L’Assemblée
nationale du Québec a été l’hôte, du 30 janvier au 3 février 2011, du Bureau de
l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF); de la Conférence des
présidents de section (Région Amérique); du Comité directeur du Réseau des
femmes parlementaires de l’APF; de la Commission de l’éducation, de la
communication et des affaires culturelles; ainsi que de la conférence
interparlementaire sur la diversité des expressions culturelles (CIDEC). La
délégation de la Section canadienne de l’APF y était composée de l’honorable Andrée
Champagne, C.P., sénatrice, vice-présidente internationale de l’APF,
présidente de la Section canadienne et présidente de la Conférence des
présidents de section; l’honorable Rose-Marie Losier-Cool, sénatrice et
présidente du Réseau des femmes parlementaires de l’APF; l’honorable Pierre
De Bané, C.P., sénateur et président de la Commission des affaires
parlementaires de l’APF; monsieur Peter Julian, député et vice-président
de la Section canadienne, et monsieur Bernard Généreux, député; la
délégation est accompagnée de monsieur François Michaud, secrétaire
administratif de la Section.
Outre la
Section canadienne, les sections de Belgique/Communauté
française/Wallonie-Bruxelles, du Bénin, de Bulgarie, du Burkina Faso, du
Cameroun, des Comores, de France, du Gabon, de Géorgie, de Hongrie, du Jura, de
Louisiane, du Luxembourg, du Mali, du Maroc, de Maurice, du Nouveau-Brunswick,
de Nouvelle-Écosse, d’Ontario, du Québec, de République démocratique du Congo,
de Roumanie, du Rwanda, de Saskatchewan, du Sénégal, de Suisse, du Tchad, du
canton du Valais, du Val d’Aoste, du Vanuatu, du canton de Vaud et du Vietnam
ont participé aux travaux.
Bureau de
l’APF
Monsieur Yvon
Vallières ouvrit les travaux en souhaitant la bienvenue à tous les membres
et en présentant deux nouveaux membres. Le Secrétaire général parlementaire,
monsieur Jacques Legendre, sénateur (France), aborda la question de la
candidature du parlement grec, dont le pays est membre de l’OIF.
Le
Secrétaire général parlementaire poursuivit avec son rapport d’activités et
répond aux questions. L’honorable Andrée Champagne lança le débat sur
les demandes de contributions volontaires et le besoin pour l’APF de créer des
fonds de réserve. L’idée fut bien reçue et fera l’objet d’un suivi lors de la
session de Kinshasa.
Monsieur André
Schneider, député (France), présenta le rapport d’activité de la Commission
politique, qu’il préside. Le président de la Commission de l’Éducation, de la
communication et des affaires culturelles, monsieur Didier Berberat,
conseiller aux États (Suisse) présenta le rapport d’activités de sa commission.
L’honorable Pierre De Bané, sénateur et président de la Commission des
affaires parlementaires, présenta le rapport d’activités de sa commission. La
Commission de la Coopération et du Développement vu son rapport d’activités
présenté par son président, monsieur Mahama Sawadogo, député (Burkina
Faso).
Le chargé de
mission de la région Amérique, monsieur Jean-Marc Lalonde, député
(Ontario), présenta son rapport d’activités.
L’honorable Pierre
De Bané présenta son diaporama « L’univers de la Francophonie :
l’Assemblée parlementaire de la Francophonie », également disponible au
site web suivant : apf.francophonie.org/spip.php?article1174.
L’honorable Rose-Marie
Losier-Cool, sénatrice (Canada) et présidente du Réseau des femmes
parlementaires, présenta le rapport d’activités du Réseau après le visionnement
d’une vidéo sur le séminaire du Réseau tenu à Lomé (Togo) en octobre 2010. Elle
mentionna, entre autres, que le Réseau entend être solidaire de ses sœurs
congolaises lors de la session de Kinshasa. Elle aborda également la question
de l’impossibilité pour les femmes du Bureau de participer à la journée
socioculturelle de la session annuelle ainsi qu’aux hommes participant à cette
journée d’assister aux travaux du Réseau; cette proposition fut bien reçue, et
elle fera l’objet d’un suivi.
L’honorable Andrée
Champagne et l’honorable Pierre De Bané soulignèrent l’importance
d’appeler au respect de la démocratie, des droits de la personne et la primauté
du droit. Ces résolutions sont disponibles sur le site de l’APF au site web
suivant : apf.francophonie.org/spip.php?article1419.
Monsieur Didier
Berberat, président de la Commission de l’éducation, de la communication et
des affaires culturelles, présenta le projet de résolution en vue de la CIDEC.
Monsieur Jacques
Legendre présenta la 37e session de l’APF à Kinshasa (République
démocratique du Congo), du 4 au 8 juillet 2011. L’honorable Andrée Champagne
aborda le sujet des résolutions et lança le débat sur le besoin pour l’APF de
voir ces résolutions faire l’objet de préavis.
Par la
suite, monsieur Jacques Legendre présenta les programmes de coopération
interparlementaire de l’APF, à savoir Noria, les séminaires de coopération, les
stages pour fonctionnaires, et le programme jeunesse.
