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Projet de loi C-496

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C-496
C-496
Second Session, Thirty-ninth Parliament,
Deuxième session, trente-neuvième législature,
56 Elizabeth II, 2007
56 Elizabeth II, 2007
HOUSE OF COMMONS OF CANADA
CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA
BILL C-496
PROJET DE LOI C-496
An Act to promote the teaching of aboriginal history and culture in Canada's schools
Loi visant à promouvoir l'enseignement de l'histoire et de la culture autochtones dans les écoles au Canada


first reading, December 13, 2007
première lecture le 13 décembre 2007


Mr. St. Denis

392087
M. St. Denis