BILI Réunion de comité

    Honorables sénateurs, members of Parliament, messieurs, mesdames,

    en tant que cogreffier du comité, j'ai le devoir de présider à l'élection du coprésident du Sénat. Ma collègue de la Chambre des communes, Carmen DePape, présidera à l'élection du coprésident de la Chambre des communes.

    Je suis prêt à recevoir les motions pour l'élection à la coprésidence du Sénat.

    Sénateur Stratton.

    Oui, j'aimerais proposer la candidature du sénateur Sharon Carstairs.

    Y a-t-il d'autres candidatures?

    Dans la négative, il est proposé par le sénateur Stratton que l'honorable Sharon Carstairs soit élue coprésidente du comité.

    (La motion est adoptée.)

    Des voix: Bravo!

    Le cogreffier (M. Denis Robert): Malheureusement, nous avons appris que Sharon Carstairs n'était pas en mesure de se présenter ici aujourd'hui, donc ma collègue va procéder tout de suite à l'élection du coprésident de la Chambre.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du coprésident de la Chambre des communes. Je suis prête à recevoir les motions à cet effet.

    Madame Bennett.

    Je proposerais que Peter Goldring soit élu coprésident du comité pour la Chambre des communes.

    Mme Carolyn Bennett propose que M. Peter Goldring soit élu coprésident du comité.

    Y a-t-il d'autres candidatures?

    Plaît-il aux membres du comité d'adopter cette motion?

    (La motion est adoptée.)

    Des voix: Bravo!

    La cogreffière (Mme Carmen DePape): Avant que M. Goldring ne vienne occuper le fauteuil, je vais présider à l'élection d'un vice-président, comme nous l'avons toujours fait.

    Je suis maintenant prêt à accueillir les motions à cet effet.

    J'aimerais proposer la candidature de Carolyn Bennett.

    Il est proposé par...

    Pardon?

    Je suis contrainte de refuser, parce que je suis porte-parole officielle à la Chambre.

    Je voudrais proposer la candidature de mon collègue M. Louis Plamondon.

    Il est proposé par M. Asselin que M. Louis Plamondon soit élu vice-coprésident du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    M. Plamondon est le doyen de la Chambre des communes.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    Monsieur Bélanger.

    Madame a levé la main pour proposer une autre candidature.

    Vouliez-vous proposer quelqu'un d'autre?

    Une voix: Non.

    Je propose Mauril Bélanger.

    Mme Bennett propose que M. Bélanger soit élu vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres candidatures?

    Comme il y a plus d'un candidat qui a été proposé...

    Monsieur Plamondon, pour un rappel au Règlement.

    Je retire ma candidature.

    Mme Bennett propose que M. Bélanger soit élu vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il aux membres du comité d'adopter cette motion?

    (La motion est adoptée.)

    Des voix: Bravo!

    Merci infiniment, mesdames et messieurs. Après cette chaude campagne électorale, je suis heureux d'assumer mes nouvelles fonctions.

    Nous avons quelques questions à régler, c'est-à-dire des motions de régie interne à approuver. Dès que tous les auront reçues, pourriez-vous y jeter un coup d'oeil rapidement, s'il vous plaît?

    Monsieur le président, dès que ce sera terminé, j'ai une motion à déposer.

    Très bien.

    Est-ce que tout le monde a reçu les motions de régie interne? Je vais commencer par la première: que le comité retienne, au besoin et à la discrétion des coprésidents, les services d'un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l'aider dans ses travaux.

    Une voix: Je la propose.

    (La motion est adoptée.)

    La deuxième motion est que les cogreffiers du comité soient autorisés à distribuer aux membres du comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

    Une voix:Je la propose.

    (La motion est adoptée.)

    Merci.

    La troisième est que les cogreffiers du comité soient autorisés à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le comité et ses sous-comités.

    Une voix: J'en fais la proposition.

    (La motion est adoptée.)

    Merci beaucoup.

    Vous devriez avoir dans votre cahier une motion qui se lit comme suit: « Que le budget se chiffrant à 2 145 $ (part du Sénat) soit approuvé et soumis au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration. »

    Est-ce que quelqu'un la propose?

    Une voix: Moi.

    (La motion est adoptée.)

    Merci beaucoup.

    Vous devriez également avoir un document sur le rapport du Sénat et de la Chambre des communes. L'avez-vous?

