BILI Réunion de comité

    Mesdames et messieurs, je déclare la séance ouverte.

    Je pense que le moment est venu de discuter de l'avenir et du mandat du comité, de recueillir le point de tous les intéressés autour de la table sur les améliorations à apporter au fonctionnement de celui-ci. Nous pourrions, je présume, nous trouver des objectifs communs.

    Le sénateur pourra, lui aussi, nous faire part de ses observations.

    Merci.

    Merci beaucoup.

    Bonjour à tous. Je suis très heureuse que nous soyons réunis après tout ce temps. J'espère qu'à l'avenir, nous aurons plus de réunions afin que notre travail bénéficie à la Bibliothèque et au Parlement.

    Monsieur le coprésident, je veux qu'on donne la possibilité à tous les députés présents d'exprimer leur vision du comité.

    Très bien.

    Nous allons d'abord entendre le député qui est assis à ma gauche. Que pensez-vous du comité de la Bibliothèque? Si vous avez des idées ou des suggestions concernant l'orientation à donner au comité, n'hésitez pas à les exprimer.

    Nous devrions inviter le bibliothécaire à se joindre à nous pour qu'il puisse nous exposer ses préoccupations.

    Le comité a été présidé jusqu'en 1997, si je ne m'abuse, par le secrétaire parlementaire.

    Il nous arrivait parfois de nous réunir avec le bibliothécaire, qui nous faisait part de ses suggestions.

    Inviter le bibliothécaire. Très bien.

    Et vous, cher collègue?

    Merci.

    Je m'appelle Glen Pearson. Je suis un nouveau député. J'ai été élu en novembre.

    Si ce comité m'intéresse, c'est parce que la Bibliothèque du Parlement constitue, à mes yeux, une institution importante. Le fait de collaborer à ce dossier avec nos collègues du Sénat est aussi une bonne chose. C'est tout, monsieur le président.

    Très bien.

    Monsieur Plamondon.

    Personnellement, j'ai siégé longtemps à ce comité. J'ai toujours eu l'impression qu'il ne servait pas à grand-chose, puisqu'on s'y présentait, on nommait le président et le vice-président, et un an plus tard, on acceptait le rapport des travaux. Lorsque les choses allaient mal, la séance durait cinq minutes, et lorsque les choses allaient bien, elle durait deux minutes.

    Cependant, je pense qu'il pourrait servir à quelque chose si on axait nos travaux de sorte à trouver des façons d'améliorer les services offerts aux parlementaires. La recherche destinée aux parlementaires a toujours été faite de façon traditionnelle. Il y a peut-être d'autres façons de faire qu'on n'a pas encore explorées. On pourrait voir si l'intérêt des parlementaires serait bien servi par d'autres façons de faire, surtout dans un contexte de mondialisation.

     Avec Internet, chaque bureau de député est devenu une sorte de centre de recherche, une bibliothèque en soi. On a accès à toutes les données qui existent partout dans le monde. La Bibliothèque du Parlement n'a pas besoin de nous fournir ce service, puisque nos bureaux de recherche de parti peuvent le fournir. On pourrait explorer, avec les responsables de la Bibliothèque du Parlement, la façon dont celle-ci pourrait offrir des services qui seraient complémentaires à ceux qui existent déjà dans les bureaux des députés.

    Merci.

    Il est vrai que, dans ce monde en constante évolution, et vous avez parlé de l'Internet, il y a de nombreuses autres facettes du rôle de la Bibliothèque du Parlement qui pourraient être examinées. Parmi celles-ci figurent les rapports et les contacts qu'elle entretient avec certains pays étrangers.

    Très bien. Merci.

    Avez-vous des commentaires à faire?

    Non. Nous pouvons poursuivre nos travaux.

    Sénateur?

    Merci.

