LIPA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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37e LÉGISLATURE, 2e SESSION
Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le jeudi 9 octobre 2003
| ¿ | 0910 |
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Le cogreffier du comité (M. Jean-Philippe Brochu) |
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M. Mauril Bélanger (Ottawa—Vanier, Lib.) |
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Le cogreffier (M. Jean-Philippe Brochu) |
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M. Mauril Bélanger |
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Le cogreffier (M. Jean-Philippe Brochu) |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin (Lauzon, Lib.)) |
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Le cogreffier (M. Jean-Philippe Brochu) |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
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La vice-coprésidente (Mme Deborah Grey (Edmonton-Nord, Alliance canadienne)) |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
| ¿ | 0915 |
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Mme Marlene Catterall (Ottawa-Ouest—Nepean, Lib.) |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
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Mme Marlene Catterall |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
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La coprésidente suppléante (Mme Deborah Grey) |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
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M. Marcel Gagnon (Champlain, BQ) |
| ¿ | 0920 |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
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La coprésidente suppléante (Mme Deborah Grey) |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
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M. Marcel Gagnon |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
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Le sénateur Jean Lapointe (Saurel, Lib.) |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
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M. Jacques Saada (Brossard—La Prairie, Lib.) |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
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Le sénateur Jean Lapointe |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
| ¿ | 0925 |
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Le sénateur Jean Lapointe |
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M. Jacques Saada |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
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M. James Robertson (attaché de recherche auprès du comité) |
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La coprésidente suppléante (Mme Deborah Grey) |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
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M. Jacques Saada |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
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Mme Marlene Catterall |
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Le coprésident (le sénateur Yves Morin) |
CANADA
Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement |
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TÉMOIGNAGES
Le jeudi 9 octobre 2003
[Enregistrement électronique]
¿ 
(0910)
[Français]
Le cogreffier du comité (M. Jean-Philippe Brochu): Honorables membres du comité, je constate qu'il y a quorum. Nous pouvons maintenant procéder à l'élection d'un coprésident. Est-ce qu'il y a des propositions?
Monsieur Bélanger.
M. Mauril Bélanger (Ottawa—Vanier, Lib.): Je voudrais proposer à la coprésidence la députée de la Chambre des communes Mme Carolyn Bennett.
Le cogreffier (M. Jean-Philippe Brochu): Est-ce qu'il y a d'autres propositions?
M. Mauril Bélanger: Elle accepte. Elle me l'a dit hier.
Le cogreffier (M. Jean-Philippe Brochu): Donc, je déclare Mme Bennett officiellement élue coprésidente du comité in absentia.
Maintenant, il faut aussi procéder à l'élection d'un vice-président ou d'une vice-présidente. Est-ce qu'il y a des suggestions?
Le coprésident (le sénateur Yves Morin (Lauzon, Lib.)): Pour ce qui est de la vice-présidence du côté de la Chambre, je pense que c'est Mme Grey. Je ne veux certainement pas m'immiscer dans les affaires de la Chambre, mais Mme Grey avait ce poste la dernière fois et je pense qu'il serait approprié qu'elle l'ait encore.
Le cogreffier (M. Jean-Philippe Brochu): Est-ce que quelqu'un propose Mme Grey? M. Lapointe en fait la proposition. Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Non? Madame Grey.
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): C'est unanime.
[Traduction]
La vice-coprésidente (Mme Deborah Grey (Edmonton-Nord, Alliance canadienne)): Merci. Thank you.
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): Venez vous asseoir à côté de moi. Malheureusement, Carolyn est à Toronto pour des raisons personnelles et familiales.
[Français]
Je serai très bref. J'aimerais mentionner un point important pour ceux qui sont membres du comité. Lors d'une réunion de l'exécutif, on a soulevé un certain nombre de points que vous retrouverez dans la lettre qu'on a fait circuler et qu'on a fait parvenir à M. Paré. Dans cette lettre, on parle notamment de la question du budget du Parlement, de l'étude de Deloitte & Touche qui a été publiée dans le Hill Times, dont on n'avait pas entendu parler, et de la question du perfectionnement professionnel et de la vision à long terme pour la Bibliothèque.
