BILI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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CANADA
Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement
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TÉMOIGNAGES
Le jeudi 29 novembre 2007
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
Honorables sénateurs, mesdames et messieurs les députés, en tant que cogreffier du comité, j'ai le plaisir de présider à l'élection de la coprésidence du Sénat. Y a-t-il des motions en ce sens?
Mme Bennett propose que le sénateur Trenholme Counsell soit coprésidente du comité.
Y a-t-il d'autres motions?
(La motion est adoptée.)
Le sénateur Trenholme Counsell est déclarée dûment élue coprésidente du Comité mixte permanent.
Madame le sénateur Trenholme Counsell, je vous félicite.
Madame la cogreffière.
[Français]
Merci. Je vais seulement attendre que M. Dryden prenne sa place.
[Traduction]
Je suis maintenant prête à recevoir les motions pour l'élection d'un coprésident de la Chambre des communes.
Y a-t-il des candidatures?
Il est proposé que M. Calkins soit élu coprésident du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
Y a-t-il d'autres motions?
(La motion est adoptée.)
M. Calkins est déclaré dûment élu coprésident du Comité mixte permanent.
Ma collègue et moi invitons maintenant les deux coprésidents à occuper les fauteuils.
J'aimerais déclarer ouverte cette séance du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
Pour commencer, j'aimerais remercier M. Byrne d'avoir proposé ma candidature à la coprésidence. Je l'apprécie beaucoup. C'est ma première occasion comme député d'être président de comité officiellement, et je me réjouis énormément des défis et des occasions qui se présenteront à ce comité des plus distingués.
J'aimerais évidemment aussi féliciter ma coprésidente du Sénat.
Je crois maintenant que le prochain point à l'ordre du jour est l'élection des vice-présidents.
C'est moi qui préside à cette élection, mais vous pouvez rester où vous êtes.
J'aimerais entendre les motions pour la vice-présidence de la Chambre des communes.
Y a-t-il des mises en candidature?
Mesdames et messieurs les membres du comité, vous devriez avoir sous les yeux un document intitulé « Motions usuelles ». Je crois que ce sont les motions usuelles que notre comité a adoptées à la dernière session. Je suis prêt à entendre les motions pour l'adoption de ces motions usuelles.
Bien sûr, nous avons bien hâte à la première occasion de nous faire servir un repas de travail.
La première motion porte sur les services des analystes de la Bibliothèque du Parlement: que le comité retienne, au besoin et à la discrétion des coprésidents, les services d'un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l'aider dans ses travaux.
(La motion est adoptée.)
Maintenant que la motion est adoptée, si les analystes veulent bien prendre place à la table, nous serons heureux de les accueillir.
La deuxième motion est que les cogreffiers du comité soient autorisés à distribuer aux membres du comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.
(La motion est adoptée.)
Enfin, bien sûr, la troisième motion et la plus importante est que les cogreffiers du comité soient autorisés à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le comité et ses sous-comités.
(La motion est adoptée.)
C'est parfait.
Y a-t-il autre chose? Les membres du comité souhaitent-ils discuter d'autre chose que des motions usuelles?
Sénateur Oliver.
Il ne s'agit pas d'une motion usuelle, mais quand vous arriverez aux nouveaux points à l'ordre du jour, j'aimerais aborder quelque chose.
Merci, monsieur le sénateur.
Mesdames et messieurs les membres du comité, vous devriez également avoir dans votre documentation un document concernant le premier rapport du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
Voulez-vous en discuter? Y a-t-il quelqu'un qui a des points à soulever à cet égard?
M. Plamondon propose l'adoption du rapport. Est-ce bien cela, monsieur?
Voulez-vous en discuter?
(La motion est adoptée.)
Le coprésident (M. Blaine Calkins): Vous plaît-il que les coprésidents présentent ce rapport au Sénat et à la Chambre des communes?
Des voix: D'accord.
Le coprésident (M. Blaine Calkins): Maintenant, je pense qu'il y a certaines choses dont nous devrions discuter. Mme Bennett a une question à soulever parmi les nouveaux points à l'ordre du jour, mais je sais que M. Oliver a également fait allusion à quelque chose il n'y a pas très longtemps.
Monsieur Oliver, vous avez la parole.
Merci.
Je suis un inconditionnel de la Bibliothèque du Parlement et c'est pour moi un grand honneur de siéger à ce comité.
Comme vous le savez, quand le Parlement a adopté la Loi sur la responsabilité, l'une des grandes nouveautés était la désignation d'un directeur parlementaire du budget. Je crois qu'on déploie beaucoup d'efforts pour l'établissement de ce nouveau bureau.
Il va notamment aider les comités, au Sénat comme à la Chambre des communes, dans leur examen du budget et des documents financiers. Je suis d'avis qu'il serait extrêmement important que nous ayons notre mot à dire dans sa mise sur pied, que nous y participions, parce que ce bureau va avoir une incidence directe sur le travail de la Chambre des communes comme du Sénat.