    Je siège au Sénat depuis 17 ans. La Bibliothèque du Parlement a été, pour moi, une source constante d'aide. Nous avons accès à des attachés de recherche spécialisés qui accomplissent un travail exceptionnel. Comme notre mandat consiste à examiner l'efficacité, l'administration et le fonctionnement de la Bibliothèque du Parlement, nous devrions convoquer le bibliothécaire et d'autres cadres supérieurs pour qu'ils nous fassent part de leurs inquiétudes et problèmes.

    Ensuite, je sais que la nouvelle Loi sur la responsabilité prévoit une disposition qui vise à donner des pouvoirs accrus aux parlementaires et aux comités parlementaires. Un nouveau bureau est en train d'être créé en vue de fournir plus de services notamment au comité des comptes publics et au comité des finances nationales. Il serait peut-être utile d'avoir un rapport là-dessus, puisqu'il s'agit d'une entité nouvelle qui découle du projet de loi C-2.

    Est-ce qu'il est question ici du bureau du commissaire à l'éthique? Est-ce que cela relève de la responsabilité du commissaire à l'éthique?

    Non. Il est question du bureau parlementaire du budget, qui est mentionné dans le projet de loi C-2. Il fait partie de la Bibliothèque du Parlement.

    Très bien.

    Merci, sénateur.

    Monsieur Calkins.

    Merci, monsieur le président.

    J'ai eu l'occasion, en tant que nouveau député, de faire affaire avec la Bibliothèque du Parlement. Je suis d'accord avec mon collègue du Sénat: elle offre d'excellents services.

    Toutefois, en tant que membre du comité, je trouve qu'il serait utile de convoquer certains représentants de la Bibliothèque pour que nous puissions leur poser des questions.

    Je ne sais pas — et je fais mon mea culpa, car je n'ai pas passé beaucoup de temps à chercher — à combien s'élève le budget annuel de la Bibliothèque. Je ne sais même pas si elle dispose d'un budget. Je ne sais pas comment les dépenses sont partagées entre le Sénat et la Chambre. Ces renseignements me seraient utiles.

    Il y a un autre point qui me préoccupe en tant que parlementaire, et encore une fois, avec le temps, je vais m'améliorer... J'ai soumis plusieurs demandes à la Bibliothèque du Parlement, et elle a fait les recherches en fonction de la question qui était posée. Celle-ci n'était peut-être pas bien formulée, mais la Bibliothèque n'a jamais cherché à avoir des éclaircissements et j'ai souvent obtenu une réponse qui n'avait rien à voir avec la question. Si l'attaché de recherche m'avait demandé des précisions, nous aurions tous les deux épargné beaucoup de temps et de frustration.

    Nous pourrions peut-être revoir le processus qu'utilise la Bibliothèque pour répondre aux demandes des parlementaires, afin de nous assurer qu'elle cible bien ses recherches. L'effort doit peut-être venir des deux côtés: le parlementaire doit apprendre à bien formuler sa question, et la Bibliothèque doit vérifier, avant d'entreprendre des recherches de toutes sortes, qu'elle saisit bien la question à laquelle on lui demande de répondre.

    Très bien.

    Nous pourrions, sénateur, quand nous discuterons des activités de l'automne, et je ne sais pas si c'est parce qu'il s'agissait d'une nouvelle législature ou parce que la Bibliothèque subissait des travaux de rénovation quand le Parlement a commencé à siéger  — mais nous allons en discuter plus à fond —, proposer que les nouveaux députés, ou tous les députés, rencontrent le personnel de la Bibliothèque.

    Merci.

    Monsieur Allen.

    Merci, monsieur le président.

    Je ne veux pas revenir sur ce qui a déjà été dit. Quand j'ai été nommé au comité, je ne savais pas vraiment à quoi m'attendre. Il est vrai qu'il nous arrive très souvent, en tant que parlementaires, d'utiliser les services de la Bibliothèque, des attachés de recherche.

