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BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le jeudi 12 mars 2009

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à 12 h 5, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de l'honorable Sharon Carstairs, coprésidente.

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs L'hon. Sharon Carstairs, l'hon. Stephen Greene, l'hon. Mobina S.B. Jaffer et l'hon. Terrance Richard Stratton.

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : L'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Carolyn Bennett, Ray Boughen, Peter Braid, Carol Hughes, l'hon. Gurbax S. Malhi, Louis Plamondon et Greg Rickford.

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : Jean-Yves Laforest remplace Gérard Asselin, Phil McColeman remplace Scott Reid, Daniel Petit remplace Peter Goldring et Stephen Woodworth remplace Ed Holder.

Aussi présents : Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement : Denis Robert, cogreffier du Comité . Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste ; Élise Hurtubise-Loranger, analyste . Chambre des communes : Jean-Marie David, greffier de comité.

Témoins : Bibliothèque du Parlement : William R. Young, bibliothécaire parlementaire.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé des coprésidents, du vice-président et de quatre autres membres du Comité représentant : du Sénat le Parti conservateur, et de la Chambre des communes le Parti conservateur, le Bloc Québécois et le Nouveau Parti démocratique, et qu’ils soient désignés après les consultations d'usage; et que le Sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du Comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2009-2010 sous la rubrique PARLEMENT renvoyé au Comité le jeudi 26 février 2009.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les documents suivants soient considérés comme étant déposés devant le Comité et disponibles sur demande : 1) Lettre signée par le Président du Sénat et le Président de la Chambre des communes et datée le 25 février 2009; 2) Lettre signée par le bibliothécaire parlementaire datée le 20 février 2009; 3) Liste de témoins proposée pour l’examen du mandat du directeur parlementaire du budget, présentée au Comité par le Sénateur Stratton, à la réunion du 5 mars 2009; 4) Lettre signée par le directeur parlementaire du budget datée le 9 mars 2009; et 5) Fiche d'information sur le budget du directeur parlementaire du budget, fourni par le directeur parlementaire du budget le 12 mars 2009.

Il est convenu, — Qu'un préavis de 48 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du Comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

Du consentement unanime, la motion proposée par Louis Plamondon à la réunion du 5 mars 2009, est retirée, et le sujet de la motion est référée au Sous-comité du programme et de la procédure

À 13 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La cogreffière du Comité,

Carmen DePape

2009/03/12 19 h 33