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BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 12
 
Le jeudi 8 octobre 2009
 

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à 13 h 2, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, pour élire un coprésident (Chambre des communes), conformément à l'article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs Sharon Carstairs, Stephen Greene, Mobina S.B. Jaffer, Jean Lapointe et Terrance Richard Stratton.

 

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : L'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Carolyn Bennett, Ray Boughen, Cheryl Gallant, Carol Hughes, l'hon. Gurbax S. Malhi et Blake Richards.

 

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : Mike Allen remplace Peter Goldring et Roger Gaudet remplace Louis Plamondon.

 

Autres députés présents représentant la Chambre des communes : David Christopherson.

 

Aussi présents : Sénat : Gérald Lafrenière, cogreffier suppléant du Comité. Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste; Élise Hurtubise-Loranger, analyste.

 
Le cogreffier suppléant (Chambre des Communes) préside à l'élection d'un coprésident (Chambre des communes).
 

Sur motion de Ray Boughen, il est convenu, — Que Peter Goldring soit élu coprésident (Chambre des communes) du Comité.

 

Le cogreffier suppléant (Chambres des communes) du Comité préside à l'élection d'un vice-président.

 

Sur motion de Mobina S.B. Jaffer, il est convenu, — Que Mauril Bélanger soit élu vice-président du Comité.

 

Sharon Carstairs assume la présidence.

 

Sur motion de Terrance Richard Stratton, il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

 

À 13 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le cogreffier suppléant du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2009/10/09 14 h 40