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BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 10
 
Le mardi 9 juin 2009
 

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à huis clos à 19 heures, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Sharon Carstairs, coprésidente.

 

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs L'hon. Sharon Carstairs, l'hon. Stephen Greene, l'hon. Mobina S.B. Jaffer et l'hon. Terrance Richard Stratton.

 

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Gérard Asselin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Carolyn Bennett, Ray Boughen, Peter Braid, l'hon. Gurbax S. Malhi, Louis Plamondon et Greg Rickford.

 

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : Kelly Block remplace Scott Reid, David Christopherson remplace Carol Hughes, Russ Hiebert remplace Peter Goldring et Brent Rathgeber remplace Ed Holder.

 

Membres présents représentant le Sénat, conformément à l'article 85(4) du Règlement du Sénat du Canada : L'hon. Jim Munson remplace l'hon. Jean Lapointe.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste; Élise Hurtubise-Loranger, analyste; Célia Jutras, stagiaire.

 
Conformément à l'article 108(4)a) du Règlement et à la motion adoptée le mardi 24 mars 2009 par le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement, le Comité reprend son étude sur le Directeur parlementaire du budget.
 

Il est convenu, — Que le personnel qui accompagne les membres du Comité soit autorisé à demeurer dans la salle de comité durant la réunion.

 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

À 19 h 49, la séance est suspendue.

À 20 h 4, la séance reprend.

 

Il est convenu, — Que le bibliothécaire parlementaire et le directeur parlementaire du budget comparaissent ensemble devant le Comité lors de la réunion prévue pour le jeudi 11 juin 2009.

 

À 20 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La cogreffière du Comité,



Carmen DePape

 
 
2009/06/17 13 h 38