LIBI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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38e LÉGISLATURE, 1re SESSION
Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le jeudi 27 octobre 2005
| ¿ | 0935 |
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La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell (Sénat)) |
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Le cogreffier du comité (M. Thomas Hall) |
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M. Maurice Vellacott (Saskatoon—Wanuskewin, PCC) |
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Le cogreffier (M. Thomas Hall) |
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Mme Susan Kadis (Thornhill, Lib.) |
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Le cogreffier (M. Thomas Hall) |
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La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ) |
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Mme Susan Kadis |
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La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ) |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski (Oak Ridges—Markham)) |
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M. Maurice Vellacott |
| ¿ | 0940 |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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M. Maurice Vellacott |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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L'hon. Karen Redman (Kitchener-Centre) |
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M. Maurice Vellacott |
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Mme Susan Kadis |
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M. Maurice Vellacott |
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Mme Susan Kadis |
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Le cogreffier (M. Thomas Hall) |
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M. James Robertson (attaché de recherche auprès du comité) |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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M. Maurice Vellacott |
| ¿ | 0945 |
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M. James Robertson |
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M. Maurice Vellacott |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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M. Maurice Vellacott |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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M. Maurice Vellacott |
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La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ) |
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M. James Robertson |
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Le cogreffier (M. Thomas Hall) |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ) |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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M. Maurice Vellacott |
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M. James Robertson |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ) |
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L'hon. Jean Lapointe (Senateur, Sénat) |
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La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ) |
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L'hon. Jean Lapointe |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
| ¿ | 0950 |
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M. Maurice Vellacott |
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L'hon. Jean Lapointe |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ) |
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M. Lui Temelkovski |
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M. Maurice Vellacott |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ) |
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M. Maurice Vellacott |
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M. James Robertson |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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M. Guy André (Berthier—Maskinongé, BQ) |
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La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ) |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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Mme Susan Kadis |
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M. Guy André |
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Mme Denise Poirier-Rivard (Châteauguay—Saint-Constant, BQ) |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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Mme Susan Kadis |
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Mme Libby Davies (Vancouver-Est, NPD) |
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M. Guy André |
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L'hon. Jean Lapointe |
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M. Guy André |
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La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ) |
| ¿ | 0955 |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ) |
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M. Lui Temelkovski |
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Mme Susan Kadis |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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Mme Susan Kadis |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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L'hon. Jean Lapointe |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
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M. Maurice Vellacott |
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Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski) |
CANADA
Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement |
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TÉMOIGNAGES
Le jeudi 27 octobre 2005
[Enregistrement électronique]
* * *
¿ 
(0935)
[Français]
La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell (Sénat)): Bonjour et bienvenue tout le monde à notre première réunion cet automne.
[Traduction]
Bienvenue à tout le monde et merci d'être ici.
[Français]
Je remercie les députés et les sénateurs et sénatrices de leur participation.
[Traduction]
Il y a une fonction importante qui nous attend ce matin, mais il est tout aussi important de mentionner que je sais qu'il y a au moins une personne, et probablement d'autres, qui aimerait faire des observations nécessitant un examen et des mesures de notre part.
[Français]
Premièrement, nous procéderons à l'élection du coprésident du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
Monsieur Hall, je vous demanderais de prendre la relève, s'il vous plaît.
[Traduction]
M. Hall va prendre la relève.
[Français]
Le cogreffier du comité (M. Thomas Hall): Mesdames et messieurs les députés,
[Traduction]
Honorables sénateurs, je suis prêt à recevoir les motions pour l'élection à la coprésidence du comité.
M. Maurice Vellacott (Saskatoon—Wanuskewin, PCC): Je propose Lui Temelkovski, du Parti libéral, au titre de coprésident du comité.
Des voix: D'accord.
Le cogreffier (M. Thomas Hall): Monsieur Temelkovski, vous êtes élu coprésident.
Y a-t-il des motions pour la vice-présidence?
Mme Susan Kadis (Thornhill, Lib.): Je propose M. Vellacott au poste de vice-président.
Des voix: D'accord.
Le cogreffier (M. Thomas Hall): M. Vellacott est élu vice-président.
Madame Trenholme.
[Français]
La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ):
D'abord, j'aimerais remercier Mme Kadis pour le leadership, la coopération et l'intérêt qu'elle a manifestés l'année dernière.
