SBIL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 1

Le mardi 24 mars 2009

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 heures, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de Peter Goldring, coprésident.

Membres du Sous-comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs l'hon. Sharon Carstairs et l'hon. Terrance Richard Stratton.

Membres du Sous-comité présents représentant la Chambre des communes : L'hon. Mauril Bélanger, Peter Braid, Peter Goldring, Carol Hughes et Louis Plamondon.

Membres substituts présents : L'hon. Carolyn Bennett remplace l'hon. Mauril Bélanger.

Aussi présents : Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement : Denis Robert, cogreffier du Comité . Bibliothèque du Parlement : Élise Hurtubise-Loranger, analyste ; François Côté, analyste.

Conformément à la motion adoptée le jeudi 12 mars 2009 par le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement autorisant le Sous-comité du programme et de la procédure à prendre des décisions au nom du Comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences; les décisions suivantes sont prises :

Il est convenu, — Que le personnel qui accompagne les membres du Comité à la présente réunion du Sous-comité du programme et de la procédure tenue à huis clos, soit autorisé à demeurer dans la salle de comité durant la réunion.

Il est convenu, — Que le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement entreprenne une étude concernant le Directeur parlementaire du budget.

Il est convenu, — Que les hauts fonctionnaires du Conseil du Trésor et du Bureau du Conseil privé qui ont participé à l’examen de la mesure législative ayant mené à l’établissement du poste de directeur parlementaire du budget à la Bibliothèque du Parlement soient invités à comparaître devant le Comité le jeudi 26 mars 2009; et que le conseiller qui a été employé entre octobre 2006 et juin 2008 pour aider la Bibliothèque du Parlement à planifier et à mettre en œuvre ce nouveau poste soit également invité à participer à la réunion.

Il est convenu, — Que les anciens parlementaires qui faisaient partie du groupe de consultation mandaté par la Bibliothèque du Parlement pour leur demander leur avis quant à la meilleure façon dont le Directeur parlementaire du budget pourrait servir le Parlement, soient invités à comparaître devant le Comité le jeudi 2 avril 2009; et qu’un représentant de chaque parti politique soit présent dans la mesure du possible.

Il est convenu, — Que les témoins qui comparaissent devant le Comité disposent de dix (10) minutes pour faire leur déclaration préliminaire; et que le temps alloué pour chaque question posée aux témoins soit de cinq (5) minutes.

À 10 heures, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La cogreffière du Comité,

Carmen DePape

2009/06/05 16 h 51