Projets de loi Toutes les sessions 17 janvier 1994 à aujourd'hui

C-220

Loi instituant le Mois national de l'éducation et de la sensibilisation à la santé du cerveau

Titre abrégé

Loi sur le Mois national de l'éducation et de la sensibilisation à la santé du cerveau

C-220

Loi instituant le Mois national de l'éducation et de la sensibilisation à la santé du cerveau

Titre abrégé

Loi sur le Mois national de l'éducation et de la sensibilisation à la santé du cerveau

C-221

Loi concernant une stratégie nationale globale sur la drépanocytose et les thalassémies

Titre abrégé

Loi sur la stratégie nationale relative à la drépanocytose et aux thalassémies

C-221

Loi concernant une stratégie nationale globale sur la drépanocytose et les thalassémies

Titre abrégé

Loi sur la stratégie nationale relative à la drépanocytose et aux thalassémies

C-222

Loi instituant la Semaine des familles de militaires et d'anciens combattants

Titre abrégé

Loi sur la Semaine des familles de militaires et d'anciens combattants

C-222

Loi instituant la Semaine des familles de militaires et d'anciens combattants

Titre abrégé

Loi sur la Semaine des familles de militaires et d'anciens combattants

C-236

Loi modifiant la Loi sur l'Agence de la santé publique du Canada (Bureau national de l'Alzheimer)

C-236

Loi modifiant la Loi sur l'Agence de la santé publique du Canada (Bureau national de l'Alzheimer)

C-280

Loi établissant une stratégie nationale concernant l’insuffisance veineuse céphalorachidienne chronique (IVCC)

Titre abrégé

Loi sur la stratégie nationale relative à l'insuffisance veineuse céphalorachidienne chronique (IVCC)

C-330

Loi constituant le Comité consultatif sur le traitement efficace et la réadaptation des vétérans souffrant de lésions cérébrales liées au service

Titre abrégé

Loi sur les vétérans souffrant de lésions cérébrales liées au service

C-330

Loi constituant le Comité consultatif sur le traitement efficace et la réadaptation des vétérans souffrant de lésions cérébrales liées au service

Titre abrégé

Loi sur les vétérans souffrant de lésions cérébrales liées au service

C-410

Loi établissant une stratégie pancanadienne concernant l’insuffisance veineuse céphalorachidienne chronique (IVCC)

Titre abrégé

Loi la stratégie pancanadienne relative à l’insuffisance veineuse céphalorachidienne chronique (IVCC)

C-410

Loi établissant une stratégie pancanadienne concernant l’insuffisance veineuse céphalorachidienne chronique (IVCC)

Titre abrégé

Loi la stratégie pancanadienne relative à l’insuffisance veineuse céphalorachidienne chronique (IVCC)

C-566

Loi concernant une stratégie pancanadienne globale relative aux commotions cérébrales

Titre abrégé

Loi sur la Stratégie pancanadienne relative aux commotions cérébrales

C-595

Loi instituant le Mois national de l’éducation et de la sensibilisation à la santé du cerveau

Titre abrégé

Loi sur le Mois national de l’éducation et de la sensibilisation à la santé du cerveau

C-597

Loi instituant la Semaine des familles de militaires et d'anciens combattants

Titre abrégé

Loi sur la Semaine des familles de militaires et d'anciens combattants

C-605

Loi concernant une stratégie nationale globale sur la drépanocytose et les thalassémies

Titre abrégé

Loi sur la stratégie nationale relative à la drépanocytose et aux thalassémies

C-609

Loi modifiant la Loi sur l'Agence de la santé publique du Canada (Bureau national de l'Alzheimer)

C-630

Loi concernant la collecte de sang de cordon ombilical au Canada

Titre abrégé

Loi sur la collecte de sang de cordon ombilical au Canada