Rapport

A. MEMBRES DE LA DÉLÉGATION ET PERSONNEL

Les 3 et 4 mai 2021, les coprésidents de la Section canadienne du Groupe interparlementaire Canada–États-Unis (GIP), l’honorable Michael L. MacDonald, sénateur, et l’honorable Wayne Easter, C.P., député, ont dirigé la délégation de huit membres du GIP, composé de sénateurs (l’honorable Robert Black, l’honorable Diane Griffin et l’honorable Victor Oh) ainsi que de députés (M. Vance Badawey, Mme Rachael Harder, M. Randy Hoback, M. Brian Masse et M. Simon-Pierre Savard-Tremblay), qui a assisté à la conférence virtuelle du printemps 2021 de l’Alliance commerciale de la frontière canado-américaine (l’Alliance). Le secrétaire de l’association, M. Grant McLaughlin, et les conseillers de l’association, M. Brett Capwell et Mme Marie Dumont, ont également participé virtuellement.

B. ÉVÉNEMENT

L’Alliance tient généralement deux conférences chaque année : une conférence de printemps à Ottawa et une conférence d’automne à Washington, D.C. En 2020, les deux conférences ont été annulées en raison de la pandémie de COVID-19.

L’Alliance est une coalition d’entreprises, d’organisations du secteur public et de particuliers qui s’intéressent au commerce bilatéral et au tourisme. Sa mission est de maximiser l’activité commerciale et de promouvoir la croissance continue du commerce transfrontière de même que l’amélioration des modalités de franchissement de la frontière.

Parmi les participants à la réunion se trouvaient plusieurs représentants du secteur privé œuvrant dans les domaines du tourisme, du transport et du commerce, ainsi que des représentants de divers ministères fédéraux canadiens et américains et de l’ambassade du Canada à Washington.

C. OBJECTIFS DE LA DÉLÉGATION À CETTE OCCASION

La Section canadienne du GIP participe depuis longtemps aux activités de l’Alliance, et ses membres participent généralement à ses conférences d’automne et de printemps. Participer aux réunions de l’Alliance est une bonne occasion pour les membres de la Section canadienne de se familiariser avec les défis liés aux activités commerciales et au tourisme qu’affrontent les entreprises et les particuliers, et de se tenir au courant des mesures prises par les pouvoirs publics des deux pays pour y remédier.

Par ailleurs, la présence à ces réunions de l’Alliance permet aux membres de la Section canadienne d’enrichir leurs connaissances auprès des particuliers et des représentants d’organismes privés et publics pour qui les questions frontalières font partie du quotidien. Ces réunions permettent également à la Section canadienne d’informer les participants des initiatives qu’elle entreprend à l’égard des objectifs bilatéraux communs, particulièrement du fait de l’invitation adressée aux délégués du GI pour qu’ils prononcent une allocution à la conférence.

S’adressant aux participants de la conférence virtuelle du printemps 2021, le sénateur MacDonald a souligné les activités du Groupe interparlementaire Canada–États-Unis au cours de la dernière année, notamment la formation du Groupe des Grands Lacs et du Saint‑Laurent, une réunion virtuelle avec le Conseil des affaires canadiennes-américaines, des conférences virtuelles organisées par le Conseil des gouvernements des États (Council of State Governments) et le Conseil national des législatures d’État (National Council of State Legislatures), et une rencontre avec plus de deux douzaines de membres du Congrès américain, en mars 2021. Il a insisté sur le fait que le GIP se concentre sur la reprise économique en Amérique du Nord après la pandémie de COVID-19, sur les répercussions négatives de la politique « Buy America » et sur l’importance de la sécurité énergétique dans les deux pays.

M. Easter a également fait le point depuis la Colline du Parlement, et ses observations ont porté sur trois domaines prioritaires du GIP : la réouverture de la frontière canado‑américaine de façon sécuritaire, rebâtir en mieux grâce à des économies intégrées, et les mesures de soutien aux entreprises liées à la COVID du Canada. Il a attiré l’attention sur une déclaration commune faite le 20 mars 2021 avec le membre du Congrès Brian Higgins, qui soulignait la nécessité de reprendre rapidement le cours normal des activités à la frontière de manière sécuritaire et insistait sur le fait qu’il devait y avoir un plan de réouverture. Il a fait remarquer que les marchandises commerciales avaient franchi la frontière de manière satisfaisante pendant la pandémie.

D. OBJECTIFS DU GROUPE INTERPARLEMENTAIRE CANADA-ÉTATS-UNIS

Le GIP Canada-États-Unis a quatre principaux objectifs : trouver des points de convergence dans les politiques nationales respectives des deux pays, engager le dialogue sur les points de divergence, encourager l’échange de renseignements et promouvoir une meilleure compréhension entre les législateurs canadiens et américains sur les sujets de préoccupation communs. Les membres de la Section canadienne du GIP poursuivent leurs objectifs principalement en rencontrant leurs homologues du Congrès à Washington, D.C., à Ottawa, en Ontario, ou occasionnellement dans d’autres endroits au Canada et aux États‑Unis. Pendant la pandémie de COVID-19, ces réunions se sont déroulées de manière virtuelle. En outre, les membres assurent la liaison avec les gouverneurs et les législateurs des États américains lors de conférences nationales et régionales.

E. ÉVÉNEMENT

Au cours de cet événement de deux jours, les séances suivantes ont eu lieu :

• Analyses et perspectives de Thomas Overacker, du Service des douanes et de la protection des frontières des États‑Unis (U.S. Customs and Border Protection);
• Une mise au point du Caucus de la frontière nord des États‑Unis (U.S. Northern Border Caucus) avec les coprésidents, la représentante Elise Stefanik et le représentant Brian Higgins;
• Une table ronde sur les passages frontaliers terrestres avec Mark Fischer, président et chef de la direction du Conseil de la région des Grands Lacs; Natalie Kinlock, chef de la direction de la Société des ponts fédéraux; Neena Gupta, associée chez Gowling WLG LLP; et Mark Treshock, leader mondial des solutions de chaîne de blocs dans les soins de santé et les sciences de la vie chez IBM;
• Analyse et perspectives de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) avec John Ossowki, président, ASFC; Peter Hill, vice-président, Direction générale du secteur commercial et des échanges commerciaux, ASFC; Denis Vinette, vice-président, Direction générale des voyageurs, ASFC; et Fred Gaspar, directeur général, Direction du programme commercial, ASFC;
• Une mise au point sur l’Accord Canada–États-Unis–Mexique avec Dan Ujczo, avocat principal, Thompson Hine LLP, et Andrea Van Vugt, directrice mondiale chez Harper and Associates;
• Une mise au point depuis la Colline du Parlement du Canada avec des observations du sénateur MacDonald et de M. Easter.

En outre, Soloman Wong a rendu hommage à Jim Phillips, fondateur et ancien président et chef de la direction de l’Alliance, qui est décédé en juillet 2020.

Le tout respectueusement soumis,