    J'aimerais avoir plus de renseignements sur le rôle que joue la Bibliothèque du Parlement, les divers services qu'elle offre, la raison d'être de certains d'entre eux. Les représentants de la Bibliothèque du Parlement sont sans doute les mieux placés pour nous dire ce qui fonctionne et ne fonctionne pas, et nous décrire aussi  — il y a probablement une explication — la raison d'être de certains services. Pourquoi a-t-on décidé de fournir certains services? Il est peut-être temps d'examiner de près les services offerts, de se demander s'ils sont les plus rentables qui soient et s'il n'en existe pas d'autres auxquels nous devrions probablement avoir accès.

    Merci beaucoup.

    Monsieur Byrne.

    Merci aux deux coprésidents.

    Tous les parlementaires considèrent et jugent que la Bibliothèque du Parlement leur offre un service exceptionnel; cela ne fait aucun doute. La question qu'il faut se poser est la suivante: est-ce que le comité, lui, dessert bien la Bibliothèque? Par exemple, y a-t-il d'autres points que nous pouvons examiner pour faire en sorte que les ressources disponibles répondent aux exigences de la Bibliothèque et lui permettent de bien remplir son rôle?

    Par ailleurs, il ne faut pas chercher à créer du travail inutilement ou encore à inventer des tâches dans le simple but de justifier l'existence même du comité. Il serait bon que tous les membres du comité aient un aperçu des activités de la Bibliothèque, qu'ils sachent si les ressources actuellement disponibles permettent vraiment de répondre aux exigences imposées au bibliothécaire et à son personnel fort compétent.

    C'est ce que je pense. Nous n'avons pas vraiment beaucoup de questions à régler dans ce dossier  — sauf si le bibliothécaire lui-même a des préoccupations à formuler ou des points à aborder en vue d'améliorer ou d'élargir la portée des services de la Bibliothèque du Parlement.

    Vous soulevez un point fort intéressant. Il est vrai que nous devons également desservir la Bibliothèque, essayer de voir si elle a les ressources nécessaires pour faire son travail. Vous soulevez un très bon point.

    Sénateur.

    Madame la présidente, monsieur le président, mes remarques ne visent en rien la beauté de la Bibliothèque du Parlement et la contribution de ses employés. Cependant, je siège à ce comité depuis maintenant quatre ans. À mon avis, il s'agit d'un comité absolument inutile, dans sa forme actuelle. Je ne porte pas de jugement sur vous ni sur la sénatrice Trenholme Counsell. Je me pose des questions sur l'utilité de ce comité tel qu'il est. Je crois que ce comité mixte pourrait devenir un comité sénatorial ou un comité de la Chambre des communes en élisant un président ou une présidente payé, de façon à ce qu'il ou elle justifie son salaire.

    Actuellement, les réunions sont tellement peu nombreuses que j'en oublie des bouts. Je ne me souviens plus quand a eu lieu la dernière ou l'avant-dernière rencontre.

    Je n'ai pas fini, monsieur le président.

    Notre objectif ici, entre autres, est de recueillir des idées — y compris les vôtres — sur ce que nous pouvons faire, concrètement, pour améliorer le fonctionnement de la Bibliothèque, les services qu'elle offre. Bien entendu, nous voulons avoir des suggestions, des propositions.

    Je crois comprendre que le Sénat et la Chambre avaient chacun leur propre bibliothèque et que celles-ci ont été fusionnées pour n'en former qu'une seule.

    Nous cherchons à connaître votre point de vue sur le sujet. Nous tenons à ce que vous nous fassiez part de toute idée constructive que nous pourrions analyser et peut-être mettre en application.

    Vous n'êtes pas obligé de les suivre. Ce ne sont que des suggestions. Si vous voulez connaître les réalisations stupides du comité, je peux vous parler de la farce monumentale du premier poète du Parlement, dont le nom m'échappe, à qui on donnait un salaire de crève-la-faim. C'était un homme très compétent. Il payait sa secrétaire de sa poche plus cher que ce que le Comité de la Bibliothèque du Parlement lui versait annuellement. Je pense que le comité pourrait être plus dynamique et créer des situations pour venir en aide aux jeunes de ce pays.

