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BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le jeudi 8 juin 2006
 

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à 13 h 3, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, pour élire les coprésidents, conformément à la règle 88 du Sénat et l’article 106(1) du Règlement de la Chambre des communes.

 

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs Joan Cook, Janis Gudrun Johnson, Jean Lapointe, Donald H. Oliver et Marilyn Trenholme Counsell.

 

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Mike Allen, Gérard Asselin, Colleen Beaumier, Blaine Calkins, Peter Goldring, l'hon. Gurbax Malhi, l'hon. Jim Peterson et Louis Plamondon.

 

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : Rob Anders remplace Fabian Manning, l'hon. John McKay remplace l'hon. Joe Comuzzi, Bill Siksay remplace Denise Savoie et Bruce Stanton remplace Cheryl Gallant.

 

Aussi présents : Sénat : Adam Thompson, cogreffier du Comité. Bibliothèque du Parlement : James Robertson, analyste principal.

 
Le cogreffier (Sénat) du Comité préside l'élection du coprésident (Sénat).
 

Sur motion de Jean Lapointe, il est convenu, — Que Marilyn Trenholme Counsell soit élue coprésidente (Sénat) du Comité.

 

Le cogreffier (Chambre des communes) du Comité préside l'élection du coprésident (Chambre des communes).

 

Sur motion de Jim Peterson, il est convenu, — Que Peter Goldring soit élu coprésident (Chambre des communes) du Comité.

 

Le cogreffier (Chambre des communes) du Comité préside l'élection du vice-président (Chambre des communes).

 

Sur motion de Rob Anders, il est convenu, — Que Colleen Beaumier soit élue vice-présidente du Comité.

 

Peter Goldring assume la présidence.

 

Sur motion de Donald H. Oliver, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion des coprésidents, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

 

Sur motion de Gérard Asselin, il est convenu, — Que les cogreffiers du Comité soient autorisés à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

 

Sur motion de Colleen Beaumier, il est convenu, — Que les cogreffiers du Comité soient autorisés à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

 

Sur motion de Mike Allen, il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le coprésident présente le rapport au Sénat et à la Chambre des communes.

 

À 13 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par les coprésidents.

 

Le cogreffier du Comité,



Thomas Hall

 
 
2007/03/15 10 h 52