AMAD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
La coprésidente représentant la Chambre des communes présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 31 mai 2021pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que, sauf exceptions, les réunions d’audience tenues par le Comité soient divisées en deux panels d’une heure chacun, pourvu que deux organisations ou personnes soient entendues lors de chaque panel;
2. Que le temps réservé à l’interrogation des témoins lors des panels soit divisé de la manière suivante : environ 30 minutes pour les députés membres, et environ 15 minutes pour les sénateurs membres du Comité, pourvu que la répartition du temps entre les députés soit déterminée après consultation des partis reconnus à la Chambre et soit ensuite approuvé par le Comité, et que la répartition du temps entre les sénateurs soit égalitaire entre les cinq partis et groupes parlementaires du Sénat;
3. Que les membres fournissent aux cogreffiers les noms des témoins qu’ils aimeraient inviter à comparaître, pourvu qu’une fois qu’une liste globale a été constituée, les analystes puissent proposer également des témoins, particulièrement en vue de compléter les suggestions des membres et de s’assurer que tous les témoins essentiels y figurent;
4. Que le Comité se réunisse le lundi 7 juin 2021 à huis clos pour discuter du plan de travail pendant la première heure de réunion, et qu'il siège ensuite en public en entendant des fonctionnaires du ministère de la Justice et du ministère de la Santé.Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité soit adopté.
Il est convenu, — Que la motion adoptée le mercredi 17 mai 2021 soit modifiée par ce qui suit :
Que les témoins qui comparaissent devant le Comité disposent de cinq minutes pour faire leurs déclarations préliminaires et que pour la première série de questions, l'ordre d'intervention est le suivant : cinq minutes Chambre des communes Libéral, cinq minutes Chambre des communes Conservateur, cinq minutes Chambre des communes Bloc Québécois (BQ), cinq minutes Chambre des communes Nouveau Parti démocratique (NPD) et trois minutes pour chaque sénateur. Pour la deuxième série de questions, l'ordre d'intervention est le suivant : trois minutes Chambre des communes Libéral, trois minutes Chambre des communes Conservateur, deux minutes BQ, deux minutes NPD.
Il est convenu, — Que le plan de travail soit adopté.
Il est convenu, — Que les membres soumettent leur liste de témoins suggérés, concernant la première phase du plan de travail, aux cogreffiers au plus tard le mercredi 16 juin 2021.
À 19 h 13, la réunion est suspendue.
À 19 h 26, la réunion reprend en public.
Abby Hoffman et Joanne Klineberg font des déclarations et, avec Jacquie Lemaire, répondent aux questions.
À 20 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la coprésidence.
Les cogreffières du Comité,