    Une voix: Un poète officiel de la Reine.

    Un poète officiel de la Reine? Nous pourrions en discuter.

    C'est le genre de chose...

    Monsieur le président, il est également possible que ça demeure un comité mixte. Cependant, pourquoi ce comité a-t-il des présidents non payés, non rémunérés comme les autres présidents des comités? Si vous et la sénatrice Trenholme Counsell étiez payés, on se réunirait peut-être plus souvent pour que vous justifiiez votre nomination. Vous n'êtes pas facile à joindre, monsieur le président. C'est tout ce que je peux vous dire.

    Nous pourrions peut-être nous pencher là-dessus.

    Je suppose qu'il y a plusieurs raisons qui font que le comité se réunit de manière irrégulière. Nous allons discuter, plus tard, du calendrier des réunions et des problèmes de coordination qui existent. Nous avons essayé à plusieurs reprises d'organiser d'autres séances, mais il y a toujours un conflit d'horaire. Nous en reparlerons, je l'espère, plus tard.

    Autre point: quelles questions voulons-nous examiner? Comme l'a indiqué M. Byrne, nous voulons avoir des réunions utiles et constructives, non pas organiser des réunions juste pour le plaisir d'en avoir. Si nous arrivons à nous entendre sur un programme général, sur les enjeux que nous jugeons important d'aborder, je suis certain que nous pourrons nous réunir régulièrement.

    Madame Gallant.

    Je vois qu'il y a, ici, deux interprètes, les personnes responsables de l'aménagement de la salle et des rafraîchissements, la responsable des micros, le greffier, les attachés de recherche de la Bibliothèque du Parlement. Combien coûte la tenue d'une réunion?

    Nous allons devoir nous renseigner.

    Merci.

    Comme je n'ai que la version anglaise de ce document, je vais le lire en anglais. J'ai pensé qu'il serait utile, aux fins du compte rendu et de la discussion, de voir ce que dit la Loi sur le Parlement du Canada au sujet des responsabilités du comité mixte. Cet extrait est tiré d'un rapport qui a été rédigé par l'ancien greffier du comité, M. Thomas Hall, en janvier 2006. Il a déposé le rapport au moment de quitter le comité:

    M. Hall ajoute que cela impliquerait, bien sûr, le dépôt d'un rapport à la fin de l'année.

    Il y a des questions que nous ne pouvons pas... Le paragraphe 92(2) du Règlement du Sénat dispose que:

    Il s'agit d'une règle générale qui s'applique à tous les comités du Sénat.

    Il est clair, d'après ce que dit la Loi sur le Parlement du Canada, que le comité est censé faire quelque chose. On a proposé, aujourd'hui, que le comité, dans un premier temps, tienne des réunions d'information avec le personnel de la Bibliothèque. Ensuite, monsieur le président, nous devrions tous les deux rencontrer les présidents du Sénat et de la Chambre afin de nous assurer de leur appui et de voir ce qu'ils attendent du comité. Nous sommes tenus de collaborer avec eux, et c'est ce qui fait que nous sommes uniques. C'est peut-être l'élément qui nous démarque des autres comités. Je ne sais pas si d'autres comités sont tenus, si j'ose dire, par le biais d'une loi du Parlement, de collaborer avec les deux présidents.

    Nous avons collaboré ensemble lorsqu'il a été question de nommer un nouveau bibliothécaire et le poète officiel de la Reine — c'était surtout pour la forme —, mais autrement, nous ne savons pas ce qu'ils pensent de l'idée de travailler avec nous ou vice versa. Je pense qu'il faut clarifier la question, déterminer si les deux présidents croient que nous faisons partie intégrante du processus, et ensuite, les sensibiliser au rôle de la Bibliothèque elle-même.