[Traduction]
Merci, au nom de nous tous. Demeurerez-vous membre du comité?
Mme Susan Kadis: Oui, avec plaisir.
[Français]
La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ): Bienvenue, monsieur Temelkovski. Vous pouvez continuer.
[Traduction]
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski (Oak Ridges—Markham)): Merci beaucoup.
Merci, madame la présidente.
J'aimerais remercier Susan de son travail depuis un an environ, de même que le reste du comité.
Je me réjouis de présider ce comité. Je sais qu'il y a beaucoup de travaux effectués à la Bibliothèque, nous voulons donc en faire le suivi et voir de quelle façon nous pouvons contribuer aux progrès réalisés à la Bibliothèque en vue de son ouverture.
Je n'ai rien d'autre à ajouter aujourd'hui, à moins que quelqu'un d'autre ne veuille dire quelque chose, sauf que nous allons nous rencontrer la semaine prochaine. Un sous-comité a déjà été établi, et nous allons nous pencher sur nos travaux futurs.
M. Maurice Vellacott: Il y a une chose dont j'aimerais discuter, peut-être sous la forme de motion, et j'aimerais savoir ce qu'en pensent les autres membres du comité.
Il y a quelques mois, nous avons parlé de l'embauche d'un nouveau bibliothécaire. Notre ancienne bibliothécaire a démissionné au printemps après nous en avoir avisés en décembre. Susan a essayé d'insister, par des lettres et d'autres moyens, pour que nous puissions suivre le processus, l'appuyer et y participer un petit peu.
Pour l'instant, cela laisse la Bibliothèque un peu dans les limbes, puisqu'il n'y a personne pour combler ce poste. Des avis ont été publiés dans la Gazette, mais le dossier n'a pas progressé depuis. Je sais qu'il y a diverses rumeurs sur les raisons qui le justifient (il n'y a pas de greffier en poste) et tout le reste.
Je proposerais que Tony Valeri, du Conseil privé, nous explique le processus et nous donne une idée de là où nous en sommes concernant cette embauche à l'occasion d'une autre séance. Nous pourrions en discuter et décider à partir de là. Il ne s'agit pas ici d'entrer dans les menus détails des candidatures envisagées, par exemple, mais simplement de parler du processus, pour que nous puissions avoir une idée de là où nous en sommes et de ce qui le ralentit ou le fait stagner en ce moment. J'espère que nous pourrons faire accélérer le travail à la Bibliothèque.
¿ (0940)
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): C'est donc une motion pour inviter M. Valeri...
M. Maurice Vellacott: ... au nom du Conseil privé, à venir nous rencontrer pour faire le point sur le processus. Il semble être au ralenti, donc il pourrait peut-être nous donner une idée de la situation.
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Karen.
L'hon. Karen Redman (Kitchener-Centre): Merci, monsieur le président.
Je vois bien ce qui préoccupe M. Vellacott, mais j'ai l'impression que les choses vont se placer dans un avenir rapproché. Plutôt que de demander à M. Valeri de comparaître, je me demande si le comité ne pourrait pas plutôt faire enquête sur l'état de la situation, compte tenu que nous n'avions pas de greffier et qu'il y a d'autres questions en jeu.
Peut-être que l'un de vous deux, en tant que président, pourrait écrire une lettre pour s'enquérir de l'état d'avancement du processus de désignation d'un bibliothécaire parlementaire en chef. Je pense que vous pourriez recevoir une lettre de réponse vous expliquant les choses de façon satisfaisante.
M. Maurice Vellacott: Je vous répondrai très rapidement — d'autres voudront peut-être parler — que je sais que Susan a fait preuve de diligence par voie de lettres et qu'elle a tout essayé, mais que ce n'est pas tout à fait la même chose que de le recevoir ici pour qu'il nous donne une explication, parce que nous n'avons pas tous toutes les données en main. Je ne suis pas certain que cela a été efficace, bien que je pense que nous avons fait un bon effort.
Peut-être Susan veut-elle répondre à cela.
Mme Susan Kadis: Oui, si je peux me le permettre, monsieur le président.
