LANG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 41
Le lundi 3 juin 2002
Le Comité
mixte permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 15 h 35 (séance
télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du centre, sous la présidence de
L'hon. Shirley Maheu et Mauril Bélanger, coprésidents.
Membres du Comité
présents:
Du Sénat : Les honorables Gérald A.
Beaudoin, Jean-Robert Gauthier, Viola Léger et Shirley Maheu.
De la Chambre des
communes :
Mauril Bélanger, Gérard Binet, Sarmite Bulte, Jeannot Castonguay, Christiane
Gagnon, Yvon Godin, Scott Reid, Benoît Sauvageau et Yolande Thibeault.
Aussi présents: De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Françoise Coulombe et Marion
Ménard, analystes.
Témoins: Du Conseil de la radiodiffusion
et des télécommunications canadiennes: Jean-Pierre Blais, directeur
exécutif, radiodiffusion; Claude Doucet, directeur, politique de distribution
et de concurrence; Réjean Myre, directeur, politiques relatives à la radio et
télévision de langue française.
Conformément à l'article
108(4) b) du Règlement, le Comité poursuit son étude des politiques et
programmes de langues officielles.
Jean-Pierre Blais fait une
déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 17 h 13, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Les cogreffiers du Comité
Tonu Onu
Jean-François Pagé