Je pense qu'il serait fantastique que nous convoquions le bibliothécaire et les autres hauts fonctionnaires pour qu'ils nous expliquent le fonctionnement de ce bureau, qu'ils nous disent quand il sera prêt à entrer en fonction, quel est son mandat, comment ils l'interprètent et comment il peut nous aider à faire notre travail de parlementaires.
Je lance le débat. J'aimerais beaucoup que fassions cet examen.
Je pense que nous pourrions commencer par une séance d'information du bibliothécaire et des hauts fonctionnaires, où ils nous diraient où ils en sont rendus dans l'établissement de ce nouveau bureau très important.
Oui, j'allais demander exactement la même chose. À l'instar du sénateur, je pense que c'est une chose passionnante que nous attendions depuis longtemps. Nous manquons malheureusement parfois de temps pour faire notre travail courant de parlementaires comme il faut, pour l'examen des budgets et des rapports sur le rendement, entre autres.
J'adore ce comité et je pense qu'il est différent des autres, parce que nous sommes presque comme un comité consultatif pour la Bibliothèque du Parlement. Nous n'exerçons pas de surveillance. Nous avons tendance à être beaucoup plus tournés vers l'avenir et nous nous assurons que le Parlement peut tenir le gouvernement responsable, puisque le gouvernement a beaucoup plus de ressources que le Parlement n'en aura jamais. Cela signifie qu'il faut que la Bibliothèque réponde à nos besoins de parlementaires et aux besoins des comités.
J'appuie donc la proposition du sénateur que le bibliothécaire parlementaire vienne nous rencontrer avec d'autres hauts fonctionnaires du Parlement pour nous donner un aperçu des activités de la Bibliothèque — je pense qu'il y a récemment eu des changements passionnants —, de sa vision et de son orientation, y compris de cette nouvelle nomination très importante d'un directeur parlementaire du budget en vertu de la Loi sur la responsabilité.
Je voulais simplement parler de cette séance-là.
Comme certains d'entre vous, j'en suis sûre, peut-être même tous, j'ai lu l'histoire de ce comité. Il est toujours bon de s'arrêter un moment pour comprendre notre histoire.
La première séance de ce comité a eu lieu le 27 juin 1850 et sa première réunion après l'établissement de la Confédération a eu lieu le 14 avril 1871. Nous avons donc une très longue histoire à honorer et à poursuivre. Ce comité a toujours siégé, sauf entre 1986 et 1991, où il ne s'est pas réuni, puis il a été rétabli en 1991.
Je sais, bien sûr, que l'honorable Carolyn Bennett a été très active à ce comité de 2002 à 2003, si je ne me trompe pas, pendant l'une des périodes les plus actives du comité.
À notre dernière séance, à la seule et unique séance tenue pendant la 39e législature, nous avions décidé — et je ne sais pas si c'est consigné au compte rendu — que nous demanderions à M. Young de comparaître devant le comité, accompagné des personnes qu'il juge bon, pour discuter de la relation de ce comité avec la bibliothèque ou vice versa, quelle que soit la bonne façon de le présenter. Il est très ouvert. En fait, je lui ai parlé récemment. Il a bien hâte de venir le faire. À la lumière de la demande qui vient de nous être présentée, je pense qu'il serait tout disposé à participer à cette présentation.
Le sénateur Lapointe avait très hâte que nous nous réunissions — pour plus que quelques minutes, je l'espère — pour discuter du comité, justement, de ce que nous devrions faire et de ce que nous pouvons faire pour contribuer à l'amélioration de la bibliothèque, du Parlement et de la vie des Canadiens.
Quoi qu'il en soit, je peux vous dire que M. Young serait ravi d'aborder cette question dans sa présentation.
Monsieur le président, je peux dire avec une ironie non masquée que je ne qualifierais pas normalement le comité de la Bibliothèque du Parlement de « passionnant », même si on l'a décrit ainsi. Cependant, je pense que nous partageons tous une certaine passion pour ce que la Bibliothèque du Parlement nous offre, à nous les parlementaires.
Je pense qu'à la dernière législature, nous avons parlé un peu de donner au comité un meilleur aperçu des activités de la bibliothèque, pour que notre comité soit plus conscient des rôles qu'elle joue et qu'il soit en mesure de réagir à l'évolution du mandat et de la réalité de la bibliothèque et de son personnel et ainsi d'être bien au courant des ressources dont ils ont besoin.
J'aimerais, entre autres, que le comité se penche sur l'ensemble des ressources dont dispose la bibliothèque, non seulement pour le directeur parlementaire du budget ou son bureau, mais pour toute la bibliothèque en général.
Si l'on prend le Budget principal des dépenses et les budgets du Parlement du Canada, on constate que les deux chambres ont vu leurs ressources respectives augmenter considérablement pour la prestation de services aux sénateurs et aux députés.
Je ne me rappelle pas qu'on ait porté beaucoup d'attention aux ressources de la Bibliothèque du Parlement, compte tenu surtout des exigences croissantes qu'on impose à la bibliothèque, au personnel de recherche et aux autres fonctions. Il semble que les exigences des parlementaires des deux chambres ont augmenté avec le temps, mais que les ressources n'ont pas suivi.