Il parla
ensuite de missions d’observation électorale pour les pays en voie de sortie de
crise politique. L’honorable Andrée Champagne intervint pour souligner
la difficulté des parlements minoritaires et suggère que, une fois toutes les
options épuisées, il pourrait être avantageux d’inviter d’anciens
parlementaires à participer à ces missions.
L’honorable Andrée
Champagne souleva le sujet des questionnaires provenant des rapporteurs de
commission. L’honorable Pierre De Bané souleva le besoin d’une
présentation audiovisuelle permettant aux nouveaux membres de l’APF de mieux
comprendre et connaitre l’Assemblée.
La
Conférence des présidents de section
Monsieur Yvon
Vallières, président de l’Assemblée nationale du Québec et président de
l’APF, accueillit la Conférence des présidents de section, conférence présidée
par l’honorable Andrée Champagne. Il souligna l’importance de la Région
Amérique au sein de l’APF, et il remercia chaleureusement, au nom de tous,
l’honorable Andrée Champagne pour tout son travail et sa passion au sein
de l’APF. Après l’adoption de l’ordre du jour, la Conférence entendit le
rapport du Chargé de mission Amérique, monsieur Jean-Marc Lalonde,
député (Ontario), sur les activités de la Région Amérique de juillet 2010 à
janvier 2011. L’honorable Andrée Champagne présenta le projet de rapport
de la Section portant sur la culture comme vecteur de francophonie. Monsieur Jean-Marc
Lalonde, président de la Section ontarienne, présenta son projet de rapport
portant sur le parlement national des jeunes; monsieur Henri-François
Gautrin, président délégué de la Section québécoise, présenta le projet de
rapport traitant du coopératisme comme moyen de développement et de survie des
communautés francophones en Amérique du Nord; monsieur Eric LaFleur,
président de la Section louisianaise, présenta un projet de rapport.
L’honorable Andrée Champagne fit le point sur la situation en Haïti et
lança le débat sur le besoin pour l’APF de se doter de fonds dédiés à certains
aspects ponctuels des activités de l’Assemblée. La Conférence décida de la
répartition des postes de responsabilités incombant à la Région Amérique.
Comité
directeur du Réseau des femmes parlementaires de l’APF
Après
l’adoption de l’ordre du jour, l’honorable Rose-Marie Losier-Cool ouvrit
les travaux du Réseau en présentant sa communication de présidente. Le Comité
directeur regarda une vidéo préparée par le Secrétariat de l’APF concernant le
séminaire du Réseau organisé au Togo en octobre 2010. Le Comité directeur
entendit le projet de rapport de madame Geneviève Colot, députée
(France), sur la violence faite aux femmes et aux enfants. Fut ensuite présenté
le projet de rapport de suivi de madame Amissétou Affo Djobo Oloude,
députée (Bénin), sur les femmes réfugiées. Le Comité directeur se pencha sur la
question à poser au Secrétaire général de l’OIF lors de la 37e
session annuelle de l’APF.
Commission
de l’éducation, de la communication et des affaires culturelles de l’APF
Monsieur Didier
Berberat, conseiller aux États (Suisse) et président de la Commission,
présenta son rapport d’activités. La Commission étudia le rapport sur le Prix
de l’APF aux Jeux de la Francophonie. Monsieur Pierre Curzi, député
(Québec) et rapporteur de la Commission, fit le suivi sur la Convention sur la
protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles.
S’ensuivit
le premier débat préparatoire à la Conférence interparlementaire sur la
diversité des expressions culturelles sur le thème « Motifs limitant
les États dans le développement de politiques et programmes culturels ».
L’honorable Andrée Champagne, présidente de la Section canadienne,
présenta un exposé sur la question.
S’ensuivit
le deuxième débat préparatoire à la Conférence interparlementaire sur la
diversité des expressions culturelles, « La culture comme vecteur de
développement ». Monsieur Bernard Généreux, député (Canada),
présenta un exposé sur la question.
Conférence
interparlementaire sur la diversité des expressions culturelles (CIDEC)
Monsieur Yvon
Vallières, président de l’Assemblée nationale du Québec et président de
l’APF, ouvrit les travaux de la CIDEC. La représentante de la Directrice
générale de l’UNESCO, madame Galia Saouma-Forero, ainsi que messieurs Abdou
Diouf, Jean Charest et Régis Labeaume, respectivement
Secrétaire général de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF),
premier ministre du Québec et maire de Québec, participèrent aux cérémonies
d’ouverture de la conférence. Cette conférence, à laquelle assistèrent les
membres de l’APF, des membres du corps diplomatique, des représentants
gouvernementaux, du monde des arts et de la société civile, avait pour objectif
d’outiller les parlementaires de la Francophonie afin de promouvoir
l’instrument juridique qu’est la Convention sur la protection et la promotion
de la diversité des expressions culturelles.
Monsieur Yvon
Vallières, instigateur de cette conférence, souligna le rôle qu’a joué la
Francophonie dans l’élaboration et la ratification par ses membres de la
Convention de l’UNESCO. La déclaration finale peut être consultée à l’adresse
suivante : apf.francophonie.org/spip.php?article1423.
Respectueusement soumis,
L’hon. Andrée Champagne, sénatrice
Présidente de la Section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la
Francophonie (APF)