| PROCÈS-VERBAL |
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| Séance no 6 |
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| Le jeudi 7 mai 2009 |
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Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à 12 h 3, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Peter Goldring, coprésident. |
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Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs L'hon. Stephen Greene, l'hon. Mobina S.B. Jaffer et l'hon. Terrance Richard Stratton. |
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Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Gérard Asselin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Carolyn Bennett, Ray Boughen, Peter Braid, Peter Goldring, Ed Holder, l'hon. Gurbax S. Malhi, Louis Plamondon et Greg Rickford. |
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Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : David Christopherson remplace Carol Hughes. |
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Autres sénateurs présents : L'hon. Tommy Banks. |
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Aussi présents : Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement : Denis Robert, cogreffier du Comité. Bibliothèque du Parlement : Élise Hurtubise-Loranger, analyste. |
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Témoins : Bibliothèque du Parlement : William R. Young, bibliothécaire parlementaire; Sue Stimpson, directrice générale, Services de gestion; Lise Chartrand, directrice, Division des finances et de la gestion du matériel. |
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| Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2009-2010 : crédit 10 sous la rubrique PARLEMENT renvoyé au Comité le jeudi 26 février 2009. |
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Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique PARLEMENT. |
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William R. Young fait une déclaration et répond aux questions. |
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Le crédit 10 sous la rubrique PARLEMENT est adopté, avec dissidence. |
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IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 10, moins le montant attribué à titre de crédit provisoire, inscrit sous la rubrique PARLEMENT. |
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À 13 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
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La cogreffière du Comité,
Carmen DePape |
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| 2009/05/08 15 h 51 |