Organisé conjointement par l’Union
interparlementaire et le Parlement européen
1. Contexte
La Conférence parlementaire sur l’OMC
est une initiative conjointe de l’Union interparlementaire et du Parlement
européen. Son objectif principal est de rendre l’OMC plus transparente par
rapport à des observateurs externes et de faire en sorte que cet organisme
intergouvernemental rende compte de son action aux élus que sont les
législateurs. Les sessions de la Conférence parlementaire sur l’OMC se tiennent
une fois par an ainsi qu’à l’occasion des conférences ministérielles de l’OMC.
Le Comité de pilotage de la Conférence
parlementaire sur l’OMC est responsable de toutes les questions relatives à
l’organisation de la Conférence parlementaire sur l’OMC.
2. Ordre du jour
Le Comité de pilotage de la Conférence
parlementaire sur l’OMC s’est réuni le 24 et le 25 juin 2010 au siège
de l’Union interparlementaire (UIP) à Genève, en Suisse. Les points suivants
étaient notamment à l’ordre du jour de la session :
·Présentation des récents développements de l’OMC
par M. Harsha Vardhana Singh, directeur général adjoint de l’OMC
·Présentation et discussion de la campagne Aide
pour le commerce de l’OMC
·Présentation et discussion du règlement réussi
du différend sur la banane
·Préparations pour le Forum public de
l’OMC 2010
·Suggestions pour la Conférence parlementaire sur
l’OMC de 2010 et au-delà
3. La délégation canadienne
Le Comité de pilotage de la Conférence
parlementaire sur l’OMC se compose de représentants des parlements et des
organismes internationaux suivants : Belgique, Burkina Faso, Canada,
Chine, Égypte, Finlande, France, Allemagne, Inde, Iran (République islamique
d’), Japon, Kenya, Maurice, Mexique, Maroc, Namibie, Nigeria, Afrique du Sud,
Thaïlande, Uruguay, Royaume-Uni, États-Unis d’Amérique, Uruguay, Association
parlementaire du Commonwealth, Parlement européen, Union interparlementaire,
Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et Organisation mondiale du
commerce.
La réunion du Comité de pilotage a
souhaité la bienvenue aux 32 participants provenant des 16 parlements
nationaux et assemblées parlementaires régionales. L’honorable Mac Harb,
sénateur, au nom de l’honorable Donald H. Oliver, c.r., sénateur, était le
représentant du Canada lors de cette réunion.
4. La réunion
Voici les discussions résumées dans les
annexes ci-jointes :
·Résumé des présentations du Comité de pilotage
·Résumé des décisions
·Déclaration finale du Comité de pilotage
Respectueusement
soumis,
L’hon. Mac Harb, sénateur
Groupe canadien de l’UIP