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BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le jeudi 4 novembre 2010
 

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 h 1, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Royal Galipeau, coprésident.

 

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs Vim Kochhar, Jean Lapointe, Michael L. MacDonald, Terry Mercer et Terry Stratton.

 

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Gérard Asselin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Carolyn Bennett, Rod Bruinooge, Dona Cadman, Royal Galipeau, l'hon. Gurbax S. Malhi, Tilly O'Neill-Gordon, Louis Plamondon et John Weston.

 

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : Bernard Généreux remplace Sylvie Boucher et Irene Mathyssen remplace Carol Hughes.

 

Aussi présents : Sénat : Keli Hogan, cogreffière du Comité. Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste; Élise Hurtubise-Loranger, analyste.

 

Témoins : Bibliothèque du Parlement : William R. Young, bibliothécaire parlementaire; Lise F. Chartrand, directrice, Division des finances et de la gestion du matériel.

 
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 mai 2010 et à l'article 108(4)a) du Règlement de la Chambre des communes, le Comité entreprend son étude des travaux préparatoires sur le Budget principal des dépenses de la Bibliothèque du Parlement pour 2011-2012.
 

William R. Young fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

 

Il est convenu, — Que le Comité recommande aux Présidents du Sénat et de la Chambre des communes le projet de dépenses proposé aujourd'hui par le bibliothécaire parlementaire dans le cadre de l'éventuel Budget principal des dépenses de la Bibliothèque du Parlement pour l'année financière 2011-2012.

 

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le cogreffier du Comité,



Paul Cardegna

 
 
2011/04/14 13 h 21