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BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 13
 
Le jeudi 19 novembre 2009
 

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à 12 h 2, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Peter Goldring, coprésident.

 

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs Stephen Greene, Mobina S.B. Jaffer et Terrance Richard Stratton.

 

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Gérard Asselin, l'hon. Mauril Bélanger, Ray Boughen, Cheryl Gallant, Peter Goldring, l'hon. Gurbax S. Malhi, Louis Plamondon, Blake Richards et Brad Trost.

 

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : David Christopherson remplace Carol Hughes et Raymonde Folco remplace l'hon. Carolyn Bennett.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Élise Hurtubise-Loranger, analyste; François Côté, analyste; Sebastian Spano, analyste.

 

Témoins : Bibliothèque du Parlement : William R. Young, bibliothécaire parlementaire; Lise F. Chartrand, directrice, Division des finances et de la gestion du matériel.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédit 10b sous la rubrique PARLEMENT, renvoyé au Comité le jeudi 12 novembre 2009.
 

William R. Young fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

 

Le coprésident met en délibération le crédit 10b sous la rubrique PARLEMENT.

 

Le crédit 10b sous la rubrique PARLEMENT est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que les coprésidents fassent rapport aux chambres du crédit numéro 10b sous la rubrique PARLEMENT.

 

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse à huis clos le jeudi 26 novembre 2009 pour une réunion préparatoire sur le Budget principal des dépenses de la Bibliothèque du Parlement pour l’année financière 2010-2011, et que le choix des témoins pertinents pour cette rencontre soit laissé à la discrétion des coprésidents.

 

À 12 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le cogreffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2010/01/11 8 h 40