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Sous-comité de l’Examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus (SCIM) | Subcommittee on Review of Parliament’s involvement with associations and recognized Interparliamentary groups (SJIC) |
Procès-verbal
Meeting No. 8 | Le 29 novembre 2016 |
Le Sous-comité de l’examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus du Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui, à huis clos, à 17 h 33, dans la pièce 112-N de l’édifice du Centre, sous la présidence de Scott Simms, député.
Représentant le Sénat :
L’honorable Scott Tannas, sénateur, pour l’honorable Donald Plett, sénateur
Représentant la Chambre des communes :
Irene Mathyssen, députée, Scott Simms, député et Bruce Stanton, député
Aussi présents :
L’honorable Grant Mitchell, sénateur, agent de liaison du gouvernement au Sénat; l’honorable Elaine McCoy, sénatrice, facilitatrice, Groupe des Sénateurs indépendants; Mme Sonia L’Heureux, bibliothécaire parlementaire, Bibliothèque du Parlement; Mme Colette Labrecque-Riel, greffière adjointe et directrice générale par intérim, Direction des affaires internationales et interparlementaires; et M. Eric Janse, greffier adjoint et ancien directeur général, Direction des affaires internationales et interparlementaires.
De la Bibliothèque du Parlement :
Christine Ivory, chef, Section des affaires internationales Marcus Pistor, directeur principal, Division de l’économie, des ressources et des affaires internationales
1. Adoption des procès-verbaux des deux dernières réunions
Par consentement unanime, il est convenu que le procès-verbal de la réunion du 1er novembre 2016 est adopté.
Par consentement unanime, il est convenu que le procès-verbal de la réunion du 22 novembre 2016 est adopté.
2. Présentations de l’agent de liaison du gouvernement au Sénat et du Groupe des Sénateurs indépendants
Les témoins font des déclarations et répondent à des questions.
À 18 h 10, la séance est suspendue.
À 19 h 47, la séance reprend.
3. Présentations de la Bibliothèque du Parlement et des Affaires internationales et interparlementaires
Les témoins font des déclarations et répondent à des questions.
À 19 h 44, la séance est suspendue.
À 19 h 47, la séance reprend.
4. Travaux du Sous-Comité
À 19 h 57, la séance est levée jusqu’à la prochaine convocation de la présidence.
Danielle Labonté
Greffière