REGS Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Délibérations du comité mixte permanent
d'Examen de la réglementation
Fascicule 10 - Procès-verbal - le 2 octobre 2003
OTTAWA, le jeudi 2 octobre 2003
(11)
[Traduction]
Le Comité mixte permanent d'examen de la réglementation se réunit aujourd'hui, à 8 h 33, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, pour élire le coprésident pour la Chambre, conformément au paragraphe 106(1) du Règlement de la Chambre des communes.
Membres du comité présents:
Représentant le Sénat: Les honorables sénateurs Michel Biron et Wilfred P. Moore (2).
Représentant la Chambre des communes: Roy Baily (pour Maurice Vellacott), Rex Barnes, Gurmant Grewal, Dale Johnston (pour John Cummins), Derek Lee, Paul Macklin, John Maloney, Lynn Myers, Bernard Patry (pour Joe Comuzzi), Caroline St-Hilaire, Alan Tonks (pour Paul Bonwick), Tom Wappel et Ted White (13).
Également présents: Joann Garbig, cogreffière du comité (Chambre des communes), et François-R. Bernier, conseiller juridique du comité, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
La cogreffière représentant la Chambre des communes préside à l'élection du coprésident pour la Chambre des communes.
M. Lee propose que M. Grewal soit élu coprésident du comité pour la Chambre des communes.
La question, mise aux voix, est adoptée.
M. Grewal prend place au fauteuil.
Il est proposé par M. Maloney que M. Lee reste vice-président du comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que le comité tienne des réunions à 8 h 30 les 9 et 23 octobre, 6 et 20 novembre et 4 décembre 2003.
À 8 h 39, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation des coprésidents.
ATTESTÉ:
Le cogreffier du comité (Sénat),
Till Heyde