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| 1. Cigarettes :
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a) 0,287 375 $ par quantité de cinq cigarettes, ou fraction de
cette quantité, contenue dans un paquet, si les cigarettes
constituent des produits non ciblés destinés, selon le cas :
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(i) à être livrés par le titulaire de licence de tabac qui les a
fabriqués à une boutique hors taxes ou à un entrepôt de
stockage,
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(ii) à être livrés par le titulaire de licence de tabac qui les a
fabriqués à une personne pour utilisation à titre de
provisions de bord conformément au Règlement sur les
provisions de bord,
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(iii) à être exportés par le titulaire de licence de tabac qui les
a fabriqués pour livraison à une boutique hors taxes à
l'étranger ou à titre de provisions de bord à l'étranger;
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b) 0,308 755 $ par quantité de cinq cigarettes, ou fraction de
cette quantité, contenue dans un paquet, dans les autres cas.
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| 2. Bâtonnets de tabac :
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a) 0,042 483 $ le bâtonnet, si les bâtonnets de tabac
constituent des produits non ciblés destinés, selon le cas :
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(i) à être livrés par le titulaire de licence de tabac qui les a
fabriqués à une boutique hors taxes ou à un entrepôt de
stockage,
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(ii) à être livrés par le titulaire de licence de tabac qui les a
fabriqués à une personne pour utilisation à titre de
provisions de bord conformément au Règlement sur les
provisions de bord,
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(iii) à être exportés par le titulaire de licence de tabac qui les
a fabriqués pour livraison à une boutique hors taxes à
l'étranger ou à titre de provisions de bord à l'étranger;
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b) 0,045 483 $ le bâtonnet, dans les autres cas.
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| 3. Tabac fabriqué, à l'exclusion des cigarettes et des bâtonnets
de tabac :
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a) 37,483 $ le kilogramme, si le tabac fabriqué constitue un
produit non ciblé destiné, selon le cas :
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(i) à être livré par le titulaire de licence de tabac qui l'a
fabriqué à une boutique hors taxes ou à un entrepôt de
stockage,
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(ii) à être livré par le titulaire de licence de tabac qui l'a
fabriqué à une personne pour utilisation à titre de
provisions de bord conformément au Règlement sur les
provisions de bord,
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(iii) à être exporté par le titulaire de licence de tabac qui l'a
fabriqué pour livraison à une boutique hors taxes à
l'étranger ou à titre de provisions de bord à l'étranger;
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b) 41,481 $ le kilogramme, dans les autres cas.
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| 4. Cigares, 14,786ts$ le lot de 1 000 cigares.
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| 5. Tabac en feuilles, 1,572 $ le kilogramme.
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