Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui, à huis clos, à 16 h 5, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de Bruce Stanton, député.

Représentant le Sénat : L’hon. Percy Downe et l’hon. Donald Plett, sénateurs.

Également présent : L’hon. Michael MacDonald, sénateur.

Présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Danielle Labonté, greffière principale adjointe, Associations parlementaires; Gilles Larocque, gestionnaire, Planification et administration des ressources.

Du Sénat : Guylaine Quevillon, conseillère financière, Direction des finances et de l’approvisionnement.

De la Chambre des communes : Kim Monaghan, conseillère financière, Politiques et planification financière.

De la Bibliothèque du Parlement : Marcus Pistor, directeur principal, Division de l’économie, des ressources et des affaires internationales; Christine Ivory, chef, Affaires internationales, Section des affaires internationales.

1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 31 mai 2017 :

Le procès-verbal de la réunion du 31 mai 2017 est adopté à l’unanimité.

2. Lettre reçue de CIBA au sujet des frais d’adhésion :

Le Conseil fait la lecture de la lettre reçue de CIBA qui demande au Conseil d’examiner la pertinence des frais d’adhésion aux associations parlementaires et aux groupes interparlementaires. Il est convenu que le Conseil étudie la question à l’automne.

3. Étude du rapport final du Sous-comité sur l’examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus :

M. Simms, président du sous-comité, présente un exposé sur le rapport et les recommandations qui y sont formulées. Les membres du Conseil posent des questions. Il est convenu que le Conseil étudie chaque recommandation à l’automne.

À 17 h 20, le Conseil s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Colette Labrecque-Riel

Greffière