    Est-ce que quelqu'un propose ce rapport?

    Une voix: Je le propose.

    Le coprésident (M. Peter Goldring): Est-ce que tout le monde est d'accord pour adopter ce rapport?

    Est-il possible de prendre le temps de le lire, monsieur le président?

    Bien sûr.

    Est-ce que tout le monde l'accepte?

    Des voix: D'accord.

    Merci infiniment.

    Ai-je également votre accord sur le renvoi du budget principal au comité? Les membres du comité souhaitent-ils inviter des témoins à comparaître sur le budget principal du comité ou sont-ils prêts à continuer? Vous pouvez peut-être préciser les noms des témoins que vous avez en tête.

    Madame Bennett.

    Oui. Les voulez-vous?

    Oui, faites-moi-les parvenir après la réunion ou donnez-moi-les tout de suite, si vous en avez déjà la liste à l'esprit.

    Monsieur Bélanger.

    J'imagine qu'à tout le moins, le bibliothécaire en chef pourrait vouloir comparaître sur le budget.

    D'accord, c'est parfait.

    Oui, monsieur le sénateur.

    Avez-vous la liste? Je vais vous la donner, ce sera plus simple.

    S'il plaît au comité d'avoir une discussion sur la liste proposée quand nous atteindrons le point cinq, auquel figure une lettre signée par les présidents du Sénat et de la Chambre sur un sujet particulier, je crois que cette liste contient les noms des personnes qu'on propose de faire comparaître sur cette question.

    Oui, monsieur Plamondon.

    Je crois que je devrais déposer ma motion quand vous aurez terminé tout ce qui a trait à la régie interne, avant que l'on discute des travaux du comité. Je voulais préciser que dans ma motion, je demande que des personnes soient convoquées ici, au Parlement. Je voulais tout de suite vous en informer. Vous me ferez signe quand il sera temps de déposer ma motion, dont j'ai 25 copies dans les deux langues officielles.

    Oui, merci.

    Il y a aussi la question du budget supplémentaire des dépenses. L'une des possibilités serait de combiner les deux budgets et de les traiter comme un seul, et si vous avez des témoins en tête, transmettez-moi leurs noms pour que je les ajoute à la liste des témoins.

    Il y a ensuite le cinquième point, soit une lettre signée par les présidents du Sénat et la Chambre au sujet d'une demande reçue du bibliothécaire parlementaire. Il y a aussi la liste des témoins proposés pour cette discussion, et elle est assez longue, il y a 10 ou 12 noms sur la feuille.

    C'est la liste des témoins proposés pour une étude sur le mandat du directeur parlementaire du budget. Elle ne nous a pas été fournie dans les deux langues, donc je vais vous la lire.

    Oui, madame Bennett.

    Au sujet de la lettre que le bibliothécaire parlementaire a rédigée le 20 février et qui se trouve dans notre cahier, je remarque que le bibliothécaire a laissé entendre qu'il serait possible de former un groupe d'experts composé d'anciens parlementaires, qui effectuerait le travail de recherche initial, puis ferait rapport au comité de ses conclusions.

    Si le comité retient cette option, je pense qu'il serait important que le groupe d'experts fonctionne par consensus plutôt que de s'astreindre à... À mon avis, quand il y a de grandes divergences d'opinions, les « il a dit ceci » et « elle a dit cela » ne sont pas d'une grande aide. Nous pourrions peut-être charger un groupe d'anciens parlementaires de faire le travail de débroussaillage initial, pour ensuite faire connaître son opinion au comité.

    Malheureusement, nous n'avons la liste que dans une langue, mais si je comprends bien... Je vais simplement vous la lire pour vous donner une idée de ce qui a été proposé dans ce dossier. Bien sûr, vous pouvez la modifier, y ajouter des noms ou en enlever. Ce n'est qu'une proposition. C'était là l'idée de départ, parce qu'il y a beaucoup d'anciens parlementaires qui y figurent.

    Monsieur le président, dans quelle langue n'avez-vous pas la liste?

    Je ne l'ai pas en français.

    Une voix: Je l'ai.

    Le coprésident (M. Peter Goldring): Nous venons tout juste d'en recevoir des photocopies, donc nous allons les faire circuler dans les deux langues.

    L'adoption des motions de régie interne est-elle terminée? Ne doit-on pas passer aux autres motions des membres du comité, et ensuite aux travaux du comité?