    Je trouve que c'est une très bonne idée. Même pour ce qui est du rôle, je me demande, et j'ai l'impression que c'est un sentiment général, comment tout cela va s'articuler. Il y a une chose, en tout cas, sur laquelle nous nous entendons tous, et c'est l'importance que revêt le rôle de la Bibliothèque. Tous les parlementaires en ont bénéficié.

    Nous devons nous demander ce que nous pouvons faire pour renforcer ce rôle, voire l'améliorer. C'est le défi qui nous attend. Il serait peut-être bon, dans un premier temps, d'entendre ce que la Bibliothèque elle-même a à dire sur le sujet, tout en ne perdant pas de vue sa responsabilité générale ici. La Bibliothèque fait partie intégrante du régime parlementaire. Elle représente une valeur importante et pour les sénateurs et pour les députés.

    Je voudrais ajouter une chose. Les autres comités s'appuient tous sur leur nom et leur mandat quand vient le temps, pour eux, de servir les intérêts du Canada et des Canadiens. Par conséquent, si nous devons agir, en partie, à titre de gardiens de cette magnifique Bibliothèque, alors nous devons non seulement accomplir les tâches réglementaires qui sont énumérées ici, mais également servir d'ambassadeurs, si je peux m'exprimer ainsi, pour la Bibliothèque, non seulement auprès des députés et des sénateurs, mais auprès de l'ensemble de la collectivité. De deux choses l'une: ou nous décidons de dissoudre le comité, ou nous choisissons de devenir actifs et de remplir notre rôle de membres avec fierté.

    J'ai été choisi il y a un mois ou un mois et demi pour remplir les fonctions de porte-parole officiel des arts et de la culture au Parti libéral. Pour moi, les arts et la culture n'ont pas de parti, et je pense qu'il y aurait beaucoup à faire pour les jeunes de partout au pays, en collaboration avec le personnel de la Bibliothèque du Parlement. Je pense que la contribution de la Bibliothèque du Parlement pourrait être fabuleuse sur le plan artistique, qu'il s'agisse de concours d'écriture, d'activités réalisées par l'entremise d'Internet ou d'autres choses. Pour ce faire, je pense qu'on a besoin de se voir et de se parler dans un esprit de respect mutuel.

    Cela étant dit, je tiens à préciser que le rôle de président, même si on me payait, ne m'intéresse pas. Je n'ai pas les qualités requises. Je ne suis pas avocat de formation: je suis un artiste, au cas où certains d'entre vous ne le sauraient pas. Mon métier premier est celui d'artiste; mon rôle de sénateur est une fonction. Je tiens à le préciser pour ceux qui pourraient penser que ce rôle m'intéresse. D'aucune façon, je n'accepterais ce poste, peu importe la rétribution. J'aimerais cependant contribuer à l'art et à la culture chez les jeunes de ce pays, d'un océan à l'autre. Je pense que la Bibliothèque du Parlement serait le plus bel intermédiaire qu'on puisse imaginer.

    Merci. Je m'excuse d'avoir pris plus de temps que nécessaire.

    C'est très bien.

    Nous sommes prêts à passer au deuxième point, soit les activités de l'automne.

    Devrions-nous attendre que l'on dresse une liste des suggestions qui ont été formulées, ou avez-vous d'autres activités à proposer pour la session d'automne?

    Nous pourrions bien sûr, comme je l'ai déjà mentionné, inviter les parlementaires au début de la session d'automne afin de les présenter aux bibliothécaires et de les renseigner sur les services qu'offre la Bibliothèque. Nous pourrions aussi organiser d'autres activités à caractère plutôt social qui auraient deux objectifs: présenter les gens qui peuvent expliquer le rôle de la Bibliothèque, et, en même temps, voir les magnifiques rénovations qui ont été apportées à la Bibliothèque elle-même.

    Monsieur Calkins.

    Merci, monsieur le président.

    Je tiens tout simplement à dire que j'ai déjà fait partie de conseils municipaux, et que j'ai un peu d'expérience à ce chapitre. Autant que je sache, toutes les municipalités qui possèdent une bibliothèque ont un conseil qui s'occupe du mandat et du fonctionnement de celle-ci .

