PROCÈS-VERBAL |
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Séance no 8 |
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Le jeudi 28 mai 2009 |
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Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 h 1, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Sharon Carstairs, coprésidente. |
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Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs L'hon. Sharon Carstairs, l'hon. Stephen Greene, l'hon. Mobina S.B. Jaffer et l'hon. Terrance Richard Stratton. |
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Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Gérard Asselin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Carolyn Bennett, Ray Boughen, Peter Braid, Ed Holder, Carol Hughes, l'hon. Gurbax S. Malhi, Louis Plamondon et Greg Rickford. |
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Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : Tom Lukiwski remplace Scott Reid et Gary Ralph Schellenberger remplace Peter Goldring. |
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Autres députés présents représentant la Chambre des communes : David Christopherson. |
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Aussi présents : Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement : Denis Robert, cogreffier du Comité. Bibliothèque du Parlement : Élise Hurtubise-Loranger, analyste; François Côté, analyste; Célia Jutras, stagiaire. |
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Conformément à l'article 108(4)a) du Règlement et à la motion adoptée le mardi 24 mars 2009 par le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement, le Comité reprend son étude sur le Directeur parlementaire du budget. |
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Il est convenu, — Que le personnel qui accompagne les membres du Comité soit autorisé à demeurer dans la salle de comité durant la réunion. |
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Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport. |
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À 13 h 41, la séance est suspendue. À 13 h 45, la séance reprend. |
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Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport. |
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À 14 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
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La cogreffière du Comité,
Carmen DePape |
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2009/06/09 10 h 4 |