Je lui ai parlé très récemment. Il m'a dit que dès que la question du greffier principal serait résolue — et je pense qu'elle est résolue — la prochaine priorité serait de veiller à ce que ce poste soit comblé. Les choses iront plus vite à partir de là.
Je pense donc qu'ils avaient d'autres questions à régler et que celle-ci est la prochaine à l'ordre du jour, si je me fie à la conversation que nous avons eue la semaine dernière.
M. Maurice Vellacott: Vous a-t-il laissé entendre que nous pourrions, si notre comité a une quelconque signification ici, participer au processus? Ou l'intention est-elle plutôt de procéder simplement à ces nominations sans droit de regard pour notre comité? Pourrons-nous jeter un coup d'oeil aux candidatures? Aurons-nous la chance de les conseiller? Aurons-nous notre mot à dire sur cette embauche?
Mme Susan Kadis: J'ai l'impression qu'ils ont pris au sérieux le contenu de la lettre que nous leur avons envoyée. Quelle sera l'ampleur de notre rôle, je ne peux vraiment pas vous le dire. Peut-être M. Hall peut-il élucider la question du rôle que notre comité aimerait pouvoir jouer et de l'état d'avancement de la situation, sans entrer dans les détails, encore une fois.
Le cogreffier (M. Thomas Hall): Mme Kadis et la sénatrice ont envoyé une lettre conjointe aux leaders du gouvernement dans les deux chambres l'automne dernier, afin de leur demander que notre comité soit reconnu comme le comité responsable de la nomination et de leur dire que nous voulons participer au processus.
Nous avons reçu une réponse de M. Valeri.
Je pense que l'attaché de recherche veut ajouter quelque chose.
M. James Robertson (attaché de recherche auprès du comité): En vertu du Règlement de la Chambre des communes, lorsque le nom d'un bibliothécaire parlementaire est déposé à la Chambre, puisqu'il doit être présenté avant sa nomination, ce comité a 30 jours pour sommer le candidat à comparaître devant lui et l'interroger. Le gouvernement ne peut pas officialiser la nomination avant que ce comité n'ait déposé son rapport ou avant que 30 jours se soient écoulés; la Chambre des communes peut alors adopter une motion ne pouvant faire l'objet d'un débat, pour que cette nomination soit ratifiée.
Comme le comité n'a pas pu participer autant jusqu'à maintenant, pour une raison ou une autre, la prochaine étape est que le gouvernement propose une candidature. Ce comité aura ensuite une certaine période pour interroger cette personne et présenter son rapport à la Chambre et au Sénat. Enfin, il devra y avoir une motion à la Chambre pour que le gouvernement puisse procéder à la nomination officielle.
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): À la lumière de ces renseignements, monsieur Vellacott, nous pourrions peut-être laisser le sous-comité...
M. Maurice Vellacott: Ce serait bien.
Peut-être devrais-je laisser la motion ouverte, à moins qu'il n'y ait d'autres observations.
La meilleure façon de faire serait peut-être... Si nous laissons simplement les choses aller, si l'on veut, et que nous n'invitons pas cette personne à venir avoir une belle petite conversation avec nous pour nous donner une idée de ses antécédents et de tout le reste, alors si je comprends bien, sa candidature sera simplement adoptée par défaut. Pour que cela n'arrive pas, j'aimerais qu'il y ait quelque chose de consigné au compte rendu, au moins, qui montre que nous tenons à rencontrer cette personne et au moins à exercer cette partie de notre mandat, afin qu'il n'y ait pas seulement un laps de temps de 30 jours et une nomination automatique. Ce serait ma préférence.
¿ (0945)
M. James Robertson: En lien avec la proposition de Mme Redman, je pense que nous allons aussi préparer une lettre que les coprésidents pourront envoyer au gouvernement pour lui demander les dernières nouvelles sur cette nomination. Je présume qu'on vous répondra par lettre ou par le dépôt d'une candidature. Pour notre part, les membres du personnel, allons nous assurer que le comité soit mis au courant des dates prévues pour l'étude de cette nomination.
M. Maurice Vellacott: Je vais reformuler ma motion et peut-être proposer un amendement favorable pour préciser que nous demandons par écrit des renseignements sur l'état de la situation, si cela semble acceptable aux membres.
