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BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 4

Le jeudi 18 novembre 2010

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à 12 h 2, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Percy Downe, coprésident.

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs Percy Downe, Stephen Greene et Janis G. Johnson.

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Gérard Asselin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Carolyn Bennett, Sylvie Boucher, Dona Cadman, Royal Galipeau, l'hon. Gurbax S. Malhi, Tilly O'Neill-Gordon et Louis Plamondon.

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : Rob Clarke remplace Rod Bruinooge, Megan Anissa Leslie remplace Carol Hughes et Alice Wong remplace John Weston.

Aussi présents : Sénat : Keli Hogan, cogreffière du Comité . Bibliothèque du Parlement : Élise Hurtubise-Loranger, analyste.

Témoins : Bibliothèque du Parlement : William R. Young, bibliothécaire parlementaire; Lise F. Chartrand, directrice, Division des finances et de la gestion du matériel; Dianne Brydon, directrice générale, Services d'apprentissage et d'accès. Nanos Research : Nik Nanos, président.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 mai 2010 et à l'article 108(4)a) du Règlement de la Chambre des communes, le Comité entreprend son étude du Parlement 2020.

William R. Young et Nik Nanos font des déclarations et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le Comité mixte poursuive son étude de l’initiative Parlement 2020 afin de permettre aux deux derniers parlementaires d’interroger les témoins.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 novembre 2010 et à l’ordre de renvoi de la Chambre des communes du jeudi 4 novembre 2010, en vertu de l’article 81(5) du Règlement de la Chambre des communes, le Comité entreprend l’étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 : Crédit 10b sous la rubrique PARLEMENT.

Le coprésident met en délibération le crédit 10b sous la rubrique PARLEMENT.

Le crédit 10b sous la rubrique PARLEMENT est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que les coprésidents fassent rapport aux deux Chambres du crédit 10b sous la rubrique PARLEMENT.

Du consentement unanime, le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne l’initiative Parlement 2020, le Comité mixte tienne de nouvelles audiences sur cette étude et les membres soient appelés à commenter sur de potentiels témoins et la portée de l’étude.

À 13 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le cogreffier du Comité,

Paul Cardegna

2011/04/14 11 h 16