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BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 7
 
Le jeudi 17 février 2011
 

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à 12 heures, dans la pièce C-120 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'hon. Percy Downe, coprésident.

 

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs Percy Downe, Michael L. MacDonald, Don Meredith et Terry Stratton.

 

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : L'hon. Carolyn Bennett, Rob Clarke, Royal Galipeau, Carol Hughes, Greg Kerr, James Lunney, Louis Plamondon et Alice Wong.

 

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : Sukh Dhaliwal remplace l'hon. Gurbax S. Malhi, Brian Murphy remplace l'hon. Mauril Bélanger et Christian Ouellet remplace Gérard Asselin.

 

Membres associés présents représentant la Chambre des communes : LaVar Payne.

 

Aussi présents : Sénat : Josée Thérien, greffière de Comité. Bibliothèque du Parlement : Élise Hurtubise-Loranger, analyste.

 

Témoins : Chambre des lords du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord : Lord Allan of Hallam, membre de la Chambre des lords.

 
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 mai 2010, à l'article 108(4)a) du Règlement de la Chambre des communes et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 novembre 2010, le Comité reprend son étude du Parlement 2020.
 

Lord Allan de Hallam, par vidéoconférence de Londres (Royaume-Uni), fait une déclaration et répond aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite des représentants du Forum pour jeunes Canadiens à comparaître dans le cadre de son étude sur le Parlement 2020.

 

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude sur le Parlement 2020, le Comité tienne deux autres réunions afin d’entendre des témoins, une à l’heure habituelle et l’autre un lundi, à 18 h, sous réserve de l’approbation du Sénat.

 

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur Parlement 2020, le budget proposé de 14 000 $ soit adopté.

 

À 13 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le cogreffier du Comité,



Paul Cardegna

 
 
2011/04/14 13 h 16