D'après ce que Susan nous dit ici, je pense que nous en avons déjà une petite idée, mais ce pourrait être le sens de ma motion, si j'y apporte une petite modification.
(La motion est adoptée.) [Voir le Procès-verbal]
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Nous allons donc envoyer une lettre, puis dans ces 30 jours ou avant, nous allons rencontrer le candidat dont le nom sera proposé.
M. Maurice Vellacott: Je suppose, oui. C'est une chose et c'en est une autre que d'envoyer une lettre pour demander de l'information. Si vous l'acceptez, monsieur le président, cet autre élément est-il consigné au compte rendu de ce que nous allons faire? Est-ce ce que vous proposez?
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Oui, c'est cela.
M. Maurice Vellacott: Nous allons donc exercer le pouvoir que nous avons plutôt que de laisser cette candidature être acceptée par défaut.
Cela me convient si les autres membres du comité sont d'accord, et je suppose que c'est consigné au compte rendu comme motion.
La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ): Si je peux me le permettre, il y a deux autres choses. J'aimerais aussi que nous demandions le point sur l'état de la Bibliothèque du Parlement. Ce matin, une personne de l'INCA m'a demandé quelque chose. Il semble qu'il y aura une conférence nationale des bibliothèques ici en juin prochain, et cette personne se demandait si la Bibliothèque serait prête. J'ai ici une coupure de presse sur les coûts de dépassement. Je pense que nous, les membres de ce comité, devrions être informés de l'état de la restauration, du calendrier et peut-être aussi des coûts, du budget.
M. James Robertson: Si je peux me le permettre, j'aimerais proposer que nous préparions une autre lettre pour les coprésidents, une lettre à envoyer au bibliothécaire parlementaire par intérim au nom du comité pour lui demander cette information par écrit. Cela vous semblerait-il convenable?
Le cogreffier (M. Thomas Hall): Vous pourriez peut-être aussi les inviter à participer à notre prochaine réunion. Que préféreriez-vous?
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Je préférerais voir quelqu'un en personne plutôt que d'envoyer une lettre dans ce cas-ci.
La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ): Moi aussi. Nous pourrions lui poser des questions. Je suis d'accord.
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Oui, il y aurait un peu d'interaction.
M. Maurice Vellacott: Il déposeront sans doute un mémoire écrit ou du moins pouvons-nous le présumer. Mais vous avez raison, parce que nous serions alors face à face.
M. James Robertson: L'autre avantage serait que nous pourrions veiller à ce que le personnel nécessaire du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux assiste à la réunion, parce que ce ministère est responsable de ces rénovations jusqu'à ce que la responsabilité en soit transférée à la Bibliothèque quelque part en janvier.
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Tout à fait.
Est-ce que tout le monde est d'accord? Oui? Très bien.
Y a-t-il autre chose?
La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ): Oui, si je peux me le permettre.
[Français]
J'ai eu une discussion avec le sénateur Lapointe et je pense qu'il a quelques mots à dire au comité. Ça va?
L'hon. Jean Lapointe (Senateur, Sénat):
Je ne crois pas que cela soit à l'ordre du jour, madame la coprésidente. J'ai l'intention de soumettre une motion au Sénat dans un avenir assez rapproché afin que des changements majeurs soient apportés au sein de ce comité.
La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ): Vous ne désirez pas parler maintenant?
L'hon. Jean Lapointe:
Non.
[Traduction]
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Nous allons attendre la première réunion après que nous aurons reçu toute l'information voulue et que le sous-comité se sera rencontré pour établir le programme.
¿ (0950)
M. Maurice Vellacott: Prévoyons-nous que le sous-comité se réunisse un moment donné la semaine prochaine?
L'hon. Jean Lapointe: Avons-nous déjà une date pour la semaine prochaine?
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Nous n'avons pas encore de date. Y a-t-il des propositions?
La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ): Je pense que ce devrait être mardi.
M. Lui Temelkovski: Peu importe l'heure, il y a aura sûrement quelqu'un qui ne peut pas être là, donc la meilleure façon de faire serait probablement de lancer une proposition.
M. Maurice Vellacott: Disons à onze heures mardi, est-ce que ce serait...? Les comités se réunissent à neuf heures.
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Ce serait un sous-comité.
La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ): Oui, à onze heures, ce serait bien.