Je pense qu'il serait très important que le comité de la Bibliothèque du Parlement veille à ce que les ressources dont dispose la bibliothèque suffisent pour répondre aux attentes des parlementaires. J'aimerais donc que cette étude soit inscrite à notre programme.
Dans le cadre de cette étude, vous avez mentionné qu'on pourrait examiner brièvement le bureau du directeur parlementaire du budget. Peut-être pourrions-nous envisager d'effectuer une étude plus en profondeur ou plus vaste sur l'allocation de ressources à la bibliothèque elle-même.
Je pense qu'il serait très utile que nous demandions au bibliothécaire parlementaire de nous présenter un aperçu de la situation avant de décider de la durée de notre étude.
Je recommanderais donc que nous le fassions avant la relâche, si possible, pour pouvoir y réfléchir un peu et évaluer quel type d'étude nous voulons mener.
Il y avait beaucoup d'autres dossiers auxquels nous travaillions relativement aux ressources, pour rêver en couleurs, pour tenir tout le monde à jour, pour accorder des années sabbatiques aux attachés de recherche. Il y a beaucoup de choses que les autres parlements peuvent faire, et nous avons été très impressionnés de la conférence donnée au C2D2 par John Pullinger, bibliothécaire de Londres, et Soledad Ferreiro, du Chili, qui ont présenté la stratégie très avant-gardiste que privilégient leurs bibliothèques grâce à l'appui des parlementaires.
Laissons le bibliothécaire parlementaire venir nous parler, et nous verrons où cela nous mènera.
J'aimerais simplement porter à l'attention des membres du comité qu'à la dernière séance, le 13 juin, M. Byrne a proposé une motion qui a été adoptée :
Que le Comité invite des cadres de la Bibliothèque du Parlement à donner une courte séance d'information sur les activités, services et principaux enjeux de la Bibliothèque; et que des documents de référence soient fournis (par ex. le mandat de la Bibliothèque, son rôle, son organigramme, etc.).
De toute évidence, nous n'avons jamais eu l'occasion de donner suite à l'intention de cette motion. Je me demande si elle s'inscrit dans le même esprit que la discussion d'aujourd'hui. Je ne sais pas, parce que je crois que la proposition du sénateur Oliver va un peu plus loin. Nous pourrions donc peut-être joindre cela à la motion.
Je ne sais pas, monsieur Byrne, si vous vouliez proposer de nouveau votre motion, modifiée favorablement par le sénateur Oliver, pour inclure les enjeux dont il veut discuter. Je pense qu'ils correspondent à ce que souhaite Mme Bennett. Je pense que nous aurions probablement le consensus autour de la table.
Je pense que vous avez raison, monsieur le coprésident. Mon intention était de nous donner un aperçu général de la bibliothèque, et je pense que le sénateur Oliver aimerait creuser quelques aspects particuliers de la bibliothèque, soit la création du bureau du directeur parlementaire du budget.
Donc, monsieur le sénateur, si vous êtes d'accord...
...nous pourrions nous offrir un bref cours d'introduction à la bibliothèque et à son personnel, à ses services, à son mandat, puis une discussion sur les améliorations, la croissance ou l'expansion que le bibliothécaire, les hauts fonctionnaires de la bibliothèque et les autres souhaitent.
Certainement. Alors la motion, avec l'amendement qui s'en vient, serait qu'après qu'on nous aura présenté cet aperçu, quelqu'un vienne nous présenter le bureau du directeur parlementaire du budget. Est-ce bien cela, monsieur Oliver?
Si quelqu'un pouvait proposer la motion...
Merci, sénateur.
Y a-t-il quoi que ce soit à ajouter?
(La motion est adoptée.)[Voir le Procès-verbal]
Si je peux ajouter un chose, je pense qu'il ne faudrait pas oublier qu'il pourrait très bien nous falloir deux séances pour bien discuter de la première partie de la motion, pour laquelle M. Young a élaboré un plan de travail et se tient prêt à nous rencontrer, et la seconde. Je pense qu'il ne faudrait pas nous étonner si en bout de ligne, nous avons besoin de deux séances pour faire ces deux choses adéquatement.
Pour les attachés de recherche, M. Young pourrait décider que c'est effectivement ce qu'il veut faire, que c'est ce que lui et son personnel et vous préféreriez faire pour bien étudier la situation. Sinon, nous risquons de nous dépêcher pour aborder tous les points à l'ordre du jour sans avoir la bonne discussion que tous les membres du comité souhaitent avoir, j'en suis sûre.
Maintenant que la motion est adoptée, pourrions-nous simplement laisser les deux coprésidents en discuter avec le bibliothécaire pour déterminer quelles seraient les meilleures dates pour qu'ils puissent se préparer comme il faut et que nous puissions aller au fond des choses comme voulu?
Cette idée me semble tout à fait raisonnable.
Y a-t-il autre chose?
Je pense donc que c'est réglé. Je me ferai un plaisir d'en discuter avec ma coprésidente ici présente, et nous vous communiquerons un horaire qui convient à tout le monde.