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BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 9
 
Le jeudi 4 juin 2009
 

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 h 1, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Sharon Carstairs, coprésidente.

 

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs L'hon. Sharon Carstairs, l'hon. Stephen Greene et l'hon. Terrance Richard Stratton.

 

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Gérard Asselin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Carolyn Bennett, Ray Boughen, Peter Braid, Ed Holder, Carol Hughes, Louis Plamondon et Greg Rickford.

 

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : Dona Cadman remplace Peter Goldring, David Christopherson remplace Carol Hughes, Ed Komarnicki remplace Scott Reid, l'hon. John McCallum remplace l'hon. Gurbax S. Malhi et Phil McColeman remplace Peter Goldring.

 

Aussi présents : Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement : Denis Robert, cogreffier du Comité. Bibliothèque du Parlement : Élise Hurtubise-Loranger, analyste; François Côté, analyste; Célia Jutras, stagiaire.

 
Conformément à l'article 108(4)a) du Règlement et à la motion adoptée le mardi 24 mars 2009 par le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement, le Comité reprend son étude sur le Directeur parlementaire du budget.
 

Il est convenu, — Que le personnel qui accompagne les membres du Comité soit autorisé à demeurer dans la salle de comité durant la réunion.

 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

Il est convenu, — Que le Comité reprenne l'étude du projet de rapport lors d'une réunion prévue pour le mardi 9 juin 2009 à 19 h et, si nécessaire, le jeudi 11 juin 2009 à 12 h.

 

À 13 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La cogreffière du Comité,



Carmen DePape

 
 
2009/06/05 11 h 55