LANG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 3
Le mardi 27 mars 2001
Le Comité mixte permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la salle 237-C de l'édifice du centre, sous la présidence de l'hon. Shirley Maheu et Mauril Bélanger, coprésidents.
Membres du Comité présents:
Du Sénat: L'hon. Lise Bacon, l'hon. Gérald A. Beaudoin, l'hon. Joan Fraser, l'hon. Jean-Robert Gauthier, l'hon. Shirley Maheu, l'hon. Jean-Maurice Simard.
De la Chambre des communes: Mauril Bélanger, Eugène Bellemare, Gérard Binet, Sarmite Bulte, Claude Drouin, John Godfrey, Yvon Godin, Rahim Jaffer, Benoît Sauvageau, Yolande Thibeault.
Aussi présent: Du Sénat: Tonu Onu, cogreffier du Comité. De la Chambre des communes: Jean-François Pagé, cogreffier intérimaire du Comité et Jean-Michel Roy, greffier de Comité. De la Bibliothèque du Parlement: Françoise Coulombe et Robert Asselin, attachés de recherche.
Comparaît: De Chambre des communes: Peter Milliken, président.
Témoins: De Chambre des communes: William Corbett, Greffier de la Chambre.
Conformément à l'article 108 (1a) (2) du Règlement, une étude sur la diffusion des débats de la Chambre des communes dans les deux langues officielles par CPAC.
Le Président fait une déclaration et avec William Corbett, répond aux questions.
À 17 h 04, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le cogreffier du Comité
Tonu Onu
Le cogreffier intérimaire du Comité
Jean-François Pagé