Nous avons eu une réunion avec M. Paré et M. Finsten, son adjoint, et nous nous sommes entendus pour nous impliquer dans la question du budget qui sera soumis en novembre et pour demander des ressources supplémentaires pour augmenter le nombre des recherchistes à deux par comité au niveau de la Chambre des communes, pour que chaque comité de la Chambre des communes ait son site web et pour acheter des collections de périodiques, qui coûtent de plus en plus cher. Nous avons aussi discuté de la question du perfectionnement professionnel, qui est très importante.
Ce sont les trois points dont nous avons discuté. Je doute fort qu'on ait une réunion dans un avenir rapproché à cause de cette question budgétaire. S'il y en a une, on reviendra sûrement sur la question du budget et des ressources supplémentaires. Le budget de la Bibliothèque du Parlement a été stable au cours des dernières années, et nous pensons qu'étant donné tout ce qui se passe, il serait important que la bibliothèque ait des ressources supplémentaires pour faire face aux besoins qu'on a exposés ici, qui sont clairement établis dans la lettre que vous avez.
[Traduction]
Y a-t-il des questions ou tout autre point que vous aimeriez soulever?
Oui, madame Catterall.
¿ (0915)
Mme Marlene Catterall (Ottawa-Ouest—Nepean, Lib.): Peut-être n'est-ce pas le bon moment, mais je regarde simplement la lettre que le coprésident a adressée à M. Paré. Je vois également l'évaluation du vérificateur devant nous et je sais qu'un rapport vient juste d'être terminé, une évaluation également, au sujet de la gestion de la technologie de l'information de la bibliothèque, dont s'occupe notre comité depuis une ou deux séances.
Il me semble que nous devrions tenir une séance pour examiner plus en profondeur certains de ces points. Habituellement, nous ne nous réunissons pas aussi régulièrement que d'autres comités, bien évidemment, si bien qu'il est difficile d'avoir des gens ici. Il me semble toutefois que nous devrions prévoir une séance spéciale une fois que nous serons prêts à passer un peu plus de temps à ce sujet.
Je ne me souviens pas si des rapports sur le rendement relatifs à la bibliothèque ont été déposés ou non.
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): Voulez-vous parler du rapport sur les parlementaires?
Mme Marlene Catterall: Non, mais si je ne me trompe, la Chambre et peut-être la bibliothèque aussi font chaque année un rapport sur les plans et priorités, ainsi qu'un rapport sur le rendement. Il me semble que la lettre, que vous avez envoyée au nom du comité, porte essentiellement sur le budget des dépenses. Si on veut se préparer pour l'examen du budget des dépenses, il faut revenir un peu en arrière pour voir ce que prévoyaient le rapport sur les plans et priorités ainsi que le rapport sur le rendement pour l'année précédente.
Par conséquent, nous devons passer pas mal de temps sur le budget des dépenses, une fois qu'il sera déposé au printemps, afin de déterminer si, selon nous, la bibliothèque utilise véritablement ses ressources pour rendre le meilleur service au Parlement qui soit.
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): Nous poursuivons tous les deux le même objectif à cet égard, mais de façon légèrement différente. Je pense que nous pourrions très bien tenir une séance, peut-être en soirée, si les membres du comité le veulent bien. Ce serait plus facile. Je ne sais pas si cette proposition vous convient, mais je comprends qu'il est extrêmement difficile de se réunir pendant la journée.
Je ne sais pas ce qu'en pense la coprésidente.
La coprésidente suppléante (Mme Deborah Grey): Je suis ici en soirée également, si bien que cela ne me dérange pas.
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): Je crois que c'est bien la première fois que le comité s'occupe de la gestion et nous avons une responsabilité à cet égard, selon moi. J'ai parlé au Président du Sénat et Carolyn a parlé au Président de la Chambre. tous les deux apprécient notre aide à cet égard, d'autant plus qu'ils sont responsables de la bibliothèque, comme vous le savez bien.
Il ne fait aucun doute, d'après moi, que la bibliothèque fait un excellent travail. C'est d'ailleurs ce que l'étude Compas en conclut même si je pense que des améliorations pourraient être apportées, surtout dans le domaine de la cyberdémocratie, et aussi, afin d'aider les comités dans leurs travaux. C'est la raison pour laquelle la proposition de passer à deux attachés de recherche par comité est notre priorité pour que les comités puissent bénéficier de leur expertise, dans le domaine du budget des dépenses, par exemple. Un attaché de recherche s'occuperait davantage de cette question, si bien que lorsque le comité de la Chambre se penche sur... en effet, c'est un peu différent au Sénat. Les comités de la Chambre qui s'occupent du budget des dépenses pourraient avoir un attaché de recherche spécialiste du budget, etc.