    À ce moment, je présume que cette lettre pourra être lue et que ce sera la décision du comité d'inviter ces gens. Auparavant, il faut s'occuper des motions.

    Je n'y vois pas de problème. Je n'étais pas au courant du fait que vous aviez une motion à déposer quand cet ordre du jour a été établi. Quoi qu'il en soit, monsieur Plamondon, nous allons vous écouter présenter votre motion à l'instant.

    Monsieur le président, il n'y a pas de motions de routine à ce comité. C'est pourquoi je n'ai pas donné de préavis, d'autant plus que le comité n'était pas formé. Si je propose cette motion, c'est qu'au Comité permanent des finances, on a refusé d'étudier la question en disant que c'étaient le rôle et le mandat du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.

    Je lis donc le texte de ma motion, que je distribuerai à tous les membres du comité. Je demande:

    Je veux parler un peu de ma motion. Vous connaissez l'importance de donner au directeur parlementaire du budget les ressources pour alimenter chacun des partis à la Chambre des communes et même au Sénat, pour faire connaître continuellement l'état des finances à tous ces partis. Une réduction de 30 p. 100 du budget handicape beaucoup son travail. Dans une situation de crise financière comme celle que nous vivons, le directeur parlementaire du budget joue un rôle d'information extrêmement important auprès des parlementaires du Sénat et de la Chambre.

    Il s'agit de faire comparaître ces gens pour comprendre pourquoi il y a une réduction budgétaire de 30 p. 100, et peut-être essayer de les convaincre que c'est une mauvaise décision, puisque la Bibliothèque du Parlement est le seul endroit où des compressions sont effectuées.

    Est-ce que quelqu'un appuie la motion? Merci beaucoup.

    Voulez-vous en discuter?

    Avez-vous appuyé cette motion?

    Madame Bennett, avez-vous un commentaire à faire?

    Je ne voulais pas appuyer la motion.

    En comité, la motion n'a pas besoin d'être appuyée par un comotionnaire, monsieur le président.

    D'accord, c'est très bien.

    Voulez-vous en débattre?

    Oui, monsieur.

    Merci, monsieur le président.

    J'aimerais simplement demander une précision. On dirait que nous sommes passés directement à l'étape de proposer des témoins. Pourrions-nous récapituler un peu pour que je comprenne bien la procédure?

    Quelle est la procédure qui s'applique au comité lorsque nous voulons proposer des témoins, en confirmer la liste et finalement, l'adopter?

    C'est à la discrétion du comité. Si les membres du comité souhaitent convoquer des témoins, le comité peut décider d'en convoquer par consensus.

    Oui, madame Bennett.

    Nous apprêtons-nous à convoquer des témoins sur le budget ou sur le travail que les présidents nous ont demandé de faire?

    Nous sommes saisis de la motion de M. Plamondon, qui voudrait que nous convoquions des témoins au sujet de sa motion. C'est ce dont nous discutons en ce moment.

    À mon avis, nous devrions d'abord nous attaquer au budget, puis envisager sérieusement la recommandation du bibliothécaire parlementaire de former un comité. Déjà dans la motion, il y a matière à débat sur la question de savoir si le budget du directeur parlementaire du budget a effectivement diminué de 30 p. 100 ou s'il s'attendait à une augmentation qu'il n'a pas reçue, comme la Bibliothèque du Parlement en général. Je pense qu'il serait prématuré pour nous de creuser la question avant de connaître tous les faits.

    Je vais voter contre cette motion parce que je préférerais que nous établissions un comité d'anciens parlementaires en premier lieu, pour qu'il rassemble les faits et nous les présente. Nous pourrions ensuite examiner les dispositions législatives pertinentes à la lumière des conclusions du comité, puis prendre des résolutions, plutôt que de tenir un débat avant d'avoir toute l'information.

    Évidemment, nous devons entendre le bibliothécaire parlementaire sur le budget, c'est certain, et ce devrait être le premier élément au programme du comité. J'aimerais vraiment beaucoup que notre comité décide, presque par consensus, comment il va procéder pour tenir ce débat important, qui pourrait sérieusement avoir des incidences sur l'institution du Parlement. J'aimerais beaucoup que nous favorisions la collaboration, peut-être même sans procéder par motions, si c'est possible.

    Très bien.

    Allez-y, monsieur Lapointe.

