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LIPA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 7
 
Le jeudi 9 octobre 2003
 

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à 9 h 11, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, pour élire un coprésident, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs Michael J. Forrestall, Jean Lapointe et Yves Morin.

 

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Mauril Bélanger, Marlene Catterall, Marcel Gagnon, Deborah Grey, Jacques Saada et Guy St-Julien.

 

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : Gérard Binet pour Jim Karygiannis, Bernard Patry pour Andrew Telegdi et Karen Redman pour Robert Bertrand.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Robertson, analyste principal.

 
Le cogreffier du Comité (Chambre des communes) préside à l'élection du coprésident (Chambre des communes.
 

Sur motion de Mauril Bélanger, il est convenu, — Que Carolyn Bennett soit élue coprésidente du Comité en absentia (Chambre des communes).

 

Le cogreffier (Chambre des communues) préside à l'élection d'un vice-président.

 

Sur motion de Guy St-Julien, il est convenu, — Que Deborah Grey soit élue vice-présidente (opposition) du Comité (Chambre des communes).

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le comité discute de ses travaux futurs.

 

À 9 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Les greffiers du Comité,



Jean-Philippe Brochu, Denis Robert

 
 
2003/10/15 12 h 06