Nous pourrions certainement avoir une séance à cet égard, comme vous venez juste de le dire.
Monsieur Gagnon.
[Français]
M. Marcel Gagnon (Champlain, BQ): Vous avez mentionné qu'on avait parlé de discuter des sujets que vous venez de mentionner. Il y a un autre sujet qui avait été soulevé, et j'aimerais savoir où c'en est rendu. On m'a dit que le poète du Parlement relevait de notre comité. Nous nous étions demandé ce qu'il faisait, quel était son mandat, quel était le coût de son travail et à qui il rendait des comptes.
¿ (0920)
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): Vous avez tout à fait raison, monsieur Gagnon: nous avions parlé de cela.
[Traduction]
Serait-il possible d'avoir une séance en octobre à ce sujet? Je ne sais pas à qui je dois m'adresser, à ma droite ou à ma gauche, mais de toute façon...
[Français]
M. Gagnon a soulevé ce point la dernière fois. Je suis sûr que ce serait très populaire si on invitait le poète du Parlement.
[Traduction]
Deborah, vous vous intéressez également aux poèmes, n'est-ce pas?
La coprésidente suppléante (Mme Deborah Grey): Parfaitement. Nous avons d'ailleurs fait un peu de recherche à ce sujet après la dernière séance. J'ai consulté l'Internet à propos de M. George Bowering, poète bien connu de Colombie-Britannique. Lorsqu'on lui a demandé au cours de l'entrevue quel était son mandat, il a répondu qu'il n'en était pas vraiment sûr, mais qu'il pensait devoir se déplacer dans le pays. Je n'en sais rien et je ne sais pas s'il a fait des déplacements. Il ne sait donc pas vraiment quel est son mandat et nous ne le savons pas non plus. Nous n'en sommes pas sûrs.
J'ai déjà commencé à écrire des poèmes, si bien que je pourrais me porter candidate une fois qu'il aura terminé son mandat... je le dis simplement pour que vous le sachiez.
[Français]
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): Monsieur Gagnon.
M. Marcel Gagnon: On serait peut-être mieux avec madame. On saurait quel est son mandat.
Je m'interroge parce qu'il s'agit quand même de l'argent des contribuables. On a adopté une loi. Quand on me dit que lui-même ne sait pas ce qu'il fait exactement, quel est son mandat, je me dis qu'il y a sûrement quelqu'un, au sein du gouvernement, qui doit savoir ce que fait le poète. J'espère qu'on ne dépense pas cet argent pour rien. Je voudrais savoir de qui il relève, quel est son mandat et à qui il rend des comptes.
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): Sénateur Lapointe, je suis sûr que vous vous intéressez au poète du Parlement.
Le sénateur Jean Lapointe (Saurel, Lib.): Évidemment, monsieur le président, mais ma question ne concernait pas le poète du Parlement. Je vais peut-être commettre un sacrilège. Comme vous le savez, je n'ai pas beaucoup d'expérience à ce comité, mais je rêve d'un jour pas trop lointain où un comité de la culture pourrait s'associer au Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement. C'est un rêve que caresse également le sénateur Hervieux-Payette.
Je pense qu'on n'en a pas et que cela s'impose. C'est nécessaire. On a suffisamment de gens pour cela. Je pense notamment à Mme le sénateur Viola Léger. Je ne connais pas tous les députés, mais je sais qu'à la Chambre, il y a des gens qui s'intéressent à cela.
Je rêve d'un jour où le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement serait le Comité de la Bibliothèque du Parlement et de la culture. Pensez-vous que je commets un grave sacrilège?
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): Pas du tout. Je pense que c'est un point important. Je ne sais pas si on en a discuté du côté de la Chambre, mais je sais qu'on en a discuté au Sénat pendant longtemps. Je ne sais pas si cela devrait être un comité mixte ou un comité du Sénat. Je dois dire que personnellement, je suis favorable à cela.
Jacques, est-ce une chose qui aurait des répercussions du côté de la Chambre? Je sais qu'on a beaucoup discuté de cela au Sénat.
