;

BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le jeudi 26 novembre 2009

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 h 3, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Sharon Carstairs, coprésidente.

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs Sharon Carstairs, Stephen Greene, Mobina S.B. Jaffer, Jean Lapointe et Terrance Richard Stratton.

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : L'hon. Mauril Bélanger, Ray Boughen, Cheryl Gallant, Peter Goldring, Louis Plamondon et Blake Richards.

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : David Christopherson remplace Carol Hughes, Bonnie Crombie remplace l'hon. Gurbax S. Malhi, Meili Faille remplace Gérard Asselin, Derek Lee remplace l'hon. Carolyn Bennett, Pierre Poilievre remplace Scott Reid et Chris Warkentin remplace Brad Trost.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste ; Élise Hurtubise-Loranger, analyste.

Témoins : Bibliothèque du Parlement : Lise F. Chartrand, directrice, Division des finances et de la gestion du matériel; Sue Stimpson, directrice générale, Services de gestion; William R. Young, bibliothécaire parlementaire.

Il est convenu, — Que le personnel qui accompagne les membres du Comité soit autorisé à demeurer dans la salle de comité durant la réunion et que le personnel qui accompagne les témoins soit autorisé à demeurer seulement pendant la comparution des témoins devant le Comité.

Conformément à l'article 108(4)a) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 19 novembre 2009, le Comité entreprend des travaux préparatoires sur le Budget principal des dépenses de la Bibliothèque du Parlement pour 2010-2011.

William R. Young fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Il est convenu, — Que le Comité recommande aux Présidents du Sénat et de la Chambre des communes le projet de dépenses proposé aujourd'hui par le bibliothécaire parlementaire dans le cadre de l'éventuel Budget principal des dépenses de la Bibliothèque du Parlement pour l'année financière 2010-2011.

À 13 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le cogreffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2010/01/27 9 h 13