Procès-verbal

Le Sous‑comité de l’examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus du Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui à huis clos, à 14 h 05, en mode hybride, sous la présidence de Lianne Rood, députée.

Représentant le Sénat : L’honorable Percy Downe et l’honorable Raymonde Saint-Germain.

Représentant la Chambre des communes : Francis Drouin pour Ruby Sahota, Marilène Gill, Lindsay Mathyssen, Lianne Rood et Ruby Sahota.

Aussi présents :

Des groupes interparlementaires :
L’hon. Peter Boehm, sénateur, président du Groupe interparlementaire Canada-Allemagne;
Angelo Iacono, député, président du Groupe interparlementaire Canada-Italie;
James Maloney, député, président du Groupe interparlementaire Canada-Irlande.

De groupes demandant au Conseil de les reconnaître :
Yvan Baker, député, demandant cette reconnaissance pour une association parlementaire Canada Ukraine;
L’hon. Yonah Martin, sénatrice, demandant cette reconnaissance pour une association parlementaire Canada-Corée;
Soraya Martinez Ferrada, députée, demandant cette reconnaissance pour un groupe interparlementaire Canada-Chili;
Brad Vis, député, demandant cette reconnaissance pour un groupe interparlementaire Canada–Pays-Bas;
L’hon. Yuen Pau Woo, sénateur, demandant cette reconnaissance pour une association parlementaire Canada-ANASE.

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires :
Jeremy LeBlanc, greffier adjoint et directeur général;
Marie-Ève Belzile, greffière principale, Échanges parlementaires et Protocole;
Julie Geoffrion, greffière principale adjointe, Associations parlementaires, Conférences et logistique;
Andrew Lauzon, greffier principal adjoint par intérim, Associations parlementaires.

De la Bibliothèque du Parlement :
Heather Lank, bibliothécaire parlementaire;
Marcus Pistor, directeur général, Services d’information, d’éducation et de recherche parlementaires;
Laura Barnett, gestionnaire principale, Droits de la personne, immigration et citoyenneté;
Nicole Sweeney, gestionnaire principale, Affaires internationales;
Jean-Philippe Duguay, analyste, Droits de la personne, immigration et citoyenneté.

1. Adoption du procès verbal :

Il est convenu, – Que le procès verbal de la réunion du 7 octobre 2022 soit adopté.

2. Table ronde :

Les membres du Sous-comité rencontrent des représentants des groupes interparlementaires pour discuter de la pertinence des structures et des mandats actuels des associations parlementaires et des groupes interparlementaires, ainsi que des moyens d’accroître l’efficacité et l’efficience de leurs activités.

3. Rencontre avec des représentants de groupes qui demandent à se faire reconnaître par le Conseil :

Conformément à l’ordre adopté par le Conseil le 20 mai 2022, les membres du Sous-comité rencontrent Yvan Baker, l’honorable Yonah Martin, Soraya Martinez Ferrada, Brad Vis et l’honorable Yuen Pau Woo pour étudier les demandes de formation de nouvelles associations parlementaires et de nouveaux groupes interparlementaires.

4. Rencontre avec des représentants de la Direction des affaires internationales et interparlementaires et de la Bibliothèque du Parlement :

Les membres du Sous-comité rencontrent Jeremy LeBlanc, Heather Lank et Marcus Pistor pour discuter du soutien assuré par la Direction des affaires internationales et interparlementaires et la Bibliothèque du Parlement.

5. Travaux du Sous-comité :

Il est convenu, – Que les analystes préparent un résumé des témoignages aux fins d’étude par les membres du Sous-comité lors de la prochaine réunion.

À 15 h 50, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Le greffier,

Jeremy LeBlanc