M. Jacques Saada (Brossard—La Prairie, Lib.): Je ne peux pas parler au nom de mes collègues parce que ce n'est pas une question qui a été soulevée, mais je voudrais quand même intervenir sur cette question en mon propre nom. Les comités que nous avons qui traitent de la culture traitent de choses beaucoup larges que simplement ce qu'on appelle la culture. Ils traitent beaucoup plus de questions commerciales, de développement, de protection et ainsi de suite.
Je suis entièrement d'accord avec le sénateur Lapointe. Je pense qu'on n'a pas de forum pour cela. Je pense que les forces des civilisations reposent sur la façon dont elles traitent leurs cultures, les protègent et les promeuvent. Je pense qu'on a une lacune à cet égard.
Je serais entièrement d'accord sur le fait qu'il faudrait que ce soit un comité mixte du Sénat et de la Chambre. Il ne s'agit pas d'avoir un côté et l'autre. À mon avis, c'est une préoccupation conjointe et je serais vraiment très heureux que cela puisse voir le jour.
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): On pourrait sûrement étudier cela. Je pense que c'est une excellente idée.
Le sénateur Jean Lapointe: Il serait bon que la Chambre soit avec nous. Pour moi, ce comité, outre ses travaux habituels, ferait la promotion du pays. Cela rejoint un peu ce que M. Saada disait. Hier, j'ai reçu des gens de l'ONF à mon bureau. Ils ont une promotion extraordinaire et ils sont pris dans une espèce d'étau. On pourrait donner une chance à notre pays à l'étranger. Vous êtes sans doute au courant que nous sommes l'un des pays les plus riches sur le plan culturel au prorata de la population.
J'adore ce comité-ci et je verrais d'un très bon oeil qu'on ajoute quelque éléments au niveau de la culture afin d'aider notre pays à avoir un rayonnement plus vaste dans le monde.
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): L'avantage de cela est que notre comité ne s'occuperait plus strictement de gestion et d'administration; il aurait des intérêts plus larges et pourrait entendre des témoins. Je pense que la suggestion est bonne.
Je ne sais pas exactement comment procéder, mais on va retenir cela. Je vais en parler. C'est loin d'être un sacrilège. C'est une bénédiction.
¿ (0925)
Le sénateur Jean Lapointe: Merci, monsieur le président, mais il ne faudra pas compter sur moi pour vous dire comment procéder.
M. Jacques Saada: Puis-je faire une suggestion? Il y a plusieurs pistes possibles. L'une de ces pistes serait peut-être d'écrire au Président de la Chambre et au Président du Sénat pour les informer de l'intérêt que le comité manifeste à cet égard et leur demander de nous guider sur la façon de procéder.
Nous sommes un comité multipartite de la Chambre et du Sénat, et non pas un comité gouvernemental. Je pense donc que ce sont les Présidents qui sont les mieux placés pour nous conseiller.
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): Nous allons faire cela si le comité est d'accord.
Je remercie le sénateur Lapointe de cette suggestion.
Donc, nous nous entendons pour recevoir le poète du Parlement au mois d'octobre.
[Traduction]
Sommes-nous d'accord?
Des voix: D'accord.
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): Peut-être pourrions-nous faire venir un député de la Chambre qui s'intéresserait à ce projet de loi sur le poète—je ne sais pas s'il y en a encore.
M. James Robertson (attaché de recherche auprès du comité): C'est Mme Jennings qui en est le parrain.
La coprésidente suppléante (Mme Deborah Grey): Peut-être sait-elle en quoi consiste ce mandat.
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): Peut-être pourrait-elle assister à la séance du comité lorsqu'il viendra.
Ce sera une séance intéressante, puisque ce n'est pas tous les jours que l'on rencontre des poètes, même s'il y en a une assise à côté de moi en ce moment; d'habitude, on n'en voit jamais.
[Français]
M. Jacques Saada: Vous avez un poète ici et un barde là-bas.
[Traduction]
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): D'autres...
Mme Marlene Catterall: Nous ferons tous de notre mieux pour comprendre le poète.
[Français]
Le coprésident (le sénateur Yves Morin): En alexandrins, comme on dit en français.
[Traduction]
Puisqu'il n'y a pas d'autre point à l'ordre du jour, nous allons lever la séance et vous tenir informés au sujet du poète.
Merci beaucoup de votre participation.