| PROCÈS-VERBAL |
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| Séance no 12 |
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| Le jeudi 8 octobre 2009 |
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Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à 13 h 2, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, pour élire un coprésident (Chambre des communes), conformément à l'article 106(1) du Règlement. |
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Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs Sharon Carstairs, Stephen Greene, Mobina S.B. Jaffer, Jean Lapointe et Terrance Richard Stratton. |
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Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : L'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Carolyn Bennett, Ray Boughen, Cheryl Gallant, Carol Hughes, l'hon. Gurbax S. Malhi et Blake Richards. |
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Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : Mike Allen remplace Peter Goldring et Roger Gaudet remplace Louis Plamondon. |
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Autres députés présents représentant la Chambre des communes : David Christopherson. |
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Aussi présents : Sénat : Gérald Lafrenière, cogreffier suppléant du Comité. Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste; Élise Hurtubise-Loranger, analyste. |
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| Le cogreffier suppléant (Chambre des Communes) préside à l'élection d'un coprésident (Chambre des communes). |
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Sur motion de Ray Boughen, il est convenu, — Que Peter Goldring soit élu coprésident (Chambre des communes) du Comité. |
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Le cogreffier suppléant (Chambres des communes) du Comité préside à l'élection d'un vice-président. |
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Sur motion de Mobina S.B. Jaffer, il est convenu, — Que Mauril Bélanger soit élu vice-président du Comité. |
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Sharon Carstairs assume la présidence. |
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Sur motion de Terrance Richard Stratton, il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant. |
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À 13 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
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Le cogreffier suppléant du Comité,
Andrew Bartholomew Chaplin |
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| 2009/10/09 14 h 40 |