BILI Réunion de comité

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à 12 h 5, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de l'honorable Sharon Carstairs, coprésidente.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé des coprésidents, du vice-président et de quatre autres membres du Comité représentant : du Sénat le Parti conservateur, et de la Chambre des communes le Parti conservateur, le Bloc Québécois et le Nouveau Parti démocratique, et qu’ils soient désignés après les consultations d'usage; et que le Sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du Comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

Il est convenu, — Que les documents suivants soient considérés comme étant déposés devant le Comité et disponibles sur demande : 1) Lettre signée par le Président du Sénat et le Président de la Chambre des communes et datée le 25 février 2009; 2) Lettre signée par le bibliothécaire parlementaire datée le 20 février 2009; 3) Liste de témoins proposée pour l’examen du mandat du directeur parlementaire du budget, présentée au Comité par le Sénateur Stratton, à la réunion du 5 mars 2009; 4) Lettre signée par le directeur parlementaire du budget datée le 9 mars 2009; et 5) Fiche d'information sur le budget du directeur parlementaire du budget, fourni par le directeur parlementaire du budget le 12 mars 2009.

Il est convenu, — Qu'un préavis de 48 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du Comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

Du consentement unanime, la motion proposée par Louis Plamondon à la réunion du 5 mars 2009, est retirée, et le sujet de la motion est référée au Sous-comité du programme et de la procédure

À 13 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.