M. Maurice Vellacott: Il se compose des coprésidents plus d'un membre de chaque parti.
M. James Robertson: Ce serait donc d'accord pour onze heures mardi.
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Le sous-comité seulement, oui.
[Français]
M. Guy André (Berthier—Maskinongé, BQ): Monsieur le coprésident, mardi prochain à 11 heures, cela nous pose un problème. Y aurait-il une autre date, un autre arrangement possible?
[Traduction]
La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ): Je pense qu'il pourrait y avoir des réunions inattendues. Je ne serai pas là.
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Je pense que le mardi tombe le 1er novembre et que nous allons tous être bien occupés ce jour-là, mais si nous attendons une autre semaine, il semble que ce sera deux semaines plus tard, parce que nous sommes en relâche la semaine d'après. Êtes-vous d'accord avec cette proposition?
Ce serait alors le 15 novembre, Susan, n'est-ce pas?
Mme Susan Kadis: À quelle heure?
[Français]
M. Guy André: Y aurait-il une autre journée que le mardi? Mme Rivard n'est jamais là le mardi. Dans cette perspective, y aurait-il une autre journée que le mardi? Le mercredi?
Mme Denise Poirier-Rivard (Châteauguay—Saint-Constant, BQ): Le mercredi et le jeudi ne me posent aucun problème.
[Traduction]
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Peut-être que si nous déterminons qui siège au comité, nous pourrons choisir une date.
Susan.
Mme Susan Kadis: Je ne siège pas au comité en ce moment. Je suis là en tant qu'ancienne présidente, je suppose. Vous avez besoin d'un libéral.
Mme Libby Davies (Vancouver-Est, NPD): Ce n'est pas moi qui représente le NPD au comité. J'assiste seulement à la réunion, donc je ne sais trop quoi dire. Je vous dirais d'aller de l'avant et de choisir un jour, en espérant que nous pourrons être là.
[Français]
M. Guy André: J'ai une autre question, monsieur le coprésident. Vous parliez d'une réunion du sous-comité mardi dans deux semaines. C'est cela? Pour le sous-comité, il n'y a pas de problème. Je m'excuse, je ne fais pas partie du sous-comité. J'ai mêlé les deux. Nous pensions que c'était le comité qui devait se réunir mardi.
L'hon. Jean Lapointe: C'est la raison pour laquelle j'ai posé la question.
M. Guy André: Merci, sénateur Lapointe. Donc, que vous vous réunissiez mardi dans deux semaines ou la semaine prochaine, ça va.
[Traduction]
La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ): Quelle date? Mercredi? Jeudi? Le jeudi à neuf heures serait très bien pour moi, mais le mercredi nous avons le caucus du Sénat.
¿ (0955)
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Ce serait après les réunions de caucus, à treize heures.
La coprésidente (L'hon. Marilyn Trenholme Counsell ): C'est bon. C'est parfait. Le 16, à treize heures.
M. Lui Temelkovski: Le mercredi est le jour du caucus, n'est-ce pas? Donc une heure après le dîner, c'est assez.
Mme Susan Kadis: Puis-je seulement préciser, monsieur le président...
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Je suis désolé, mais nous allons confirmer la date ultérieurement avec nos deux bureaux.
Mme Susan Kadis: Je vous dis que je n'en fais pas partie en ce moment. J'y siégeais en tant que coprésidente. Que Gurbax ou quelqu'un d'autre veuille y siéger ou pas, je serais heureuse de siéger au sous-comité, parce que vous avez besoin d'un représentant libéral. En ce moment, il n'y en a pas.
Si Gurbax est intéressé... Non? D'accord, je vais le faire alors. Vous pouvez inscrire mon nom. Merci.
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Sénateur Lapointe.
[Français]
L'hon. Jean Lapointe: Monsieur le greffier, pourriez-vous faire parvenir à mon bureau le nom des membres du sous-comité? Merci.
[Traduction]
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Bien sûr.
M. Maurice Vellacott: Allez-vous nous confirmer par écrit...?
Le coprésident suppléant (M. Lui Temelkovski): Nous allons vous confirmer par écrit l'heure et la date de la réunion du sous-comité. Le sous-comité établira ensuite la structure de ses prochaines réunions.
Merci beaucoup.
La séance est levée.