    Je sais que la responsabilité n'est pas tout à fait la même dans ce cas-ci. Toutefois, à mon avis, le comité ne devrait pas envisager de se dissoudre et de laisser la Bibliothèque du Parlement sans contrôle aucun. Je tenais à faire ce commentaire.

    Merci beaucoup.

    Monsieur Byrne.

    Je propose qu'à l'automne, à notre retour, nous demandions au personnel parlementaire, au personnel de la Bibliothèque, de préparer une série de documents d'information à l'intention des membres du comité sur le mandat, le rôle, l'organigramme et les services de la Bibliothèque du Parlement. En outre, le bibliothécaire et les responsables des diverses directions de la Bibliothèque pourraient venir rencontrer le comité et lui donner un aperçu de leurs activités. Cela contribuerai peut-être à stimuler la discussion, à nous donner des idées nouvelles.

    Je pense que les membres du comité doivent connaître l'historique de la Bibliothèque du Parlement, les services qui sont actuellement offerts. Cela pourrait nous amener à nous pencher sur des questions plus précises.

    Donc, vous proposez que le comité convoque, au cours de la première réunion, les représentants de la Bibliothèque afin qu'ils nous fournissent des documents et des renseignements sur celle-ci.

    Ils pourraient nous fournir des documents très généraux et descriptifs qui présentent non pas une analyse détaillée comme celle que l'on trouve dans les budgets, mais un aperçu très général de la Bibliothèque du Parlement, de ses directions, des services qu'elle offre, pour que nous puissions leur poser des questions sur certains aspects clés qui pourraient donner lieu à des discussions plus poussées.

    Très bien.

    Sénateur Oliver.

    Je tiens tout simplement à dire que le Sénat commence ses travaux à 13 h 30. Il est maintenant 13 h 30 et je dois vous quitter. Je suis désolé.

    Je pense que nous avons eu l'occasion d'exposer nos vues sur la question. Je n'ai pas l'impression que vous êtes contre l'idée de fixer, de manière constructive, des objectifs et un programme, et de tenir des réunions régulièrement. Il n'est pas nécessaire qu'elles aient lieu toutes les semaines. Toutefois, il faudrait qu'elles aient lieu régulièrement, que les membres en soient informés, qu'ils se préparent en conséquence et qu'ils y assistent. C'est ce que je pense. J'ai trouvé la discussion fort intéressante.

    J'ai deux commentaires à faire. D'abord, que le comité trouve une heure qui lui convienne, entre 12 h 30 et 13 h 30, pour se réunir les jeudis, en septembre. Si cela cadre avec la plupart de vos horaires, je demande qu'une motion soit déposée à cet effet.

    Ça pourrait avoir lieu à midi, et il pourrait y avoir un lunch.

    Oui.

    Compte tenu de ce que coûte le comité, il y aurait sûrement moyen de servir des sandwiches ou un petit repas. De cette façon, on pourrait se rencontrer entre midi et 13 heures ou 13 h 30. Ce serait plus simple parce que le jeudi, le Sénat commence à siéger à 13 h 30.

    Les autres comités finissent à 12 h 30.

    Ça pourrait même commencer à 11 h 30. S'il y a un lunch, ce n'est pas un problème. On pourrait alors se rencontrer jusqu'à 13 heures.

    D'accord, nous allons organiser cela.

    On pourrait servir des sandwiches.

    Bien sûr.

    Peut-être la prochaine fois.

    Comme vous l'avez proposé, monsieur le président, les membres du comité pourraient se réunir à l'heure qu'ils auront choisi, les jeudis.

    Des voix: D'accord.

    Merci beaucoup.

    Ensuite, nous demandons que les greffiers et l'analyste préparent un plan de travail qui sera soumis à l'examen du comité, en septembre.

    Des voix: D'accord.

    Le coprésident (M. Peter Goldring): Mesdames et messieurs, merci.

    La séance est levée.