    Monsieur le président, honorables collègues, premièrement, je me questionne toujours sur le mandat précis de ce comité. J'aimerais obtenir une réponse claire. Je n'ai trouvé nulle part une description du mandat de ce comité. Ce n'est pas nécessaire de me la donner aujourd'hui. Vous pouvez me l'envoyer par écrit à mon bureau.

    Deuxièmement, qu'en est-il du poète officiel du Parlement? Existe-t-il encore?

    Ce sont de bonnes questions. Nous allons essayer de vous répondre à votre satisfaction. Je vais vérifier ce que je peux trouver comme information sur le mandat du comité pour vous.

    Oui.

    Qu'en est-il du poète officiel du Parlement? Existe-t-il encore?

    L'hon. Carolyn Bennett: Oui.

    Le sénateur Jean Lapointe: Je pense qu'il faudrait abolir ce poste. Depuis M. Bowering, tous les poètes du Parlement n'ont pas fait grand-chose, à mon sens. Avec un budget de 10 000 $ par année, M. Bowering écrivait aux écoles et lançait des concours. Il a fait un travail magistral, mais depuis, personne n'a égalé ce travail.

    C'est un argument important, mais je vous renvoie au Règlement: nous sommes en train de discuter de la motion de M. Plamondon, et j'aimerais que nous ne la perdions pas de vue.

    Monsieur Bélanger.

    Monsieur le président, premièrement, je ne sais pas si les règles de procédure devraient être les mêmes ou non au sein d'un comité mixte, mais normalement, dans tous les autres comités où j'ai travaillé, un préavis de 48 heures est requis avant de proposer une motion. Il y aurait peut-être lieu d'examiner si ce comité veut se doter d'une telle règle de procédure.

    Deuxièmement, je comprends le sens de la motion de M. Plamondon, qui veut inviter des gens. En fait, on a déjà accepté d'inviter une personne, soit le bibliothécaire du Parlement. On pourrait peut-être inviter d'autres personnes quant à la question du budget des dépenses, mais on se trouve à inclure, dans cette étude du budget des dépenses, l'élément soulevé par M. Plamondon en ce qui concerne le représentant en question.

    Ma collègue a proposé de faire effectuer par quelqu'un — et nous devrons déterminer qui — un travail de défrichage pour connaître les faits. Ce serait peut-être utile, avant d'aborder cette question que les Présidents du Sénat et de la Chambre nous demandent d'étudier.

    Personnellement, j'aimerais bien avoir à ma disposition un document qui dresse un historique juridique et qui fournisse des chiffres au sujet du service dont il est question. Cela pourrait être utile avant même qu'on réponde à la proposition de M. Plamondon.

    Alors, je suis un peu dans l'embarras. Je ne veux pas nécessairement rejeter la motion, mais je pense qu'on se précipite un peu. J'aurais aimé que vous continuiez, monsieur le président, dans le sens du projet de créer un groupe quelconque. Je ne sais pas s'il s'agirait d'un sous-comité, ou d'un groupe d'anciens parlementaires, ou d'un groupe de fonctionnaires du comité, peu importe, mais je pense que si on doit examiner cette question à fond — de toute évidence, il faut le faire —, de façon aussi objective que possible, il faut établir les faits tels qu'ils sont, sans nécessairement s'y attaquer en passant par le budget des dépenses. C'est mon opinion.

    Je vous souhaite bon courage et bonne chance en tant que président de notre groupe, mais je pense qu'on a bifurqué sur un autre sujet.

    J'aurais tendance à être d'accord avec vous, parce que de par sa nature, cette motion devrait être visée par nos travaux futurs de toute manière.

    Monsieur Plamondon, voulez-vous ajouter quelque chose?

    Monsieur le président, je n'ai aucune objection à ce qu'on analyse le budget avant de procéder à la comparution des témoins. On pourrait consacrer une séance à l'examen du budget global, comme l'ont suggéré la députée et M. Bélanger. On n'a pas besoin de 50 experts. On pourrait demander aux gens de venir nous expliquer le budget, et les interroger. À la suite de cela, on ferait comparaître les personnes que j'ai nommées tout à l'heure, parce que cela aurait une incidence sur le travail de chacun des députés à la Chambre des communes et de chacun des sénateurs, du moins ceux qui s'intéressent aux bonnes finances de l'État.

