BILI - Travaux - Chambre des communes du Canada

Travaux

40^e législature, 2^e session (26 janvier 2009 - 30 décembre 2009) Session courante

35-1 .

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1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

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2014

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2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

Tous les travaux Rapports

Études

Différentes initiatives de la Bibliothèque : Parlement 2020, mobilisation des jeunes, I-Quorum Étude de différentes initiatives de la Bibliothèque : Parlement 2020, Initiatives sur la mobilisation des jeunes, Quorum intl

Dernière réunion : Jeudi 3 décembre 2009

Travaux préparatoires sur le Budget principal des dépenses de la Bibliothèque du Parlement pour 2010 Travaux préparatoires sur le Budget principal des dépenses de la Bibliothèque du Parlement pour 2010-2011

Dernière réunion : Jeudi 26 novembre 2009

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédit 10b sous la rubrique PARLEMENT

Dernière réunion : Jeudi 19 novembre 2009

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Mercredi 25 novembre 2009

Directeur parlementaire du budget Directeur parlementaire du budget

Dernière réunion : Jeudi 11 juin 2009

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Mardi 16 juin 2009

Budget principal des dépenses 2009-2010 Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédit 10 sous la rubrique PARLEMENT

Dernière réunion : Jeudi 7 mai 2009

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Mercredi 13 mai 2009

Activités

Élection d'un coprésident (Chambre des communes) Élection d'un coprésident (Chambre des communes)

Dernière réunion : Jeudi 8 octobre 2009

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Jeudi 23 avril 2009

Rapport 1 - Mandat et Quorum du Comité

Présenté à la Chambre : Mercredi 11 mars 2009