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BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le jeudi 2 décembre 2010

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 h 7, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Royal Galipeau, coprésident.

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs Percy Downe, Stephen Greene, Michael L. MacDonald et Terry Stratton.

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Gérard Asselin, l'hon. Mauril Bélanger, Sylvie Boucher, Dona Cadman, Royal Galipeau, Carol Hughes, l'hon. Gurbax S. Malhi, Tilly O'Neill-Gordon, Louis Plamondon et John Weston.

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : L'hon. Michael D. Chong remplace John Weston, Rob Clarke remplace Rod Bruinooge et l'hon. Maria Minna remplace l'hon. Carolyn Bennett.

Aussi présents : Sénat : Keli Hogan, cogreffière du Comité . Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste ; Élise Hurtubise-Loranger, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que l’ordre adopté le jeudi 22 avril 2010 concernant le Sous-comité du programme et de la procédure soit annulé, et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé des coprésidents, du vice-président et de quatre autres membres du Comité représentant : du Sénat le Parti conservateur, et de la Chambre des communes le Parti conservateur, le Bloc québécois et le Nouveau Parti démocratique, et que ces représentants soient désignés après les consultations d'usage; que le Sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du Comité relativement à son programme, à inviter des témoins et à établir le calendrier des audiences.

Il est convenu, — Que les cogreffiers du Comité, de concert avec les coprésidents, préparent des budgets préliminaires pour l’étude du Comité intitulée Parlement 2020 et que ces budgets soient soumis à l’examen du Sous-comité du programme et de la procédure.

Il est convenu, — Que les cogreffiers du Comité, de concert avec les coprésidents, préparent des budgets préliminaires pour un voyage à Washington dans le cadre de l’étude du Comité intitulée Parlement 2020 et que ces budgets soient soumis à l’examen du Sous-comité du programme et de la procédure.

Il est convenu, — Qu’un message soit envoyé à M. William Young, bibliothécaire parlementaire, pour lui demander d’écrire à la Commission de la capitale nationale (CCN) afin de s’enquérir des intentions de la CCN quant à l’emplacement futur de la tente d’information qui était, jusqu’à maintenant, adjacente à l’édifice de l’Ouest sur la colline du Parlement, et que la lettre de M. Young et la réponse subséquente de la CCN, et l’opinion de M. Young sur la question, soient distribuées à tous les membres du Comité mixte.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure, plutôt que le Comité mixte, se réunisse le jeudi 9 décembre 2010.

À 12 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le cogreffier du Comité,

Paul Cardegna

2011/01/19 16 h 18