    On a décidé de créer le poste de directeur parlementaire et, à présent, on lui enlève 30 p. 100 de son budget. Il y a quelque chose qui cloche, et c'est simplement ce que je veux clarifier auprès de certaines personnes. On a voulu le faire au Comité permanent des finances, mais cela relève du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement. Donc, on pourrait étudier le budget et ensuite faire comparaître ces personnes au sujet de cette réduction budgétaire de 30 p. 100. L'un n'empêche pas l'autre. On pourrait donc adopter la motion le plus tôt possible, comme je l'indique dans ma motion, et tenir une séance au sujet du budget pour ensuite faire comparaître ces gens.

    Dois-je en déduire que vous jugez que nous allons nécessairement nous pencher sur le contenu de cette motion quand nous proposerons des témoins sur le budget? Voulez-vous retirer votre motion pour l'instant? Que voulez-vous faire?

    Je souhaiterais que la motion soit adoptée aujourd'hui, mais c'est entendu que j'accepte qu'on tienne une séance au préalable sur l'état du budget, comme le soulignait Mme Bennett.

    Très bien, mais nous l'examinerions après nos discussions sur le budget principal.

    Monsieur Stratton.

    Merci.

    J'aimerais appuyer la proposition de Mme Bennett concernant le cinquième élément des travaux du comité et l'examen demandé par les présidents du Sénat et de la Chambre. Je pense que nous devrions former un petit groupe d'anciens parlementaires et le charger d'examiner cette question, afin qu'il fasse part de ses recommandations au comité.

    Merci.

    Je siège à ce comité depuis sept ou huit ans. Au Sénat, j'ai demandé qu'il y ait un comité mixte dont le coprésident serait payé. Depuis que je suis là, on a tenu en moyenne deux réunions par année. Je crois que c'est nettement insuffisant pour ce joyau qu'est notre Bibliothèque. C'est une recommandation que je vais faire; je vais présenter une motion au Sénat en ce sens. Même si ce n'est pas accepté, il reste que c'est nécessaire.

    Merci, monsieur le président. Je dois partir parce que le Sénat siège actuellement.

    Monsieur Malhi.

    J'ai deux questions.

    Premièrement, vous avez mentionné que vous aviez des noms de témoins. Pourriez-vous nous les lire? Je n'ai pas cette liste.

    Ne peut-on pas s'intéresser d'abord à ma motion?

    Oui, mais nous sommes toujours saisis de cette motion.

    Je pense que plutôt que de convoquer ces témoins, nous devrions désigner un groupe d'anciens parlementaires, comme Carolyn l'a recommandé.

    Au sujet de la réduction budgétaire de 30 p. 100, je pense que nous devrions commencer par inviter le directeur parlementaire du budget à venir nous dire s'il s'agit vraiment d'une réduction de 30 p. 100.

    C'est une option.

    J'aimerais toutefois clore la discussion sur la motion dont nous sommes saisis pour pouvoir passer à autre chose.

    Monsieur Braid.

    Merci, monsieur le président.

    J'aimerais faire écho aux observations de M. Bélanger. Je me demande encore si nous ne sommes pas en train de mettre la charrue devant les boeufs. Peut-être devrions-nous attendre un peu et commencer par jeter nos assises. J'aimerais comprendre quelques principes de base.

    Premièrement, nous savons que nous allons siéger jusqu'à la mi-juin. Combien de réunions auront lieu pendant cette période?

    Deuxièmement, pourrions-nous discuter des travaux du comité et peut-être parvenir à un consensus sur les sujets dont nous allons discuter. Encore une fois, je pense que nous nous avançons un petit peu trop et je ne suis pas sûr qu'il convienne de commencer par cette discussion.

    Chose certaine, les présidents de la Chambre et du Sénat nous confient une question de grande importance, soit le fonctionnement des activités de ce bureau. Ce sera sûrement notre principale étude.

    J'aimerais aussi ouvrir la porte à d'autres idées, donc si quelqu'un veut proposer autre chose, je suis ouvert.

    La première chose à régler aujourd'hui, c'est toutefois cette motion, donc si vous le voulez bien, nous allons poursuivre la discussion sur cette motion.

    Madame Bennett.

