Passer au contenu

Activités et rapports interparlementaires

Préciser votre recherche

résultats: 1 - 17 de 17

Triés en ordre chronologique inverse
CAPF Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie

Pour voter, les parlementaires doivent être membres de l’Association depuis sept jours au moins avant l’AGE.

CANA Association parlementaire canadienne de l'OTAN

Pour pouvoir voter à l'AGA, la date limite d'adhésion à cette association est de 30 jours avant la réunion.

CAIE Groupe interparlementaire Canada-Irlande

Pour voter, les parlementaires devraient être membres du groupe avant l’assemblée générale annuelle.

CACN Association législative Canada-Chine

Pour voter, les parlementaires doivent être membres de l’association depuis trois jours ouvrables au moins avant l’AGA

UIPU Groupe canadien de l'Union interparlementaire

Pour voter, les parlementaires doivent être membres de l’Association depuis sept jours au moins avant l’AGA.

CAIT Groupe interparlementaire Canada-Italie

Pour voter, les parlementaires devraient être membres du groupe avant l’assemblée générale annuelle.

CADE Groupe interparlementaire Canada-Allemagne

Pour voter, les parlementaires devraient être membres du groupe avant l’assemblée générale annuelle.

CAFR Association interparlementaire Canada-France

Pour pouvoir voter à l'AGA, la date limite d'adhésion à cette association est de sept jours avant la réunion.

CAIL Groupe interparlementaire Canada-Israël

Pour voter, les parlementaires devraient être membres du groupe avant l’assemblée générale annuelle.

RUUK Association interparlementaire Canada—Royaume-Uni

Pour pouvoir voter à l'AGA, la date limite d'adhésion à cette association est de sept jours avant la réunion.

CPAM Section canadienne de ParlAmericas

Pour pouvoir voter à l'AGA, la date limite d'adhésion à cette association est de sept jours avant la réunion.

CAAF Association parlementaire Canada-Afrique

Pour pouvoir voter à l'AGA, la date limite d'adhésion à cette association est de sept jours avant la réunion.

CAPF Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie

Pour voter, les parlementaires doivent être membres de l’Association depuis sept jours au moins avant l’AGA.

CAJP Groupe interparlementaire Canada-Japon

Pour voter, les parlementaires doivent être membres de l’association depuis sept jours au moins avant l’AGA

CAEU Association parlementaire Canada-Europe

Pour voter, les parlementaires doivent être membres de l’Association depuis sept jours au moins avant l’AGA. Une fois la date limite dépassée, les noms de tous les parlementaires autorisés à voter sont inscrits sur une liste des électeurs.

CEUS Groupe interparlementaire Canada—États-Unis

Pour voter, les parlementaires devraient être membres du groupe depuis sept jours civils au moins avant l’assemblée générale annuelle.

CCOM Section canadienne de l'Association parlementaire du Commonwealth

Pour voter, les parlementaires doivent être membres de l’Association depuis sept jours au moins avant l’AGA.

résultats: 1 - 17 de 17 — page: 1 de 1