » : Sherry Wheeler, intercesseur pour les enfants; Mike Day, intercesseur pour les enfants. Du « Edmonton and Northern Custody and Mediation Program »: Kent Taylor, médiateur et coordonnateur. De « Divorced Parents Resources » : Sean Cummings. À titre personnel : Herbert Allard, juge à la retraite du tribunal de la famille. De « Men's Education Network » : Jay Charland, porte-parole. De « Men's Educational Support Association » : Gus Sleiman, président; Paul Miller, membre. De la « Equitable Child Maintenance and Access Society », section d’Edmonton : Carolyn VanEe, présidente; Brian St. Germaine, vice-président. De l’Institut canadien de recherche sur le droit et la famille : Joe Hornick, directeur exécutif; professeur Janet Walker, directrice. À titre personnel : Tony Hall; Byrnece G. Cortens; Gwen Hunter; Gary J, Kneier, psychologue clinicien; Kathy Thunderchild. De la « Alberta Federation of Women United for Families » : Hermina Dykxhoorn, directrice exécutive. Du « Calgary Status of Women Action Committee » : Julie Black, coordonnatrice; Laurie Anderson, membre du conseil d’administration. À titre personnel : Joern H.R. Witte; Roy Buksa; Kim Cummins. De la « Canadian Grandparents Rights Association », section de l’Alberta : Florence Knight, présidente. De « Orphaned Grandparents Association » : Annette Bruce, présidente. De « Child Find Alberta » : Alex Weir, gérant régional; Max Blitt, ancien président. Du « Calgary Adhoc Committee on Children's Rights » : Dale Hensley, avocat. De la « Equitable Child Maintenance and Access Society », section de Calgary : Michael A. LaBerge, président; Marina L. Forbister, ancienne présidente. De « Fathers for Fair Treatment » : David Merrell, directeur. De « Family of Men »: Earl Silverman. À titre personnel : Babatunde Agbi; Rob Huston et Stephen Jones.
Conformément à l’ordre de renvoi reçu du Sénat le 28 octobre 1997 et de la Chambre des communes le 18 novembre 1997, le Comité reprend son étude de la garde et du droit de visite des enfants.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 09, la séance est suspendue.
À 13 h 10, la séance reprend.
À 17 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Les cogreffiers du Comité,
RICHARD RUMAS et CATHERINE PICCININ