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BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le jeudi 27 mars 2014

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd'hui à 12 h 4, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, pour élire un coprésident (Chambre des communes), conformément à l'article 106(2) du Règlement.

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs Anne C. Cools, Nicole Eaton et Michel Rivard.

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : L'hon. Marie-P. Charette-Poulin, Blaine Calkins, Réjean Genest, Richard M. Harris, Carol Hughes, Guy Lauzon, Colin Mayes, José Nunez-Melo, Scott Simms et Brian Storseth.

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : Brad Butt remplace Dave MacKenzie, Dan Harris remplace Manon Perreault et Joy Smith remplace Rod Bruinooge.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tanya Dupuis, analyste ; Marie-Ève Hudon, analyste.

Conformément à l'article 106(2) du Règlement, la cogreffière (Chambre des communes) du Comité préside à l'élection d'un coprésident (Chambre des communes).

Sur motion de Marie-P. Charette-Poulin, il est convenu, — Que Richard M. Harris soit élu coprésident (Chambre des communes) du Comité.

À 12 h 10, Richard M. Harris assume la présidence.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Scott Simms propose, — Que, considérant qu’elle numérise déjà les documents parlementaires qui sont déposés à la Chambre des communes en réponse aux questions inscrites au Feuilleton et qu’elle publie les versions numérisées sur le site intranet du Parlement, la Bibliothèque du Parlement donne à tous les Canadiens et Canadiennes un accès complet à ces documents sur le site Internet public, que cette publication vise l’ensemble des documents parlementaires actuels et futurs et qu’elle soit effectuée le plus tôt possible.

Il s'élève un débat.

Il est convenu, — Que le débat soit ajourné maintenant.

Il est convenu, — Que, à la prochaine réunion, le Comité mixte entende la Bibliothèque du Parlement concernant la motion de Scott Simms.

À 12 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Les cogreffiers du Comité,

Christine Holke David, Kevin Pittman

2015/10/07 10 h 1