BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 11

Le jeudi 11 juin 2009

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 59, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Sharon Carstairs, coprésidente.

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs L'hon. Sharon Carstairs, l'hon. Stephen Greene et l'hon. Terrance Richard Stratton.

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Gérard Asselin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Carolyn Bennett, Ray Boughen, Peter Braid, l'hon. Gurbax S. Malhi, Louis Plamondon et Greg Rickford.

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : David Christopherson remplace Carol Hughes, Joe Preston remplace Scott Reid, Mike Wallace remplace Ed Holder et Alice Wong remplace Peter Goldring.

Membres présents représentant le Sénat, conformément à l'article 85(4) du Règlement du Sénat du Canada : L'hon. Terry M. Mercer remplace l'hon. Mobina S.B. Jaffer et l'hon. Jim Munson remplace l'hon. Jean Lapointe.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste ; Élise Hurtubise-Loranger, analyste.

Témoins : Bibliothèque du Parlement : William R. Young, bibliothécaire parlementaire; Kevin Page, directeur parlementaire du budget.

Conformément à l'article 108(4)a) du Règlement et à la motion adoptée le mardi 24 mars 2009 par le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement, le Comité reprend son étude sur le Directeur parlementaire du budget.

Il est convenu, — Que le personnel qui accompagne les membres du Comité soit autorisé à demeurer dans la salle de comité durant la réunion; et que le personnel qui accompagne les témoins soit autorisé à demeurer seulement pendant la comparution des deux témoins devant le Comité.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : Rapport sur les activités du directeur parlementaire du budget au sein de la Bibliothèque du Parlement.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, les coprésidents, les cogreffiers et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que les coprésidents présentent ce rapport au Sénat et à la Chambre des communes le mardi 16 juin 2009.

Il est convenu, — Que les cogreffiers du Comité émettent, en accord avec les coprésidents et les membres du Sous-comité du programme et de la procédure, un communiqué annonçant les conclusions et les recommandations établies par le Comité relativement à son rapport sur les activités du directeur parlementaire du budget au sein de la Bibliothèque du Parlement; et que le communiqué soit rendu public seulement à la suite de la présentation du rapport au Sénat et à la Chambre des communes.

À 13 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La cogreffière du Comité,

Carmen DePape

2009/06/17 13 h 45