    Il faut préciser une chose. Je pense que cette motion se fonde sur des présomptions que nous, les membres du comité, ne pouvons pas considérer comme des faits. C'est la perception d'une personne qui est exprimée dans une motion sur laquelle nous devons voter. Je doute que cette motion soit même recevable, monsieur le président, parce qu'elle repose sur des présomptions que nous ne pouvons pas attester.

    M. Braid fait valoir un très bon point. Notre comité compte beaucoup de membres, dont un certain nombre de nouveaux qui auraient besoin d'être guidés. Il serait très important de demander au bibliothécaire parlementaire de venir nous présenter un peu ce que fait le comité et nous parler de choses comme le poète officiel et les diverses petites tâches qui sont confiées à notre comité.

    Nous devons bien connaître le mandat du comité et devrions tenir une séance d'information sur le travail qu'on attend de nous et le budget qui nous est renvoyé.

    Oui, c'est certain, mais entre-temps, nous devons nous prononcer sur cette motion. Je suis un peu d'accord qu'elle est prématurée. Cependant, elle est là et nous devons l'examiner. Il revient à M. Plamondon de décider si elle doit être déposée un autre jour ou je ne sais quoi.

    Je crois qu'on peut très bien mettre aux voix la motion aujourd'hui, toujours en considérant qu'on aura une séance au préalable pour examiner le budget de la Bibliothèque. Alors, nous examinerons au cours d'une séance le budget de la Bibliothèque, comme Mme Bennett le demande, et ensuite nous procéderons à la convocation de ces témoins pour expliquer la réduction de 30 p. 100 du budget du directeur parlementaire du budget.

     On passe au vote?

    Monsieur Holder.

    Merci, monsieur le président.

    J'espère que pour le décorum, s'il y a un ordre des intervenants au comité, nous le respectons. C'est important, et je m'attends à ce que le président et la greffière le fassent respecter, cela dit avec grand respect.

    Je vais vous demander une chose. J'aimerais que nous nous concentrions sur la motion à l'étude et que nous nous prononcions d'un côté ou de l'autre. Mon premier choix serait que M. Plamondon retire sa motion pour que nous puissions nous concentrer sur l'ordre du jour. S'il refuse, et c'est son droit, alors je vous préviens qu'à ce stade-ci de nos délibérations, je vais voter contre. Ce n'est pas qu'elle n'a aucun mérite. Elle en a, mais elle me semble prématurée.

    Je suis sincèrement d'accord avec les observations de Mme Bennett, du sénateur Stratton, de M. Bélanger et de M. Braid. Ils semblent tous vouloir faire les bonnes choses, mais dans le bon ordre. Concentrons-nous simplement sur la motion et demandons à notre éminent collègue de retirer sa motion s'il est d'accord. Sinon, alors mettons-la aux voix. Je ne veux pas dire par là qu'il pourra la représenter une autre fois. Elle arrive simplement trop tôt.

    De cette manière, j'espère que nous pourrons rester concentrés sur nos travaux. Je respecte cette motion. J'ai seulement l'impression qu'elle ne nous est pas présentée au bon moment. Ironiquement, monsieur le président, nous n'avons même pas encore proposé le dernier point, soit la demande formulée par le bibliothécaire parlementaire, pourtant nous ne cessons d'en débattre. J'aimerais croire que nous pouvons procéder dans l'ordre et voter sur cette motion ou la voir retirée.

    Merci.

    J'invoque le Règlement. Vous n'êtes probablement pas au courant, et c'est pourquoi je n'ai pas insisté là-dessus, mais quand le Sénat siège, les comités du Sénat ne peuvent pas siéger et celui-ci non plus. Je vous demanderais donc de clore la réunion rapidement et de fixer nos prochaines séances à l'heure du dîner ou vers midi pour éviter ce conflit d'horaire. En ce moment, nous ne devrions pas siéger.

    Je vous demanderais donc de conclure sur cet élément critique, c'est-à-dire la motion qui a été déposée. Si nous ne pouvons pas en arriver à une conclusion, alors je crois que nous devons voter pour en décider.

    Très bien. Nous allons donc mettre un terme à cette séance ainsi qu'à la discussion sur cette motion jusqu'à la prochaine réunion.

    Merci beaucoup.

    De quelle autorité ordonnez-vous l'ajournement? Il faut le consentement des membres du comité pour ajourner la séance.

    J'allais dire que je suis d'accord pour que l'on ajourne si, dès la reprise, on débat de ma motion.

    La séance est levée.