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BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le jeudi 29 novembre 2007
 

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à 13 h 6, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, pour élire les coprésidents, conformément à la règle 88 du Sénat et l’article 106(1) du Règlement de la Chambre des communes.

 

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs L'hon. Donald H. Oliver, l'hon. William Rompkey et l'hon. Marilyn Trenholme Counsell.

 

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Mike Allen, l'hon. Carolyn Bennett, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, l'hon. Ken Dryden, Cheryl Gallant, Peter Goldring, l'hon. Gurbax Malhi et Louis Plamondon.

 

Aussi présents : Sénat : Denis Robert, cogreffier du Comité. Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, analyste; Tim Williams, analyste.

 
Le cogreffier (Sénat) du Comité préside à l'élection du coprésident (Sénat).
 

Sur motion de Donald H. Oliver, appuyé par Carolyn Bennett, il est convenu, — Que Marilyn Trenholme Counsell soit élue coprésidente (Sénat) du Comité.

 

La cogreffière (Chambre des communes) du Comité préside à l'élection du coprésident (Chambre des communes).

 

Sur motion de Gerry Byrne, il est convenu, — Que Blaine Calkins soit élu coprésident (Chambre des communes) du Comité.

 

La cogreffière (Chambre des communes) du Comité préside à l'élection du vice-président (Chambre des communes).

 

Sur motion de Gerry Byrne, il est convenu, — Que Carolyn Bennett soit élue vice-présidente du Comité.

 

Blaine Calkins assume la présidence.

 

Sur motion de Louis Plamondon, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion des coprésidents, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

 

Sur motion de Louis Plamondon, il est convenu, — Que les cogreffiers du Comité soient autorisés à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

 

Sur motion de Louis Plamondon, il est convenu, — Que les cogreffiers du Comité soient autorisés à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

 

Sur motion de Louis Plamondon, il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

 

Sur motion de Louis Plamondon, il est convenu, — Que les coprésidents présente le rapport au Sénat et à la Chambre des communes.

 

Il est convenu, — Que le Comité invite des cadres de la Bibliothèque du Parlement à donner une courte séance d’information sur les activités, services et principaux enjeux de la Bibliothèque; et que des documents de référence soient fournis (par ex., le mandat de la Bibliothèque, son rôle, son organigramme, etc.) et sur le bureau parlementaire du budget.

 

À 13 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par les coprésidents.

 

La cogreffière du Comité,



Lucile McGregor

 
 
2007/12/11 9 h 22