Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Sous-comité de l’Examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus (SCIM) | Subcommittee on Review of Parliament’s involvement with associations and recognized Interparliamentary groups (SJIC) |
Procès-verbal
Réunion No. 9 | Le 13 décembre 2016 |
Le Sous-comité de l’examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus du Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui à huis clos, à 16 h 5, dans la pièce 139-N de l’édifice du Centre, sous la présidence du député Scott Simms.
Représentant le Sénat :
L’honorable Scott Tannas, sénateur, pour l’honorable Donald Plett, sénateur
Représentant la Chambre des communes :
Scott Simms, député, et Bruce Stanton, député
Aussi présents :
De la Bibliothèque du Parlement :
Christine Ivory, chef, Section des affaires internationales
Marcus Pistor, directeur principal, Division de l’économie, des ressources et des affaires internationales
1. Adoption du procès-verbal de la réunion précédente
Par consentement unanime, il est convenu que le procès-verbal de la réunion du 29 novembre 2016 est adopté.
2. Travaux du Sous-comité
Le Sous-comité examine un projet d’ordre du jour.
À 17 h 16, la séance du Sous-comité est levée jusqu’à nouvelle convocation du président.
Danielle Labonté
Greffière